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Ville, habitat, logement, construction durables

La 2ème vague d’attribution de Labels Ecoquartiers est lancée !

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publié le 23 juin 2016 (modifié le 1er août 2018)

Annoncée le 5 février par Cécile Duflot, Ministre de l’Egalité des territoires et du Logement, une deuxième vague de labellisation EcoQuartier est lancée, à la suite de l’attribution des premiers labels en 2013, poursuivant ainsi l’engagement de la France pour la Ville durable.

Les collectivités qui souhaitent présenter un de leur projet d’écoquartier peuvent se manifester dès à présent et jusqu’au 10 mars 2014 au plus tard auprès des correspondants Ville Durable de la DDT 67 ou de la DDT 68.

Elles auront ensuite à remplir jusqu’au 16 mai 2014 les dossiers de candidatures, sur une plateforme internet dédiée.

Les projets d’écoquartier peuvent être présentés à deux stades d’avancement :

  • le début de chantier pour l’Etape 2 « engagement dans la démarche de labellisation »
  • le stade de la livraison du projet pour l’obtention du Label (Etape 3)

Les dossiers de candidatures déposés seront examinés par des experts à partir du 16 mai puis présentés à une commission régionale. Les collectivités présentant les dossiers devront avoir confirmé leur engagement par la signature de la Charte Ecoquartier. Les dossiers examinés par la commission régionale seront ensuite transmis au niveau national. Une annonce des résultats est envisagée en fin d’année 2014.

Vous vous interrogez sur la possibilité de présenter un projet d’écoquartier à l’occasion de cette 2ème vague de labellisation ? Les Directions Départementales des Territoires (DDT) sont à votre disposition pour un échange sur votre projet.

Vos contacts :
DDT du Bas-Rhin : Laurent Berthoux
DDT du Haut-Rhin : Christian Rinckenbach

Vous trouverez des précisions sur le dispositif du label :
sur le site de la DREAL Alsace, rubrique « Plan ville durable »

ou sur le site du Ministère de la Cohésion des Territoires