Des cours d’eau très artificialisés, peu favorables à la biodiversité et aux continuités écologiques et sédimentaires

Les vallées alluviales présentent encore globalement en Champagne-Ardenne une mosaïque de milieux : noues, annexes hydrauliques, grèves exondées, bancs de sables. L’ensemble de ces milieux abrite des habitats variés (végétations immergées, communautés amphibies, roselières, prairies inondables …), qui servent d’aire de nourrissage pour de nombreuses espèces inféodées à ces milieux, et permettent la survie d’espèces inféodéesà d’autres milieux par l’intermédiaire des chaînes alimentaires.

Toutefois, les atteintes à ces espaces alluviaux (destruction des ripisylves, mise en culture des prairies humides, extraction de granulats …) génèrent une uniformisation des milieux et desfaciès d’écoulement, dont la diversité est pourtant nécessaire à l’accomplissement des principales phases du cycle biologique de nombreuses espèces (frayères notamment).

Les aménagements, ouvrages hydrauliques et plans d’eau implantés dans le lit des cours d’eau participent également à l’appauvrissement écologique des rivières (obstacles infranchissables pour les poissons et au transport des sédiments, perturbation des habitats). La Champagne-Ardenne, qui compte près de 3 200 ouvrages considérés comme des obstacles à l’écoulement des eaux, soit près de 1 ouvrage tous les 5 km (référentiel national des obstacles à l’écoulement, ONEMA, 2014) est particulièrement concernée. 883 km de linéaire des cours d’eau de Champagne-Ardenne font l’objet d’un classement. Celui-ci détermine les cours d’eau où tout nouvel aménagement sera interdit (liste 1) et ceux devant faire l’objet de travaux pour rétablir la continuité (liste 2). Les continuités écologiques de la Meusesont identifiées comme d’importance nationale au titre des poissons migrateurs amphihalins (Anguille).

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Les syndicats de rivière sont fortement mobilisés pour la reconquête hydromorphologique des cours d’eau en région, avec notamment la définition des fuseaux de mobilité de la Seine et de la Marne dans les années 2000. Ces fuseaux ont permis de définir un zonage dans le Schéma départemental des carrières de la Marne, pour réglementer la création ou l’extension de carrières.

Néanmoins, cette mobilisation est confrontée à une gouvernance très morcelée (certains cours d’eau n’étant gérés que sur une partie de leur linéaire) et à des opérations ponctuelles et limitées à des tronçons réduits (effacements d’ouvrages par exemple), en limitant l’efficacité et l’impact sur l’amélioration de l’état écologique des cours d’eau. Devant le nombre conséquent d’obstacles recensés sur les cours d’eau, et pour être le plus efficace possible vers l’atteinte des objectifs de bon état et de préservation de la biodiversité, il est indispensable que chaque bassin versant établisse une stratégie de priorisation des interventions de restauration partagée par l’ensemble des services de l’État et des établissements publics concernés et s’appuyant sur les initiatives locales et les porteurs de démarches collectives identifiés (Circulaire du 25/01/10 relative à la mise en œuvre par l’Etat et ses établissements publics d’un plan d’actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d’eau).

Au-delà des opérations de restauration hydromorphologique, l’entretien des cours d’eau et de leurs berges (lutte contre l’érosion, préservation et valorisation de leur patrimoine naturel), est aussi nécessaire pour maintenir, et reconquérir la qualité écologique des vallées alluviales.

Le classement des cours d’eau
Le classement des cours d’eau a été établi afin de limiter l’impact des ouvrages en travers des cours d’eau sur la circulation piscicole. En France, les cours d’eau peuvent depuis 2012 être classés en liste 1 et/ou en liste 2. Ces dispositions permettent de limiter les aménagements nouveaux sur des cours d’eau pour préserver les écosystèmes aquatiques, voire de restaurer les continuités piscicoles et sédimentaires par la mise en conformité des ouvrages existants.
  • La « liste 1 » a pour vocation de protéger certains cours d’eau des dégradations et permet d’afficher un objectif de préservation à long terme. Elle est établie sur la base des réservoirs biologiques du SAGE, des cours d’eau en très bon état écologique et des cours d’eau nécessitant une protection complète des poissons migrateurs amphihalins (Alose, Lamproie marine et Anguille sur le bassin Rhône-Méditerranée). L’objet de cette liste est de contribuer à l’objectif de non dégradation des milieux aquatiques.
    Ainsi, sur les cours d’eau ou tronçons de cours d’eau figurant dans cette liste, aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour la construction de nouveaux ouvrages s’ils constituent un obstacle à la continuité écologique (cf article R214-109 du code de l’environnement). Le renouvellement de l’autorisation des ouvrages existants est subordonné à des prescriptions particulières (cf article L214-17 du code de l’environnement).
  • La « liste 2 » concerne les cours d’eau ou tronçons de cours d’eau nécessitant des actions de restauration de la continuité écologique (transport des sédiments et circulation des poissons). Tout ouvrage faisant obstacle doit y être géré, entretenu et équipé selon des règles définies par l’autorité administrative, en concertation avec le propriétaire ou, à défaut, l’exploitant. Ces obligations s’appliquent à l’issue d’un délai de cinq ans après publication des listes.

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