Pour en savoir plus sur le thème des sols en Lorraine

REPERES

  • Projet de Directive européenne « sols » : http://ec.europa.eu/environment/soi...
  • Loi « Carrières » de janvier 1993, imposant notamment la remise en état du site après exploitation
  • Loi n°2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique : Articles L. 1322-1 à L. 1322-13 du code de la santé publique relatifs aux eaux minérales naturelles

BIBLIOGRAPHIE et SITES INTERNET

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