9.4. CARTES D’ALEAS DU BASSIN HOUILLER LORRAIN

Publié le 07/05/2020

Cette page donne accès aux cartes d’aléas consécutifs à l’exploitation minière dans le bassin houiller.

Les informations correspondantes sont issues :
- soit des dossiers de déclaration d’arrêt des travaux miniers de Charbonnages de France (CdF), voire des compléments d’étude produits en application des prescriptions des arrêtés préfectoraux donnant acte de ces déclarations : arrêtés n°2005-AG/3-166 du 31 mai 2005 (Faulquemont), n°2005-AG/3-212 du 5 août 2005 (La Houve), n°2006 DEDD/4-3 du 6 juin 2006 (De Wendel) et n°2006 DEDD/4-6 du 20 octobre 2006 (Sarre-et-Moselle). Le cas échéant et à titre d’information, les documents dont il s’agit comportent également la localisation des installations de surveillance et de prévention. ;
- soit de nouvelles études réalisées le cas échéant par le GIP GEODERIS, expert minier de l’État. Dans ce dernier cas, la mise à disposition de la carte au format PDF est généralement complétée par la possibilité de télécharger les données correspondantes au format SIG. L’échelle (1/nième) d’exploitation des données SIG doit rester identique à celle mentionnée sur les documents officiels (carte disponible en mairie ou PDF correspondant).

En application de l’article L.121-2 du code de l’urbanisme, ces cartes ont quoiqu’il en soit été portées à la connaissance des communes concernées.

Le nombre et la nature des ouvrages de prévention des risques, par exemple les sondages de décompression (SDEC) nécessaires à la prévention du risque lié au gaz de mine (grisou) ou les stations de relevage des eaux (SRE), pourront évoluer en fonction des résultats des surveillances mises en œuvre ou de nouvelles études. Par ailleurs, certains ouvrages ne devraient être mis en service qu’à terme, comme les forages de rabattement de nappe visant à prévenir le risque de remontée de la nappe à proximité du bâti en zones affaissées, qui ne devraient être rendus opérationnels qu’à l’horizon 2035 pour les premières zones du secteur Centre-Est alors que deux ouvrages de ce type sont déjà dans le secteur Ouest.

Concernant les cartes intitulées "aléas mouvements de terrain", les zones reportées en rose et auxquelles se rapporte la légende "zone d’exploitation de charbon" ne représentent au sens strict que la projection en surface des travaux miniers. Ces zones ne sont mentionnées que par souci de complétude de l’information, au titre de la mémoire des zones qui ont été exploitées. Elles traduisent ainsi une information de nature différente : aucun aléa mouvement de terrain n’y est attaché et, en ce sens, elles n’emportent en elles mêmes aucune implication au titre de la gestion de l’urbanisme. Indépendamment de la notion d’aléa, les zones ainsi repérées constituent par ailleurs le référentiel géographique pertinent des obligations d’information qui s’imposent à tout vendeur d’un bien immobilier en application de l’article L.154-2 (ex article 75-2) du code minier.

Concernant les "zones de crevasses minières identifiées", l’information donnée n’est pas rigoureusement un aléa, mais le report informatif des zones de crevasses identifiées et déjà traitées dans le passé par CdF ou le BRGM/DPSM, depuis que ce dernier a été investi des missions de gestion des surveillances et travaux d’après-mine par l’État. Par connexité, toutefois, d’autres crevasses non identifiées sont susceptibles d’exister dans les zones ainsi repérées. Les crevasses minières n’impliquent pas de restrictions d’urbanisme, mais pourront entraîner, des sujétions techniques particulières en phase de chantier pour la réalisation de constructions lorsque de tels projets seront envisagés.

Les tableaux récapitulatifs ci-dessous visent à expliciter et faciliter l’appropriation des informations cartographiques. Au regard de chaque aléa (liste-type exhaustive répliquée à l’identique pour chaque tableau) sont mentionnés successivement de la gauche vers la droite : la présence effective ou l’absence du phénomène en question (Oui/Non) ; le lien de téléchargement, voire le lien de téléchargement du fichier SIG pour les cartes d’aléas actualisées par le GIP GEODERIS ; et enfin des commentaires en tant que de besoin, susceptibles de porter par exemple sur l’échéance à laquelle le phénomène est susceptible de se manifester (nappe d’eau des GTI ^proche de la surface), la désignation plus précise de tel ou tel ouvrage, etc.

