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Connaissance et développement durable

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publié le 30 septembre 2016
  • Déchets ménagers et assimilés (DMA)
  • Déclaration d’utilité publique (DUP)
  • Demande Chimique en Oxygène (DCO)
Quantité d’oxygène nécessaire à l’oxydation des substances oxydables contenues dans l’eau, à l’aide d’un oxydant donné. La DCO est la quantité (mg/l) d’oxygène consommée dans les conditions de la mesure.
  • Demande Biochimique en Oxygène au bout de cinq jours (DBO5)
Quantité d’oxygène nécessaire à la dégradation des matières organiques contenues dans l’eau, à l’aide des micro-organismes qui s’y développent. La DBO5 est la quantité d’oxygène (mg/l) consommée à 20°C en cinq jours.
  • Dent creuse
En urbanisme, une dent creuse est une parcelle ou un groupe de parcelles non bâties, insérées dans un tissu construit
  • Dépression
Cuvette plus ou moins fermée due à l’érosion ou à des phénomènes tectoniques.
  • Diatomées 
Les diatomées sont des algues unicellulaires microscopiques, dont la taille varie de quelques micromètres à plus de 0,5 mm. Certaines espèces de diatomées se développent exclusivement au sein de milieux de bonne qualité, d’autres, au contraire, au sein de milieux pollués, faisant de ces micro-organismes des bio-indicateurs de la qualité du milieu aquatique.
  • Directive cadre sur l’eau (DCE)
La directive du 23 octobre 2000 adoptée par le Conseil et par le Parlement européen définit un cadre pour la gestion et la protection des eaux par grand bassin hydrographique au plan européen. Cette directive joue un rôle stratégique et fondateur en matière de politique de l’eau. Elle fixe en effet des objectifs ambitieux pour la préservation et la restauration de l’état des eaux superficielles (eaux douces et eaux côtières) et pour les eaux souterraines. Les directives plus spécifiques, comme celles relatives à la potabilité des eaux distribuées, aux eaux de baignade, aux eaux résiduaires urbaines et aux nitrates d’origine agricole restent en vigueur.
  • Directive Eaux résiduaires urbaines
Adoptée en 1991 et transposée en droit français par la loi sur l’eau de 1992 la directive européenne sur les "Eaux résiduaires urbaines" (ERU) poursuivait l’objectif de mettre à niveau le traitement des eaux usées urbaines dans les pays membres selon des échéances, et avec des moyens définis en fonction de la taille des agglomérations et de la sensibilité à l’eutrophisation des milieux récepteurs des rejets. Elle impose à toutes les agglomérations d’assainissement de plus de 2 000 équivalents-habitants (EH) de mettre en œuvre la collecte, le transport et le traitement de leurs eaux usées conformément à des exigences qu’elle définit.
  • Document d’objectifs Natura 2000 (DOCOB)
  • Dossier départemental des risques majeurs (DDRM)
  • Dossier d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM)
L’élaboration des DICRIM est obligatoire pour toutes les communes ayant un Plan de prévention des risques, ou dans le périmètre d’un Plan particulier d’intervention pour les risques industriels, ou un plan des surfaces submersibles, et situées dans les zones particulièrement exposées à un risque sismique, ainsi que celles ayant été désignées par arrêté préfectoral en raison de leur exposition à un risque majeur particulier.