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Eau Biodiversité Paysage
 

02.Outils

Doctrine nationale relative à la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur le milieu naturel
2012
https://www.ecologique-solidaire.go...

Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels
Octobre 2013
http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/docs/Temis/0079/Temis-0079094/20917.pdf

Évaluation environnementale - Guide d’aide à la définition des mesures ERC
Fiche THÉMA du commissariat général au développement durable – janvier 2018
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Guide%20d%E2%80%99aide%20%C3%A0%20la%20d%C3%A9finition%20des%20mesures%20ERC.pdf

Guide des bonnes pratiques environnementales – protection des milieux aquatiques en phase chantier
Février 2018
http://oai.afbiodiversite.fr/cindoc...

Guide d’aide au suivi des mesures d’évitement, de réduction et de compensation des impacts d’un projet sur les milieux naturels
Avril 2019
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/N13-INVENTER-GUIDE-ERC-MD.pdf

Documents régionaux relatifs aux zones humides :
[http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/documents-regionaux-relatifs-aux-zones-humides-r245.html]