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Prévention des risques

9.4. CARTES D’ALEAS DU BASSIN HOUILLER LORRAIN

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publié le 7 mai 2020

Cette page donne accès aux cartes d’aléas consécutifs à l’exploitation minière dans le bassin houiller.

Les informations correspondantes sont issues :
- soit des dossiers de déclaration d’arrêt des travaux miniers de Charbonnages de France (CdF), voire des compléments d’étude produits en application des prescriptions des arrêtés préfectoraux donnant acte de ces déclarations : arrêtés n°2005-AG/3-166 du 31 mai 2005 (Faulquemont), n°2005-AG/3-212 du 5 août 2005 (La Houve), n°2006 DEDD/4-3 du 6 juin 2006 (De Wendel) et n°2006 DEDD/4-6 du 20 octobre 2006 (Sarre-et-Moselle). Le cas échéant et à titre d’information, les documents dont il s’agit comportent également la localisation des installations de surveillance et de prévention. ;
- soit de nouvelles études réalisées le cas échéant par le GIP GEODERIS, expert minier de l’État. Dans ce dernier cas, la mise à disposition de la carte au format PDF est généralement complétée par la possibilité de télécharger les données correspondantes au format SIG. L’échelle (1/nième) d’exploitation des données SIG doit rester identique à celle mentionnée sur les documents officiels (carte disponible en mairie ou PDF correspondant).

En application de l’article L.121-2 du code de l’urbanisme, ces cartes ont quoiqu’il en soit été portées à la connaissance des communes concernées.

Le nombre et la nature des ouvrages de prévention des risques, par exemple les sondages de décompression (SDEC) nécessaires à la prévention du risque lié au gaz de mine (grisou) ou les stations de relevage des eaux (SRE), pourront évoluer en fonction des résultats des surveillances mises en œuvre ou de nouvelles études. Par ailleurs, certains ouvrages ne devraient être mis en service qu’à terme, comme les forages de rabattement de nappe visant à prévenir le risque de remontée de la nappe à proximité du bâti en zones affaissées, qui ne devraient être rendus opérationnels qu’à l’horizon 2035 pour les premières zones du secteur Centre-Est alors que deux ouvrages de ce type sont déjà dans le secteur Ouest.

Concernant les cartes intitulées "aléas mouvements de terrain", les zones reportées en rose et auxquelles se rapporte la légende "zone d’exploitation de charbon" ne représentent au sens strict que la projection en surface des travaux miniers. Ces zones ne sont mentionnées que par souci de complétude de l’information, au titre de la mémoire des zones qui ont été exploitées. Elles traduisent ainsi une information de nature différente : aucun aléa mouvement de terrain n’y est attaché et, en ce sens, elles n’emportent en elles mêmes aucune implication au titre de la gestion de l’urbanisme. Indépendamment de la notion d’aléa, les zones ainsi repérées constituent par ailleurs le référentiel géographique pertinent des obligations d’information qui s’imposent à tout vendeur d’un bien immobilier en application de l’article L.154-2 (ex article 75-2) du code minier.

Concernant les "zones de crevasses minières identifiées", l’information donnée n’est pas rigoureusement un aléa, mais le report informatif des zones de crevasses identifiées et déjà traitées dans le passé par CdF ou le BRGM/DPSM, depuis que ce dernier a été investi des missions de gestion des surveillances et travaux d’après-mine par l’État. Par connexité, toutefois, d’autres crevasses non identifiées sont susceptibles d’exister dans les zones ainsi repérées. Les crevasses minières n’impliquent pas de restrictions d’urbanisme, mais pourront entraîner, des sujétions techniques particulières en phase de chantier pour la réalisation de constructions lorsque de tels projets seront envisagés.