Les cartes sont susceptibles d’être mises à jour en fonction de la progression de la connaissance et de l’évolution de l’environnement technique (ouvrages de prévention des risques) mis en œuvre par l’État pour assurer la maîtrise des enjeux de sécurité en contexte d’après-mine. Enfin, il convient de noter que des facteurs non miniers sont susceptibles d’être à l’origine de désordres divers, similaires à d’autres départements ou régions, dans l’emprise des zones cartographiées (crue de cours d’eau, ruissellement d’eaux de surface, dégradations de chaussées consécutives aux périodes de gel, mouvements de sols dus à la sécheresse etc..).

BAMBIDERSTROFF (57380)

Phénomène	O/N	Télécharger	Fichier SIG
Aléas mouvements de terrain	Oui	Bambiderstroff_Carte_AMT_2015_0501 pdf - 784.7 kio	Bambiderstroff_SIG_Aleas_2015-0501 zip - 96.9 kio
Gaz de mines	Non
Autres	Non

BENING (57380)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Bening_carte_alea_Mvterrain pdf - 6.4 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

BERVILLER (57550)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Berviller_carte_alea_Mvterrain pdf - 11.5 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

BETTING (57800)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Betting_carte_alea_Mvterrain pdf - 6.6 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

BISTEN (57220)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Bisten_carte_alea_Mvterrain pdf - 6.1 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle
Aléa gaz	Supprimé suite ennoyage	Bisten_carte_alea_gaz pdf - 5.9 Mio
Puits	Oui	Bisten-situation_cadastrale_puits_OE_1_ pdf - 72.9 kio

BOUCHEPORN (57220)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Boucheporn-carte_alea_Mvterrain pdf - 13 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

CARLING (57490)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Carling-carte_alea_Mvterrain pdf - 5.1 Mio
Gaz de mines	Oui	Au niveau du puits Max
Puits	Oui	Carling-situation_cadastrale_puits_Hop8_1_ pdf - 76.6 kio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

COCHEREN (57800)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Cocheren-carte_alea_Mvterrain pdf - 13.4 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

COUME (57220)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

CREHANGE (57690)

Phénomène	O/N	Télécharger	Données SIG
Aléas mouvements de terrain	Oui	Crehange_2015_0501_Carte_AMT pdf - 1.2 Mio	Crehange_SIG_Aleas_annexe_5 zip - 110 kio
Gaz de mine	NON
Autres	NON

CREUTZWALD (57150)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Creutzwald-carte_alea_Mvterrain pdf - 14.1 Mio
Aléa gaz	Supprimé	Creutzwald-carte_alea_gaz pdf - 12.5 Mio	Carte caduque conservée à titre indicatif
Puit	Oui
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

DALEM (57550)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Dalem-Carte_E2014-001DE_80 pdf - 1.2 Mio	Dalem_SIG zip - 110.7 kio
Gaz de mines	Non
Autres	Non
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

DIESEN (57890)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Gaz de mines	Supprimé	Diesen-carte_alea_gaz pdf - 10.8 Mio	Carte caduque, conservée à titre indicatif
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

FALCK (57550)

Phénomène	O/N	Télécharger	Données SIG

Aléas mouvement de terrain	Oui	FALCK_carte_aleamvt pdf - 13.1 Mio et FALCK_carte_aleamvt pdf - 13.1 Mio	Falck_SIG_03-07-14 zip - 120 kio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

FOLKLING (57600)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Folkling-carte_alea_Mvterrain pdf - 7 Mio

FOLSCHVILLER (57730)

Phénomène	O/N	Télécharger	Données SIG
Aléas mouvements de terrain	Oui	Folschviller_2015_0501_Carte_AMT pdf - 1.1 Mio	Folschviller_SIG_Aleas_annexe_5 zip - 109.3 kio
Gaz de mines	Non
Autres	Non

FORBACH (57600)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Forbach-carte_alea_Mvterrain pdf - 10.1 Mio
Gaz de mines	Oui	Forbach_carte_alea_gaz pdf - 8.7 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

FREYMING (57800)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Freyming_carte_alea_Mvterrain pdf - 15.1 Mio
Gaz de mines	Oui	Freyming_carte_alea_gaz pdf - 14.2 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

GUERTING (57880)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

HAM-SOUS-VARSBERG (57880)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Ham_sous-Varsberg_carte_alea_Mvterrain pdf - 12.9 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

HARGARTEN-AUX-MINES (57550)

