Envoyer à un ami  Imprimer  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte  abonner article  desabonner article
Eau Biodiversité Paysage

Pour mieux comprendre la directive nitrates

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 31 juillet 2018 (modifié le 30 janvier 2019)

La plaquette nitrates et le cahier des mesures :

Ils présentent la directive nitrates et ses évolutions récentes.

La « plaquette nitrates » développe sur 4 pages les grandes lignes des 8 mesures du programme d’actions national ainsi que les évolutions liées à l’arrêté du 11 octobre 2016. Elle présente également la cartographie de la zone vulnérable aux nitrates de la région Grand Est : plaquette nitrates

Le « cahier des mesures » détaille de manière complète les mesures du PAN et des PAR pour l’ensemble de la région Grand Est et de ses anciens territoires : cahier des mesures

Les fiches comparatives entre les 5e PAR et le 6e PAR :

Afin d’accompagner la transition entre les 5e programmes d’actions régionaux propres à chaque ancien territoire et le 6e programme d’actions régional établi au niveau de la grande région, ces fiches présentent pour chacun des trois anciens territoires les évolutions notoires apportées par le nouveau PAR, en vigueur à partir du 1er septembre 2018 :


Télécharger :