Retour sur le séminaire PAPI-ERC Grand Est - Sept-Oct 2021

La DREAL Grand Est a organisé les 30 septembre et 1er octobre 2021 un séminaire sur l’application de la séquence éviter, réduire et compenser (ERC) dans les programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI). Destiné prioritairement aux collectivités territoriales animatrices de stratégies locales de gestion du risque d’inondation (SLGRI) et/ou porteuses de PAPI, cet événement en distanciel a réuni plus de 60 participants répartis sur deux demi-journées : collectivités, services et opérateurs de l’État.

Ce séminaire s’inscrit dans la continuité des rencontres régionales ERC organisées en octobre 2020 par la DREAL Grand Est.

Vous pouvez consulter le

avec les références des intervenants.

Retrouvez ci-dessous les diaporamas et les enregistrements vidéos des présentations et des temps d’échanges :

1. Introduction, Nicolas PONCHON, DREAL Grand Est, service prévention des risques naturels et hydrauliques -

2. Les fondamentaux de la séquence ERC, Emmanuel PEREZ, Office français de la biodiversité -

3. Enjeux écologiques et ouvrages de prévention des inondations, Denis GATEAU, Cerema -

4. L’évaluation environnementale, première étape fondamentale de l’application de la séquence ERC dans les procédures administratives, Hugues TINGUY, DREAL Grand Est, service évaluation environnementale -

5. L’application de la séquence ERC dans la demande d’autorisation environnementale pour les travaux d’un PAPI, Patrick ADOLPH, DDT de Meurthe-et-Moselle -

6. Les facteurs d’une bonne intégration des enjeux liés aux espèces protégées dans un projet de travaux en cours d’eau, Benoît PLEIS, DREAL Grand Est, service eau biodiversité et paysages -

7. Retour d’expérience d’une structure porteuse de PAPI : contraintes et facteurs de réussite, Juliette TRAUTMANN et Emmanuelle SIRY, SDEA Alsace-Moselle -

8. Accompagnement des études préalables et des travaux en cours d’eau, Philippe GOETGHEBEUR, Agence de l’eau Rhin-Meuse -

Enfin nous vous proposons ci-dessous une bibliographie indicative sur les thématiques du séminaire.

• Séquence ERC
  • La séquence éviter, réduire et compenser : un dispositif consolidé Théma - Mars 2017
  • Évaluation environnementale : la phase d’évitement de la séquence éviter, réduire, compenser Théma - Juillet 2017
  • Évaluation environnementale : guide d’aide à la définition des mesures ERC Théma - Janvier 2018
  • La doctrine relative à la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur le milieu naturel MEDDTL - Mars 2012
  • Éviter, Réduire, Compenser : un guide pour mettre en œuvre l’approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique MTE-OFB-Cerema - Juin 2021

• PAPI
  • Cahier des charges PAPI 3 2021 - MTE, Janvier 2021
  • Instruction du gouvernement du 10 mai 2021
  • De l’intention à la labellisation : constituer mon dossier PAPI - MTES, octobre 2017
  • Analyse multicritère des projets de prévention des inondations - Théma, MTES, Mars 2018

• Lien ERC-inondations
  • Le ralentissement dynamique des crues pour la prévention des inondations - MEDD, Cemagref, Septembre 2004
  • Recommandations pour la prise en compte des fonctionnalités des milieux humides dans une approche intégrée de la prévention des inondations - MTES, juin 2017
  • Prise en compte de l’activité agricole et des espaces naturels dans le cadre de la gestion du risque d’inondation - MTES, MAA, APCA, 2018
  • Enjeux écologiques et ouvrages de prévention des inondations - MTE, Cerema (à paraître au 2e semestre 2021)