Les tableaux récapitulatifs ci-dessous visent à expliciter et faciliter l’appropriation des informations cartographiques. Au regard de chaque aléa (liste-type exhaustive répliquée à l’identique pour chaque tableau) sont mentionnés successivement de la gauche vers la droite : la présence effective ou l’absence du phénomène en question (Oui/Non) ; le lien de téléchargement, voire le lien de téléchargement du fichier SIG pour les cartes d’aléas actualisées par le GIP GEODERIS ; et enfin des commentaires en tant que de besoin, susceptibles de porter par exemple sur l’échéance à laquelle le phénomène est susceptible de se manifester (nappe d’eau des GTI ^proche de la surface), la désignation plus précise de tel ou tel ouvrage, etc.

Les cartes sont susceptibles d’être mises à jour en fonction de la progression de la connaissance et de l’évolution de l’environnement technique (ouvrages de prévention des risques) mis en œuvre par l’État pour assurer la maîtrise des enjeux de sécurité en contexte d’après-mine. Enfin, il convient de noter que des facteurs non miniers sont susceptibles d’être à l’origine de désordres divers, similaires à d’autres départements ou régions, dans l’emprise des zones cartographiées (crue de cours d’eau, ruissellement d’eaux de surface, dégradations de chaussées consécutives aux périodes de gel, mouvements de sols dus à la sécheresse etc..).


  BAMBIDERSTROFF (57380)

Phénomène O/N Télécharger Fichier SIG
Aléas mouvements de terrain Oui Bambiderstroff_Carte_AMT_2015_0501 (format pdf - 784.7 ko - 24/05/2016) Bambiderstroff_SIG_Aleas_2015-0501 (format zip - 96.9 ko - 01/06/2016)
Gaz de mines Non
Autres Non

  BENING (57380)

Phénomène O/N Télécharger Informations complémentaires
Mouvements de terrain Oui Bening_carte_alea_Mvterrain (format pdf - 6.4 Mo - 01/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  BERVILLER (57550)

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Mouvements de terrain Oui Berviller_carte_alea_Mvterrain (format pdf - 11.5 Mo - 01/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  BETTING (57800)

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Mouvements de terrain Oui Betting_carte_alea_Mvterrain (format pdf - 6.6 Mo - 01/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  BISTEN (57220)

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Mouvements de terrain Oui Bisten_carte_alea_Mvterrain (format pdf - 6.1 Mo - 01/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle
Aléa gaz Supprimé suite ennoyage Bisten_carte_alea_gaz (format pdf - 5.9 Mo - 01/06/2016)
Puits Oui Bisten-situation_cadastrale_puits_OE_1_ (format pdf - 72.9 ko - 01/06/2016)

  BOUCHEPORN (57220)

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Mouvements de terrain Oui Boucheporn-carte_alea_Mvterrain (format pdf - 13 Mo - 01/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  CARLING (57490)

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Mouvements de terrain Oui Carling-carte_alea_Mvterrain (format pdf - 5.1 Mo - 01/06/2016)
Gaz de mines Oui Au niveau du puits Max
Puits Oui Carling-situation_cadastrale_puits_Hop8_1_ (format pdf - 76.6 ko - 01/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  COCHEREN (57800)

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Mouvements de terrain Oui Cocheren-carte_alea_Mvterrain (format pdf - 13.4 Mo - 01/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  COUME (57220)

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Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  CREHANGE (57690)

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Aléas mouvements de terrain Oui Crehange_2015_0501_Carte_AMT (format pdf - 1.2 Mo - 01/06/2016) Crehange_SIG_Aleas_annexe_5 (format zip - 110 ko - 01/06/2016)
Gaz de mine NON
Autres NON

  CREUTZWALD (57150)

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Mouvements de terrain Oui Creutzwald-carte_alea_Mvterrain (format pdf - 14.1 Mo - 03/06/2016)
Aléa gaz Supprimé Creutzwald-carte_alea_gaz (format pdf - 12.5 Mo - 03/06/2016) Carte caduque conservée à titre indicatif
Puit Oui
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  DALEM (57550)

