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Connaissance et développement durable

A (de "Aires d’alimentation" à "Autorité de sûreté")

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publié le 30 septembre 2016
  • Aires d’alimentation des captages
Ensemble de la zone qui influence potentiellement le captage, tant au niveau superficiel que souterrain, c’est-à-dire le bassin versant hydrogéologique du captage. Elle peut avoir une superficie de plusieurs centaines, voire milliers, d’hectares. La préservation des captages contre les pollutions diffuses (nitrates et pesticides notamment) nécessite de prendre des mesures préventives sur leurs aires d’alimentation. La délimitation de l’aire d’alimentation d’un captage est réalisée sur la base d’une étude hydrogéologique. Elle est arrêtée par le Préfet.
  • Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
  • Aire urbaine
Une aire urbaine est composée d’un pôle et le plus souvent d’une couronne. Un pôle est une unité urbaine d’au moins 1 500 emplois. Sa couronne correspond aux communes ou unités urbaines, dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans les communes attirées par celui-ci selon un processus itératif.
  • Alerte
L’alerte est l’ensemble des processus destinés à informer l’ensemble de la population de l’existence d’un phénomène dangereux et des mesures de protection et de sauvegarde, ainsi que des mesures de sécurité mises en place.
  • Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (ACAL)
Appellation temporaire de la région issue de la fusion de l’Alsace, de la Champagne-Ardenne et de la Lorraine au 1er janvier 2016.
  • ALUR (loi)
loi n°2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové
  • amphihalins (poissons migrateurs)
Les poissons migrateurs amphihalins appartiennent à des espèces qui sont dans l’obligation de se déplacer entre les eaux douces et la mer afin de réaliser complètement leur cycle biologique.
  • Aquifères
Ensemble des formations géologiques suffisamment perméables et poreuses pour permettre les écoulements verticaux et transversaux de l’eau mais aussi son emmagasinement.
  • Assainissement non collectif (ANC)
L’assainissement non collectif (ANC) consiste à traiter des eaux usées domestiques sans utiliser le biais des égouts collectifs. Les habitations qui ne sont pas desservies par un réseau de collecte doivent être équipées d’une installation autonome conforme aux nouvelles normes épuratoires fixées par la LEMA (Loi sur l’eau et les milieux aquatiques) de 2006. L’entretien et la vidange d’une installation d’assainissement non collectif sont au frais du propriétaire, qui doit s’adresser à un professionnel ou à la mairie.
  • Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Autorité administrative indépendante créée par la loi du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire (dite « loi TSN »).