Examens au cas par cas
RTE - HADOL / LES VOIVRES / LA VÔGE LES BAINS / LA CHAPELLE AUX BOIS / XERTIGNY / UZEMAIN / URIMÉNIL
Défrichement.
LA BRESSE - Régie municipale d’électricité
Rehaussement de la cote normale d’exploitation du barrage de la La Lande