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Connaissance et développement durable

P ( de "parc naturel" à "plan d’opération interne")

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publié le 30 septembre 2016 (modifié le 28 juillet 2020)
  • Parc naturel régional (PNR)
  • Particules (PM10 et PM2,5)
On distingue les particules fines, de taille inférieure à 10 µm (PM10), et très fines, de taille inférieure à 2,5 µm (PM2,5). Les particules fines (ou poussières) peuvent être d’origine primaire ou secondaire. Les particules primaires sont principalement issues de la combustion, avec comme sources les plus importantes les véhicules ou poids lourds diesel, le chauffage (bois), l’industrie (fumées…). Les particules secondaires résultent, par exemple, de réactions chimiques entre l’ammoniac émis par les épandages agricoles et les oxydes d’azote issus principalement du trafic routier. À des concentrations relativement basses, les particules les plus fines peuvent irriter les voies respiratoires inférieures et altérer les fonctions pulmonaires dans leur ensemble. Certaines particules ont des propriétés mutagènes et/ou cancérigènes.
  • Patrimoine mondial de l’UNESCO
En 1972, les États membres de l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) ont adopté la Convention pour la protection du patrimoine mondial naturel et culturel. L’inscription d’un bien sur la liste de ce patrimoine mondial consacre sa valeur et lui vaut d’être préservé au titre de patrimoine de l’humanité. Les sites qui peuvent être proposés à l’inscription sont soit des biens culturels (monuments, villes mais aussi paysages culturels), soit des biens naturels (parcs naturels, réserves, îles), soit des biens mixtes. L’inscription d’un bien sur la liste du patrimoine mondial n’entraîne pas d’effets directs, que ce soit réglementaires ou financiers. Par contre l’État s’engage, par le biais de la mise en œuvre de mesures réglementaires nationales, à préserver la valeur du bien inscrit.
  • Patrimoine vernaculaire
Le patrimoine vernaculaire, ou petit patrimoine, regroupe « tout élément immobilier témoignant du passé ou d’une pratique traditionnelle ou locale, aujourd’hui révolue »
  • Plan Climat Air Energie Régional (PCAER)
  • Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Le PCAET est instauré par la loi TECV et remplace le PCET. Il intègre en plus la dimension « qualité de l’air » pour les territoires concernés par un PPA ou ayant la compétence 1. Il s’inscrit dans une démarche territoriale dépassant les compétences de la structure porteuse. Sa cible est élargie. Il est rendu obligatoire pour les collectivités de plus de 20 000 habitants, à échéance de fin 2016 pour les EPCI à fiscalité propre de 50 000 habitants existant au 1er janvier 2015 et fin 2018 pour les EPCI à fiscalité propre de plus de 20 000 habitants existant au 1er janvier 2017.

1.article L229-26 du code de l’environnement

  • Plan climat énergie régional (PCER)
  • Plan climat énergie territorial (PCET)
  • Plan communal de sauvegarde (PCS)
Le Plan communal de sauvegarde est un outil opérationnel destiné à préparer les situations de crise : organiser l’alerte, le transport et l’hébergement des personnes affectées, assurer la continuité des services essentiels… L’élaboration des PCS est obligatoire pour toutes les communes ayant un Plan de prévention des risques approuvé, ou dans le périmètre d’un Plan particulier d’intervention pour les risques industriels, et recommandé pour les autres.
  • Plan de déplacement urbain (PDU)
  • Plan de gêne sonore (PGS)
  • Plan d’exposition au bruit (PEB)
  • Plan de gestion de l’Anguille
Face au déclin inquiétant de la population d’anguilles européennes, la commission européenne a publié en septembre 2007 un règlement qui institue des mesures de reconstitution du stock et impose à chaque État membre de soumettre un plan de gestion de sauvegarde de l’espèce. Conformément au règlement, la France a envoyé son plan national le 17 décembre 2008. Les mesures portent sur les différents types de pêcheries, les obstacles à la circulation des anguilles, le repeuplement, la restauration des habitats et les contaminations. La France met en œuvre ce plan de gestion depuis le 1er juillet 2009.
  • Plan de gestion des risques inondations (PGRI)
  • Plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE)
  • Plan de protection de l’atmosphère (PPA)
  • Plan d’opération interne (POI)
Le POI est un plan de secours pour l’intérieur de l’établissement, élaboré, rédigé et mis en œuvre par l’industriel.