Examens au cas par cas
BAR LE DUC / VAVINCOURT - COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BAR LE DUC
Équipements sportifs de loisirs.
12 avril 2018
BRABANT SUR MEUSE/MOUZON - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE STENAY VAL DE DUNOIS
Voie verte.
11 juillet 2018
Préfet
de la région
Grand Est
DREAL Grand Est
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
Équipements sportifs de loisirs.
12 avril 2018
Voie verte.
11 juillet 2018