Résultat de recherche : natura 2000
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Motifs de la décision prise suite aux commentaires du public
du site Natura 2000 « Forêts de la Vallée de la Semoy a Thilay et Hautes-rivières» FR2100299 … Un avis sur le projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Forêts de la Vallée de la Semoy a … Natura 2000 n’exclut pas la mise en œuvre de projets d’aménagements ou la réalisation d’activités
Synthèse des commentaires du public
Arrêté modifiant les listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de site Natura 2000 … de sites Natura 2000 (zones de protection spéciale) situés en tout ou partie en région « Bourgogne- Franche
AR_FR2100329_2013_ANNEXE.doc
Annexe à l'arrêté de désignation du site Natura 2000 FR 2100329 Vallon de Senance
FICHE DE RENSEIGNEMENTS ZNIEFF SIMPLIFIEE
, avec la mise en œuvre de différents programmes (Life Drugeon, Natura 2000). Ainsi, comme de nombreux autres … grise, nichent sur cette zone. STATUT DE PROTECTION Cette zone est incluse dans le site Natura … 2000 « Bassin du Drugeon » au titre des Directives « Oiseaux » et « Habitats » et englobe le périmètre
LE RÔLE DES SERVICES DE L’ÉTAT
et des dépenses : marché public, autorisations environnementales (« loi sur l’eau », Natura 2000, espèces
fiche_projet_etuden2000_v2023.doc
Etude Natura 2000 Fiche de candidature (= fiche projet) A … -durable.gouv.fr Cette fiche est à renseigner par l'animateur du DOCOB ( une fiche par projet d'étude … et/ou DDT pour refaire le point sur les enjeux du site. Les enjeux par habitat/espèce figurant dans le DOCOB
AR__FR2100337_2013_TEXTE.doc
Natura 2000 ouvrages militaires de la région de Langres (zone spéciale de conservation) NOR … du réseau écologique européen Natura 2000 ; Vu les avis des communes et des établissements publics … Natura 2000 ouvrages militaires de la région de Langres » (zone spéciale de conservation FR 2100337
DOCOB REDACTION SYNTHETIQUE
– RNF - France). Pilotage Cécile Bernard (Site Natura 2000 FR4301318 Massif de la Serre - France … ), Eric Chaput (Site Natura 2000 FR4301334 / FR4312013 Petite Montagne du Jura – France), Hassan SOUHEIL … PHARE 2004/IB/EN-03 – Roumanie). Contributeurs et opérateurs des sites Natura 2000 pilotes européens
AR_FR2100277_2013_TEXTE-3.doc
Natura 2000 marais tufeux du plateau de Langres (secteur Nord) (zone spéciale de conservation … la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 ; Vu … : Article 1er Est désigné sous l’appellation « site Natura 2000 marais tufeux du plateau de Langres
AR_FR2100276_2013_ANNEXE.doc
Annexe à l'arrêté de désignation du site Natura 2000 FR 2100276 Marais tufeux du plateau