Pour mieux comprendre la directive nitrates
La plaquette nitrates et le cahier des mesures :
Ils présentent la directive nitrates et ses évolutions récentes.
La « plaquette nitrates » développe sur 4 pages les grandes lignes des 8 mesures du programme d’actions national ainsi que les évolutions liées à l’arrêté du 11 octobre 2016. Elle présente également la cartographie de la zone vulnérable aux nitrates de la région Grand Est : plaquette nitrates
Le « cahier des mesures » détaille de manière complète les mesures du PAN et des PAR pour l’ensemble de la région Grand Est et de ses anciens territoires : cahier de mesures
Les fiches comparatives entre les 5e PAR et le 6e PAR :
Afin d’accompagner la transition entre les 5e programmes d’actions régionaux propres à chaque ancien territoire et le 6e programme d’actions régional établi au niveau de la grande région, ces fiches présentent pour chacun des trois anciens territoires les évolutions notoires apportées par le nouveau PAR, en vigueur à partir du 1er septembre 2018 :
- fiche comparative Alsace (format pdf - 444 ko - 01/09/2018) ;
- fiche comparative Champagne-Ardenne (format pdf - 680.2 ko - 01/09/2018) ;
- fiche comparative Lorraine (format pdf - 504.7 ko - 01/09/2018) .
Les fiches comparatives GREN :
Ces documents accompagnent la transition vers le nouvel arrêté régional du 22 août 2019 établissant le référentiel régional de mise en œuvre de l’équilibre de la fertilisation azotée à l’échelle de la région Grand-Est. Il y avait auparavant un arrêté par ancienne région. Une fiche par ancienne région est donc disponible pour souligner les éléments qui ont évolué :
- fiche comparative GREN Alsace (format pdf - 221 ko - 10/02/2020)
- fiche comparative GREN Champagne-Ardenne (format pdf - 205 ko - 10/02/2020)
- fiche comparative GREN Lorraine (format pdf - 199 ko - 10/02/2020)