Phénomène	O/N	Télécharger	Données SIG ou informations complémentaires
Aléas mouvement de terrain	Oui	HARGARTEN pdf - 5.7 Mio	SIG_Hargaten-aux-mines_03-07-14 zip - 115.5 kio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

HOMBOURG-HAUT (57470)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	HombourgH_carte_alea_Mvterrain pdf - 7.4 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

LAUDREFANG (57385)

Phénomène	O/N	Télécharger	Données SIG
Aléas mouvements de terrain	Oui	Laudrefang_2015_0501_Carte_AMT pdf - 926.7 kio	Laudrefang_SIG_Aleas_annexe_5 zip - 47.2 kio

L’HOPITAL (57490)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Lhopital_carte_alea_Mvterrain pdf - 13.7 Mio
Gaz de mines	Oui	Lhopital_carte_alea_gaz pdf - 13 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLD (57740)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Aléa mouvements de terrain	Oui	LONGEVILLE_Carte_alea_mvt pdf - 2.1 Mio	Longeville-les-Saint-Avold_SIG_03-07-14 zip - 118.7 kio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

MERTEN (57550)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Merten_carte_alea_Mvterrain pdf - 6 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

MORSBACH (57600)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Morsbach_carte_alea_Mvterrain pdf - 5.9 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

OETING (57600)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Oeting_carte_alea_Mvterrain pdf - 5.9 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

PETITE ROSSELLE (57540)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	PteRosselle_carte_alea_Mvterrain pdf - 10.8 Mio
Aléa Fontis	Oui	PteRosselle_carte_alea_fontis_cadastre_Dynamitiere_Wendel_et_Gargan pdf - 74.6 kio
Gaz de mines	Oui	PteRosselle_carte_alea_gaz_ pdf - 10 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

PORCELETTE (57890)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Mouvements de terrain	Oui	Porcelette_carte_alea_Mvt pdf - 7.7 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

ROSBRUCK (57800)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Alea Fontis sur puits	Non	Rosbruck_carte_alea_Mv-terrain pdf - 3.1 Mio
Aléa Fontis sur ouvrage à faible profondeur	Non
Zone(s) de crevasses minières identifiée(s)	Oui
Aléa eau (au sens du risque lié à l’eau)	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle
Zone inondable en cas d’indisponibilité d’une SRE gérée par le DPSM	Oui		Station du Weihergraben
Zone inondable en cas de rupture de digue	Oui		Digue du Weihergraben dimensionnée pour une crue centennale

SAINT AVOLD (57500)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Aléas Effondrement localisé, tassement	Oui	SAINT-AVOLD pdf - 2.2 Mio Saint-Avold_SIG_03-07-14 zip - 124.5 kio	Aléas attachés à d’anciennes exploitations de mines de plomb et de charbon
Aléa Fontis sur ouvrage à faible profondeur	Non		NB : Aléa supprimé sur les écuries de Sainte-Fontaine suite à de nouvelles études GEODERIS
Zone(s) de crevasses minières identifiée(s)	Oui
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle
Zone(s) d’aléa grisou	Non		Présence d’exutoire de mine

SCHOENECK (57600)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Aléa Fontis sur ouvrage à faible profondeur	Oui	Schoeneck_carte_mvt_terrain pdf - 6.4 Mio	Extrémité Nord galerie RH Simon 2
Zone(s) de crevasses minières identifiée(s)	Oui
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle
Zone(s) d’aléa gaz de mines	Oui	Schoeneck_carte_alea_gaz pdf - 6 Mio	Présence d’exutoire(s) gaz de mine. Aléa devant disparaître à l’issu de l’ennoyage

STIRING WENDEL (57350)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Aléa Fontis sur puits	Non	Stiring_carte_alea_Mv-terrain pdf - 6.2 Mio	Présence de puits obturés
Aléa Fontis sur ouvrage à faible profondeur	Non
Zone(s) de crevasses minières identifiée(s)	Oui
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle
Zone(s) d’aléa gaz de mines	Oui	Stiring_carte_alea_gaz pdf - 5.9 Mio	Présence d’exutoire(s) gaz de mine. Aléa devant disparaître à l’issu de l’ennoyage

TETING-SUR-NIED (57668)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Aléa Tassement, échauffement	Oui	TETING_S_NIED_Alea_mvt pdf - 1 Mio	SIG_TETING_S_NIED_Alea_Mvt zip - 97.7 kio

