Les émissions de polluants atmosphériques

4. Une des régions les plus émettrices de polluants en France

La Lorraine figure parmi les régions françaises les plus émettrices pour un nombre important de polluants : monoxyde de carbone (CO), chrome (Cr), dioxyde de soufre (SO2), particules fines inférieures à 2,5µm (PM 2.5), méthane (CH4), cadmium (CD) et plomb (Pb), particules fines inférieures à 10µm (PM10), hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), oxydes d’azote (N02) et composés organiques volatils non méthaniques (COVNM).

Cette situation tient à une importante concentration industrielle, à la présence des centrales thermiques mais aussi au trafic local en agglomération ou inter agglomération et à la croissance continue du transit national et international en particulier dans le sillon mosellan. Les sources ponctuelles d’émissions d’origine industrielle restent concentrées plus particulièrement en Moselle et sur quelques secteurs spécifiques : production d’énergie, chimie et parachimie, sidérurgie et traitement de surfaces. Depuis vingt-cinq ans, du fait de la pression réglementaire, du déclin de l’activité industrielle et des actions en faveur de la maîtrise des pollutions, les rejets ont fortement diminué. Cette diminution reste sensible entre 2002 et 2006 bien que masquée par un accroissement des émissions des centrales thermiques de production d’énergie. Il faut également noter qu’à la pollution émise localement se cumule la pollution de fond importée des régions environnantes, les transferts pouvant s’effectuer à des échelles continentales.

a) Les émissions de dioxyde de soufre
Elles sont essentiellement dues à la combustion des énergies fossiles contenant du soufre : fioul, charbon, gazole. La Lorraine produit 10,8% des émissions françaises en 2000. En 2006, la part de l’industrie en région est de 91% des émissions. Le secteur de la production et la distribution d’énergie est à lui seul à l’origine de près de 67 % des émissions. L’importance des centrales thermiques au charbon, gros contributeurs d’émission de SO2, explique en grande partie le fait que la contribution de ce secteur au niveau régional soit environ deux fois plus importante qu’au niveau national. La prochaine substitution de l’énergie gaz aux énergies fossiles devrait permettre de limiter fortement ces constats.

b) Les émissions d’oxydes d’azote Concernant les émissions d’oxydes d’azote dues aux phénomènes de combustion, les transports routiers représentent le principal secteur émetteur (35%). Cette part des transports en Lorraine est bien inférieure à la moyenne nationale (46,2%) en raison de l’importance du secteur de la production d’énergie et de l’industrie manufacturière. Les flux annuels les plus élevés se localisent autour des grands pôles d’activités industrielles mais aussi dans les grandes agglomérations (Nancy, Metz -Thionville, Épinal) et au niveau des principaux axes routiers. Les oxydes d’azote sont impliqués dans la formation de polluants photochimiques, tels que l’ozone troposphérique.

c) Composés organiques volatils, benzène et poussières fines
Parmi les autres substances précurseures de l’ozone produites dans les basses couches de l’atmosphère figurent les composés organiques volatils non méthaniques. La sylviculture est à l’origine de près de 40% des émissions de COVNM. Viennent ensuite l’industrie (24%), le secteur résidentiel tertiaire (13%) et les transports routiers (9%). Ces éléments expliquent la répartition spatiale observable sur le cadastre des émissions.
En 2006, les émissions de benzène sont pour 45% dues aux activités industrielles. Les transports routiers représentent le second secteur émetteur avec 26%. En dehors des situations de proximité industrielle l’exposition peut être aussi importante en proximité immédiate d’axes routiers à fort trafic, le benzène étant principalement émis par les véhicules à essence. La Lorraine est à l’origine de 7,3% des
émissions de particules fines inférieures à 2,5µm (PM 2,5). En 2006 le résidentiel/tertiaire est responsable de 38% des émissions de la région suivi par l’industrie pour 29% et les transports 20%.

