Projets dans les Vosges

Les examens au cas par cas des projets dans les Vosges - 2016

Commune - Pétitionnaire Projet Formulaire Reçu complet Décision ou date limite de décision
Gérardmer - GSRM Téléski 28/04/2016 EI
Gérardmer - GSRM Téléski 28/04/2016 EI
Gérardmer - GSRM Téléski 28/04/2016 EI
Gérardmer - Commune Défrichement 22/04/2016 Pas d’EI
Réseau de refoulement eaux usées Villotte canalisation 17/03/2016 Pas d’EI
Col de la Schlucht route et aménagement 29/02/2016 EI
Bussang-commune défrichement 24/02/2016 EI
Plainfaing-SOVODEC microcentrale hydroélectrique 02/02/2016 Pas d’EI
Rambervillers route 12/01/2016 EI

Les examens au cas par cas des projets dans les Vosges - 2015

Commune - Pétitionnaire Projet Formulaire Reçu complet Décision ou date limite de décision
Grande-Fosse, Grandrupt, Châtas - EDF EN France défrichement 22/12/15 Pas d’EI
Le Syndicat - Commune défrichement 24/11/15 Pas d’EI
Champdray - Groupement forestier route forestière 29/09/15 pas d’EI
Saint Maurice sur Moselle - Commune Installations d’enneigement à Rouge Gazon 23/09/15 pas d’EI
Ménarmont - Groupement forestier de Villé Route forestière 09/08/15 Pas d’EI
Racécourt - Commune Route forestière 24/08/15 Pas d’EI
Maroncourt - Commune Route forestière 24/08/15 Pas d’EI
Ban-sur-Meurthe - Patrick GUIGNARD Piste motoneiges quads 31/07/15 Pas d’EI
Contrexéville - Charly Aventures SARL Hébergements insolites 29/07/15 Pas d’EI
La Bresse - Commune Défrichement stade biathlon 24/06/15 Pas d’EI
Saint-Maurice-Sur-Moselle - Commune Défrichement 25/06/15 EI
La Bresse - REMY Loisirs Défrichement 09/06/15 EI
Entre deux Eaux - Commune Défrichement 11/06/15 Pas d’EI
Sapois - Commune Défrichement 21/04/15 pas d’EI
Saint Maurice sur Moselle - Commune Installations d’enneigement à Rouge Gazon 24/03/15 EI
Retrait Arrêté
Bains-les-Bains - Commune Aire camping-cars 28/01/15 Pas d’EI
Moyenmoutier- Fernand PIERRON Défrichement 27/01/15 Pas d’EI

Les examens au cas par cas des projets dans les Vosges - 2014

Commune - Pétitionnaire Projet Formulaire Reçu complet Décision ou date limite de décision
La Bresse - REMY Loisirs Défrichement 17/12/14 EI
Xertigny-Régis Tisserand Défrichement 12/11/14 EI
Gérardmer-Conseil Général des Vosges Aménagement d’un carrefour 15/10/14 Pas d’EI
Gérardmer-Commune Piste de ski 06/10/14 EI
Saulxures-sur-Moselotte-Commune Défrichement 06/08/14 Pas d’EI
Fresse-sur-Moselle-Commune Défrichement 25/07/2014 Pas d’EI
Escles - CG des Vosges Infrastructure routière 21/07/14 Pas d’EI
Saint Maurice sur Moselle - Commune Défrichement 26/06/14 pas d’EI
Ban de Sapt - Jean -Louis Quirin Défrichement 28/06/14 pas d’EI
Mirecourt-Alain Balland Permis de construire hypermarché 21/05/14 Pas d’EI
Hennezel- Pascal Deliot Microcentrale hydroélectrique 25/04/14 Pas d’EI
Vagney- Jean-Pierre Claude Défrichement 24/04/14 Pas d’EI
Begnecourt - Conseil Général des Vosges Aménagement d’un carrefour 14/04/14 Pas d’EI
Fontenoy-le-Chateau - SARL Holding du Gros Moulin Installation hydroélectrique 21/03/14 Pas d’EI
Chatas - M. RENNAR Défrichement de 1.20ha 26/02/14 Pas d’EI
Laval sur Vologne - M. TISSERAND Défrichement de 1.17ha 24/02/14 Pas d’EI
Rupt sur Moselle - SARL JARMENIL Production hydroélectrique 17/02/14 Demande d’EI
Saint-Stail - Mairie Défrichement 14/02/14 Pas d’EI
Golbey - CG88 Carrefour 11/02/14 Pas d’EI