THEDING (57450)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Aléa Fontis sur puits	Non
Aléa Fontis sur ouvrage à faible profondeur	Non
Zone(s) de crevasses minières identifiée(s)	Oui	Theding_carte_alea_Mv-terrain pdf - 4 Mio	Extremité Nord de la commune, hors zone bâtie

VARSBERG (57880)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Aléa Fontis sur puits	Non
Aléa Fontis sur ouvrage à faible profondeur	Non
Zone(s) de crevasses minières identifiée(s)	Oui	Varsberg_carte_alea_Mv-terrain pdf - 5.4 Mio
Remontée de nappe phréatique	Oui	Cf. carte 2018 de la DDT57 disponible en mairie	Porter à connaissance 13/11/2018 du préfet de Moselle

VILLING (57550)

Phénomène	O/N	Télécharger	Informations complémentaires
Aléa Fontis sur puits	Non
Aléa Fontis sur ouvrage à faible profondeur	Non
Zone(s) de crevasses minières identifiée(s)	Oui	Villing_carte_alea_Mv-terrain pdf - 4.6 Mio	Crevasses traitées en 1975 et 1978

Tableau des mises à jour :

Commune concernée	Site mis à jour le (jj/mm/aaaa)	Date de la carte (jj/mm/aaaa)	Description de la modification
Creutzwald, Diesen	07/05/2020	Sans objet	Information sur le caractère caduc des zones d’aléa gaz de mine
Toutes les communes du bassin houiller localisées au-droit de la zone libre de la nappe des grès du Trias	06/12/2018	cf. carte DDT57 en mairies transmises le 13/11/2018	Suppression des cartes obsolètes relatives aux zones de remontée de nappe phréatique
Communes du secteur Ouest du bassin houiller	13/07/2016	cf. carte DDT57 en mairies	Suppression des cartes obsolètes relatives aux zones de remontée de nappe phréatique
Bambiderstroff, Créhange, Folschviller, Laudrefang, Crehange,Tetin-sur-Nied	13/07/2016	05/2015	Mise à jour de la carte d’aléas mouvements de terrain et données SIG
Dalem	26/08/2014	07/2014	Mise à jour de la carte d’aléas mouvements de terrain
Falck, Hargarten aux Mines	15/03/2013	05/2012	Mise à jour de la carte d’aléas mouvements de terrain et intégration des conséquences de l’exploitation d’anciennes mines polymétalliques
Saint-Avold	15/03/2013	02/2012	Mise à jour de la carte d’aléas mouvements de terrain et intégration des conséquences de l’exploitation de mines de plomb
Longeville-lès-Saint-Avold	15/03/2013	11/2011	Mise en ligne de la carte d’aléas mouvements de terrain liés à d’anciennes exploitation de mines de plomb et de cuivre
Coume, Falck, Hargarten aux Mines	27/04/2009	25/02/2004	Mise en ligne des cartes aléa eau (pdf) et plan parcelaire du puits de Falck (pdf)
Crehange	27/04/2009	01/12/2005	Mise en ligne de l’orthophotoplan CDF (pdf)
Bening-Les-ST-Avold, Berviller, Betting, Bisten En Lorraine, Boucheporn, Carling, Cocheren, Creutzwald ,Folkling, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-Sous-Varsberg, Hombourg-Haut, L’hopital, Merten, Morsbach, Oeting, Petite-Rosselle, Porcelette, Rosbruck, Saint-Avold, Schoeneck, Stiring-Wendel, Theding , Varsberg, Villing	27/04/2009	21/07/2008	Mise en ligne des cartes d’aléa mouvement de terrain (pdf)
Bening-Les-St-Avold, Betting, Bisten En Lorraine, Boucheporn, Cocheren, Diesen, Freyming-Merlebach, Hombourg-Haut, L’hopital, Morsbach, Petite-Rosselle, Rosbruck, Saint-Avold, Schoeneck, Stiring-Wendel	27/04/2009	28/07/2008	Mise en ligne des cartes d’aléa eau (pdf)
Bisten en Lorraine, Creutzwald, Diesen, Forbach, Freyming-Merlebach, L’hopital, Petite-Rosselle, Saint-Avold, Schoeneck, Stiring-Wendel	27/04/2009	29/07/2008	Mise en ligne des cartes d’aléa gaz (pdf)
Creutzwald, Forbach, Guerting, Ham-Sous-Varsberg, Porcelette, Varsberg	27/04/2009	16/09/2008	Mise en ligne des cartes d’aléa eau (pdf)

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