Examens au cas par cas
BIESHEIM - CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN
Aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD 52.
13 décembre 2016
KAYSERSBERG VIGNOBLE - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLÉE DE KAYSERSBERG
Aménagement d'un itinéraire cyclable
8 décembre 2016
LUTTERBACH - AGENCE PUBLIQUE POUR L’IMMOBILIER DE LA JUSTICE
Création d'un carrefour giratoire.
6 décembre 2016