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Mouvements de terrain Oui Dalem-Carte_E2014-001DE_80 (format pdf - 1.2 Mo - 03/06/2016) Dalem_SIG (format zip - 110.7 ko - 03/06/2016)
Gaz de mines Non
Autres Non
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  DIESEN (57890)

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Gaz de mines Supprimé Diesen-carte_alea_gaz (format pdf - 10.8 Mo - 03/06/2016) Carte caduque, conservée à titre indicatif
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  FALCK (57550)

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Aléas mouvement de terrain Oui FALCK_carte_aleamvt (format pdf - 13.1 Mo - 05/03/2013) et FALCK_carte_aleamvt (format pdf - 13.1 Mo - 05/03/2013) Falck_SIG_03-07-14 (format zip - 120 ko - 31/07/2014)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  FOLKLING (57600)

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Mouvements de terrain Oui Folkling-carte_alea_Mvterrain (format pdf - 7 Mo - 03/06/2016)

  FOLSCHVILLER (57730)

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Aléas mouvements de terrain Oui Folschviller_2015_0501_Carte_AMT (format pdf - 1.1 Mo - 03/06/2016) Folschviller_SIG_Aleas_annexe_5 (format zip - 109.3 ko - 03/06/2016)
Gaz de mines Non
Autres Non

  FORBACH (57600)

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Mouvements de terrain Oui Forbach-carte_alea_Mvterrain (format pdf - 10.1 Mo - 03/06/2016)
Gaz de mines Oui Forbach_carte_alea_gaz (format pdf - 8.7 Mo - 03/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  FREYMING (57800)

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Mouvements de terrain Oui Freyming_carte_alea_Mvterrain (format pdf - 15.1 Mo - 03/06/2016)
Gaz de mines Oui Freyming_carte_alea_gaz (format pdf - 14.2 Mo - 03/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  GUERTING (57880)

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Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  HAM-SOUS-VARSBERG (57880)

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Mouvements de terrain Oui Ham_sous-Varsberg_carte_alea_Mvterrain (format pdf - 12.9 Mo - 03/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  HARGARTEN-AUX-MINES (57550)

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Aléas mouvement de terrain Oui HARGARTEN (format pdf - 5.7 Mo - 05/03/2013) SIG_Hargaten-aux-mines_03-07-14 (format zip - 115.5 ko - 31/07/2014)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  HOMBOURG-HAUT (57470)

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Mouvements de terrain Oui HombourgH_carte_alea_Mvterrain (format pdf - 7.4 Mo - 03/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  LAUDREFANG (57385)

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Aléas mouvements de terrain Oui Laudrefang_2015_0501_Carte_AMT (format pdf - 926.7 ko - 03/06/2016) Laudrefang_SIG_Aleas_annexe_5 (format zip - 47.2 ko - 03/06/2016)

  L’HOPITAL (57490)

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Mouvements de terrain Oui Lhopital_carte_alea_Mvterrain (format pdf - 13.7 Mo - 03/06/2016)
Gaz de mines Oui Lhopital_carte_alea_gaz (format pdf - 13 Mo - 03/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLD (57740)

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Aléa mouvements de terrain Oui LONGEVILLE_Carte_alea_mvt (format pdf - 2.1 Mo - 05/03/2013) Longeville-les-Saint-Avold_SIG_03-07-14 (format zip - 118.7 ko - 31/07/2014)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  MERTEN (57550)

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Mouvements de terrain Oui Merten_carte_alea_Mvterrain (format pdf - 6 Mo - 03/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  MORSBACH (57600)

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Mouvements de terrain Oui Morsbach_carte_alea_Mvterrain (format pdf - 5.9 Mo - 03/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  OETING (57600)

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Mouvements de terrain Oui Oeting_carte_alea_Mvterrain (format pdf - 5.9 Mo - 03/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  PETITE ROSSELLE (57540)

