Examens au cas par cas
KAYSERSBERG VIGNOBLE - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLÉE DE KAYSERSBERG
Aménagement d’un itinéraire cyclable
SONDERNACH - SYNDICAT MIXTE D’AMÉNAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE DE LA VALLÉE DE MUNSTER
Remplacement d’un téléski et création d’une piste
DOLLEREN et KIRCHBERG - ASA du SPRICKELSBERG
Création de dessertes forestières (Massif du Sprickelsberg)