Archives 2019

Enquête parcellaire pour l’aménagement multimodal de l’axe A351-RN4

Eurométropole de Strasbourg : Abattage de 5 platanes impactant Osmoderma eremita à Eckwersheim (67)

Consultation du public du 10 au 25 juillet 2019 dans le cadre d'une demande de dérogation au titre des espèces protégées.

Demande de dérogation au titre des espèces protégées - Projet de destruction de nids d’Hirondelle rustique présents dans un corps de ferme "Pâtis des (...)

Consultation du public du 23 juillet 2019 au 07 août 2019 dans le cadre d'une demande de dérogation au titre des espèces protégées.

Modification de secteurs d’information sur les sols (SIS) sur le territoire du Bas-Rhin.

Consultation du public entre le 19 août et le 19 octobre 2019.

Syndicat Mixte E-LOG’IN 4 : Projet d’aménagement d’une Zone d’aménagement concerté (ZAC) sur les bans communaux de Florange, Illange, Thionville et (...)

Consultation du public du 28 août 2019 au 12 septembre 2019 inclus sur un dossier de demande de dérogation à la législation sur les espèces protégées, en application de l’article L 123-19-2 du code de l’environnement

Commune de Waldighoffen (68) - Travaux sur bâtiment de l’école primaire - Destruction de nids d’Hirondelle de fenêtre

Consultation du public du 30 août au 13 septembre 2019 inclus sur une demande de dérogation au titre des espèces protégées en application de l'article L.123-19-2 du Code de l’Environnement.

Commune de Fessenheim (68) - Projet de centre associatif et culturel - Destruction de nids d’Hirondelle de fenêtre et de Moineau (...)

Consultation du public du 30 août au 13 septembre 2019 inclus sur une demande de dérogation au titre des espèces protégées en application de l'article L.123-19-2 du Code de l’Environnement.

Révision à l’échelle régionale de la carte de zonage réglementaire en matière de géothermie de minime importance

Consultation du public du 25 novembre 2019 au 15 décembre 2019 inclus sur une révision à l’échelle régionale de la carte de zonage réglementaire en matière de géothermie de minime importance, en application de l’arrêté du 25 juin 2015.