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Mouvements de terrain Oui PteRosselle_carte_alea_Mvterrain (format pdf - 10.8 Mo - 03/06/2016)
Aléa Fontis Oui PteRosselle_carte_alea_fontis_cadastre_Dynamitiere_Wendel_et_Gargan (format pdf - 74.6 ko - 03/06/2016)
Gaz de mines Oui PteRosselle_carte_alea_gaz_ (format pdf - 10 Mo - 03/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  PORCELETTE (57890)

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Mouvements de terrain Oui Porcelette_carte_alea_Mvt (format pdf - 7.7 Mo - 03/06/2016)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  ROSBRUCK (57800)

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Alea Fontis sur puits Non Rosbruck_carte_alea_Mv-terrain (format pdf - 3.1 Mo - 04/06/2010)
Aléa Fontis sur ouvrage à faible profondeur Non
Zone(s) de crevasses minières identifiée(s) Oui
Aléa eau (au sens du risque lié à l’eau) O/N Télécharger Informations complémentaires
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle
Zone inondable en cas d’indisponibilité d’une SRE gérée par le DPSM Oui Station du Weihergraben
Zone inondable en cas de rupture de digue Oui Digue du Weihergraben dimensionnée pour une crue centennale

  SAINT AVOLD (57500)

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Aléas Effondrement localisé, tassement Oui SAINT-AVOLD (format pdf - 2.2 Mo - 05/03/2013) Saint-Avold_SIG_03-07-14 (format zip - 124.5 ko - 31/07/2014) Aléas attachés à d’anciennes exploitations de mines de plomb et de charbon
Aléa Fontis sur ouvrage à faible profondeur Non NB : Aléa supprimé sur les écuries de Sainte-Fontaine suite à de nouvelles études GEODERIS
Zone(s) de crevasses minières identifiée(s) Oui
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle
Zone(s) d’aléa grisou Non Présence d’exutoire de mine

  SCHOENECK (57600)

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Aléa Fontis sur ouvrage à faible profondeur Oui Schoeneck_carte_mvt_terrain (format pdf - 6.4 Mo - 04/06/2010) Extrémité Nord galerie RH Simon 2
Zone(s) de crevasses minières identifiée(s) Oui
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle
Zone(s) d’aléa gaz de mines Oui Schoeneck_carte_alea_gaz (format pdf - 6 Mo - 04/06/2010) Présence d’exutoire(s) gaz de mine. Aléa devant disparaître à l’issu de l’ennoyage

  STIRING WENDEL (57350)

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Aléa Fontis sur puits Non Stiring_carte_alea_Mv-terrain (format pdf - 6.2 Mo - 04/06/2010) Présence de puits obturés
Aléa Fontis sur ouvrage à faible profondeur Non
Zone(s) de crevasses minières identifiée(s) Oui
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle
Zone(s) d’aléa gaz de mines Oui Stiring_carte_alea_gaz (format pdf - 5.9 Mo - 04/06/2010) Présence d’exutoire(s) gaz de mine. Aléa devant disparaître à l’issu de l’ennoyage

  TETING-SUR-NIED (57668)

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Aléa Tassement, échauffement Oui TETING_S_NIED_Alea_mvt (format pdf - 1 Mo - 03/06/2016) SIG_TETING_S_NIED_Alea_Mvt (format zip - 97.7 ko - 03/06/2016)

  THEDING (57450)

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Aléa Fontis sur puits Non
Aléa Fontis sur ouvrage à faible profondeur Non
Zone(s) de crevasses minières identifiée(s) Oui Theding_carte_alea_Mv-terrain (format pdf - 4 Mo - 04/06/2010) Extremité Nord de la commune, hors zone bâtie

  VARSBERG (57880)