Pour les PM 10, l’agriculture et l’industrie sont les deux plus importants secteurs émetteurs avec respectivement 24% et 28%, suivi par le résidentiel tertiaire (21%) et les transports routiers (15%). Pour les métaux lourds l’industrie est à l’origine de la majeure partie des émissions d’arsenic (85%), nickel (76%), cadmium (92%), plomb (88%). Pour le Chrome, 53% des émissions sont dues à l’industrie et 30% à la production d’énergie.

d) La pollution acide
L’indicateur acide équivalent a diminué au fil du temps. Il est passé de190kt en 1980 à 80kt en 2006 pour la France métropolitaine. La contribution relatives des polluants aux émissions de l’acide équivalent a aussi varié avec une forte baisse pour le SO2 et une augmentation de l’ammoniac NH3 qui contribue à hauteur de près de 50% à ces mêmes émissions en 2006.
En Lorraine l’Aeq (indicateur acide équivalent calculé sur la base de la part en masse des ions H+ soit 0,0313 pour SO2, 0,0217 pour NOx et 0,0588 pour NH3) a aussi fortement diminué sur la même période avec toutefois une certaine stagnation ces dernières années avec 5551 tonnes en 2006 pour 5541 tonnes en 2002 ; ce ralentissement de la diminution est aussi observé au niveau national.

5. Vers un air plus sain

La loi sur l’air de 1996 affirme le droit reconnu à chacun à respirer un air qui ne nuise pas à sa santé. Elle définit les conditions de diffusion de l’information à la population et institue les Plans Régionaux pour la Qualité de l’Air (PRQA), les Plans de Protection de l’Atmosphère (PPA) et pose les mesures d’urgence en cas d’épisode de forte pollution atmosphérique. Elle contient aussi des dispositions applicables aux plans de déplacements urbains, à l’urbanisme, et des mesures techniques nationales de prévention de la pollution atmosphérique et d’utilisation rationnelle de l’énergie.

a) Plan Régional de la Qualité de l’Air de Lorraine
Le PRQA de Lorraine a été approuvé par le préfet de Région par arrêté en date du 21 août 2001. À partir d’un inventaire des émissions de polluants et d’une évaluation de la qualité de l’air et de ses effets sur la santé et l’environnement, le PRQA fixe des orientations permettant de prévenir ou réduire la pollution atmosphérique ou d’en atténuer les effets afin d’atteindre, a minima, les objectifs de la qualité de l’air prévus par la réglementation en vigueur. Les orientations fixées par le PRQA portent notamment sur l’organisation de la surveillance de la qualité de l’air et de ses effets sur la santé humaine et les milieux, la maîtrise des pollutions atmosphériques, des actions de communication et d’information.

b) Plan de Protection de l’Atmosphère
La loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie prévoit l’élaboration de plans de protection de l’atmosphère (PPA), obligatoires sur toutes les agglomérations de plus de 250 000 habitants et sur les zones où les valeurs limites, définies réglementairement, sont dépassées ou risquent de l’être. Pour la Lorraine, deux agglomérations sont donc concernées : Nancy et Metz. Concernant l’agglomération nancéienne, le territoire retenu pour le PPA comporte 38 communes. Concernant l’agglomération de Metz, le territoire retenu comporte 67 communes du sillon mosellan, des vallées industrielles de la Fensch et de L’Orne. Il a donc été nommé PPA des Trois Vallées de la Fensch, de l’Orne et de la Moselle.
D’un point de vue général, la qualité de l’air de la zone des deux PPA peut être qualifiée de globalement bonne. Ce constat n’empêche pas certains pics ponctuels de pollution dus à l’inversion thermique durant l’hiver (poussières PM10) et aux phénomènes climatiques de l’été (Ozone), dont l’origine n’est pas uniquement lorraine. Comme dans de nombreuses agglomérations, les teneurs en polluants sont largement influencées par le trafic routier créant des fortes concentrations des traceurs automobiles en situation de proximité des voies de circulation. Quelques zones telles que les vallées de l’Orne et de la Fensch sont plus particulièrement impactées par les rejets industriels. Les objectifs retenus pour les PPA
concernent les polluants critiques devant faire l’objet d’une réflexion approfondie : le dioxyde de soufre (SO2), les oxydes d’azote (NOx), les poussières (PM10) et l’ozone (O3). Une attention particulière a aussi été accordée aux précurseurs de l’ozone tels que les composés organiques volatils.
Les Plans de Protection de l’Atmosphère de Lorraine ont été approuvés par arrêtés préfectoraux du 6 mars 2008, pour les Trois Vallées Fensch - Orne - Moselle et du 19 février 2008, pour l’agglomération nancéienne.