Les examens au cas par cas des projets dans les Vosges - 2013

Commune - Pétitionnaire Projet Formulaire Reçu complet Décision ou date limite de décision
Saulxures sur Moselotte - Finck Jean-Pierre Défrichement 02/12/2013 Pas d’EI
Chavelot - SARL Energie Recherche Dév. Création d’une micro-centrale hydroélectrique 21/10/2013 Pas d’EI
Mortagne - Commune de Mortagne Défrichement 04/10/2013 Pas d’EI
Le Tholy - M. GRIVEL Défrichement 29/08/2013 Pas d’EI
Ventron - Commune de Ventron Défrichement 03/09/2013 Pas d’EI
Gérardmer - M. DIETTERT Défrichement 23/08/2013 Pas d’EI
Gérardmer - M. DIEUDONNE Défrichement 22/08/2013 Pas d’EI
Xonrupt-Longemer - SARL Camping Verte Vallée Ré - aménagement du Camping Verte Vallée 02/08/2013 Pas d’EI
Ban- de -Sapt - M. QUIRIN Défrichement 31/07/2013 Pas d’EI
Raon l’Etape - Commune de Raon l’Etape Aménagement routier et défrichement 26/07/2013 Pas d’EI
Moyenmoutier - Commune de Moyenmoutier PA site industriel Peaudouce 05/07/2013 Pas d’EI
Mortagne - Commune de Mortagne Défrichement 24/06/2013 Pas d’EI
Dompaire - CC du Secteur de Dompaire STEP 19/06/2013 Pas d’EI
Rehaupal - "Le Haut Jardin"-SMDA Camping 12/06/2013 Pas d’EI
Xonrupt-Longemer - Commune de Xonrupt-Longemer Défrichement 10/06/2013 Pas d’EI
Remiremont - CC de la Porte des Hautes Vosges Aménagement aire de camping 05/06/2013 Pas d’EI
Domfaing - Commission syndicale des Biens Indivis de Belmont Domfaing et Vervezelle défrichement 03/06/2013 Pas d’EI
Cornimont - Commune de Cornimont défrichement de 4 ha et 03/06/2013 Pas d’EI
Attignéville - Commune d’Attignéville défrichement pour carrière 14/05/2013 EI
Raon- l’Etape - Commune de Raon-l’Etape Route de délestage , , et 15/05/2013 Pas d’EI
Rouvres-la-Chétive - SCRDE défrichement pour carrière , , 30/04/2013 Demande d’EI
Gerbamont - Etienne Jérôme Défrichement pour carrière et 02/04/13 Demande d’EI
Saint-Amé - SAGRAM Défrichement 28/02/13 Demande d’EI
Gérardmer - Commune de Gérardmer Pistes de ski 19/02/13 Pas d’EI
Cornimont - SCI de l’Ascensement Défrichement 14/02/13 Pas d’EI
La Bresse - Commune de La Bresse Installation d’enneigement 08/02/13 Pas d’EI

Les examens au cas par cas des projets dans les Vosges - 2012

Commune - Pétitionnaire Projet Formulaire Reçu complet Décision ou date limite de décision
Bulgnéville - CG88 Liaison routière RD164 et RD17 et 10/07/12 Pas d’EI
Laveline devant Bruyères - CC Vallée de la Vologne PA Zone d’activités économiques 09/06/12 Pas d’EI
Contrexéville - Mairie de Contrexéville Défrichement 30/07/12 Pas d’EI
Saint-Dié-des-Vosges - Mairie de Saint-Dié-des-Vosges Défrichement 31/07/12 Pas d’EI
Ventron - CG88 Création d’une route 02/08/12 Demande d’EI
Le Valtin - SARL Valtin Loisirs Installation d’enneigement 13/08/12 Pas d’EI
Epinal - Mairie d’Epinal ZAC Saint Laurent avec dossier eau et dossier de création 27/09/12 Pas d’EI
La Bresse - Rémy Loisirs Parking de 410 places et 11/10/12 Demande d’EI
La Bresse - SARL Bol d’Air Aventure Aménagement de 10 cabanes 09/12/12 Pas d’EI

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