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Aléa Fontis sur puits Non
Aléa Fontis sur ouvrage à faible profondeur Non
Zone(s) de crevasses minières identifiée(s) Oui Varsberg_carte_alea_Mv-terrain (format pdf - 5.4 Mo - 04/06/2010)
Remontée de nappe phréatique Oui Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

  VILLING (57550)

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Aléa Fontis sur puits Non
Aléa Fontis sur ouvrage à faible profondeur Non
Zone(s) de crevasses minières identifiée(s) Oui Villing_carte_alea_Mv-terrain (format pdf - 4.6 Mo - 04/06/2010) Crevasses traitées en 1975 et 1978

  Tableau des mises à jour :

Commune concernée Site mis à jour le (jj/mm/aaaa) Date de la carte (jj/mm/aaaa) Description de la modification
Creutzwald, Diesen 07/05/2020 Sans objet Information sur le caractère caduc des zones d’aléa gaz de mine
Toutes les communes du bassin houiller localisées au-droit de la zone libre de la nappe des grès du Trias 06/12/2018 cf. carte DDT57 en mairies transmises le 13/11/2018 Suppression des cartes obsolètes relatives aux zones de remontée de nappe phréatique
Communes du secteur Ouest du bassin houiller 13/07/2016 cf. carte DDT57 en mairies Suppression des cartes obsolètes relatives aux zones de remontée de nappe phréatique
Bambiderstroff, Créhange, Folschviller, Laudrefang, Crehange,Tetin-sur-Nied 13/07/2016 05/2015 Mise à jour de la carte d’aléas mouvements de terrain et données SIG
Dalem 26/08/2014 07/2014 Mise à jour de la carte d’aléas mouvements de terrain
Falck, Hargarten aux Mines 15/03/2013 05/2012 Mise à jour de la carte d’aléas mouvements de terrain et intégration des conséquences de l’exploitation d’anciennes mines polymétalliques
Saint-Avold 15/03/2013 02/2012 Mise à jour de la carte d’aléas mouvements de terrain et intégration des conséquences de l’exploitation de mines de plomb
Longeville-lès-Saint-Avold 15/03/2013 11/2011 Mise en ligne de la carte d’aléas mouvements de terrain liés à d’anciennes exploitation de mines de plomb et de cuivre
Coume, Falck, Hargarten aux Mines 27/04/2009 25/02/2004 Mise en ligne des cartes aléa eau (pdf) et plan parcelaire du puits de Falck (pdf)
Crehange 27/04/2009 01/12/2005 Mise en ligne de l’orthophotoplan CDF (pdf)
Bening-Les-St-Avold, Berviller, Betting, Bisten En Lorraine, Boucheporn, Carling, Cocheren, Creutzwald ,Folkling, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-Sous-Varsberg, Hombourg-Haut, L’hopital, Merten, Morsbach, Oeting, Petite-Rosselle, Porcelette, Rosbruck, Saint-Avold, Schoeneck, Stiring-Wendel, Theding , Varsberg, Villing 27/04/2009 21/07/2008 Mise en ligne des cartes d’aléa mouvement de terrain (pdf)
Bening-Les-St-Avold, Betting, Bisten En Lorraine, Boucheporn, Cocheren, Diesen, Freyming-Merlebach, Hombourg-Haut, L’hopital, Morsbach, Petite-Rosselle, Rosbruck, Saint-Avold, Schoeneck, Stiring-Wendel 27/04/2009 28/07/2008 Mise en ligne des cartes d’aléa eau (pdf)
Bisten en Lorraine, Creutzwald, Diesen, Forbach, Freyming-Merlebach, L’hopital, Petite-Rosselle, Saint-Avold, Schoeneck, Stiring-Wendel 27/04/2009 29/07/2008 Mise en ligne des cartes d’aléa gaz (pdf)
Creutzwald, Forbach, Guerting, Ham-Sous-Varsberg, Porcelette, Varsberg 27/04/2009 16/09/2008 Mise en ligne des cartes d’aléa eau (pdf)