Avis de l’Autorité Environnementale 2013-2014
Les avis rendus en Alsace par l’Autorité Environnementale en 2014.
Ces avis portent à la fois sur la qualité du rapport environnemental ou de l’étude d’impact et sur la manière dont l’environnement est pris en compte dans le projet, le plan ou le programme.
Les dossiers reçus et traités à la DREAL Alsace selon la procédure d’examen au cas par cas sont disponibles sur cette page.
ILLKIRCH_ES_GEOTHERMIE pdf - 2.5 Mio
Avis de l'autorité environnementale pour la demande d'ouverture de travaux de recherche pour de la géothermie profonde
Communes de Sermersheim et Stotzheim - Extension du poste de Scheer pdf - 2.3 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet d'extension du poste de Scheer - création de l'échelon 63kV.
Ensisheim-ICPE-HOLCIM pdf - 2.9 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet HOLCIM – Demande de renouvellement d'autorisation d'exploitation de carrière, d'extension et d'autorisation de stockage et de transit de produits minéraux sur la commune d'Ensisheim (68)
Avis de l'AE sur le projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Largue
MITTELHAUSBERGEN - Électricité de Strasbourg - GEOTHERMIE pdf - 2.3 Mio
Avis de l'autorité environnementale pour la demande d'ouverture de travaux de forages dans le périmètre de l'autorisation de recherche de gîtes géothermiques à basse température sur la Zone de Hangenbieten
ENSISHEIM - ICPE - GRAVIRHIN pdf - 2.4 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet GRAVIRHIN – Demande de renouvellement d'autorisation d'exploitation de carrière et de déclaration de mise en service d'une installation de traitement et d'une station de transit de produits minéraux sur la commune de Ensisheim (68)
BIESHEIM (68) - Société Gravière HUCKERT pdf - 1.5 Mio
Avis de l'autorité environnementale pour la demande d'exploitation (renouvellement et extension) d'une carrière de sable et gravier sur le territoire de la commune de Biesheim (68)
STRASBOURG - POS - réalisation du nouveau planétarieum pdf - 1.7 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur la mise en compatibilité du POS de Strasbourg par Déclaration de projet, en vue de la réalisation du nouveau planétarieum
RITTERSHOFFEN-BEINHEIM - Projet ECOGI pdf - 1.9 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet ECOGI de transport d'eau surchauffée entre Rittershoffen(67) et Beinheim(67).
STRASBOURG - Port Autonome - Fonroche - Géothermie pdf - 821.4 kio
Avis de l'autorité environnementale pour la demande d'ouverture de travaux de recherche pour de la géothermie profonde à Strasbourg
ECKBOLSHEIM - Fonroche - Géothermie pdf - 7.2 Mio
Avis de l'autorité environnementale pour la demande d'ouverture de travaux de recherche pour de la géothermie profonde
WASSELONNE - Alsapan - ICPE pdf - 1.6 Mio
Avis de l'autorité environnementale pour la demande de la société ALSAPAN d'autorisation d'exploiter une production de plans de travail mélaminés en bois, sur le territoire de la commune de Wasselonne
OBERSCHAEFFOLSHEIM - Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) pdf - 1.8 Mio
Avis de l'AE sur le projet d'aménagement foncier, agricole et forestier ordonné par le président du Conseil Général du Bas-Rhin.
SOULTZ SOUS FORETS - COMPTOIR AGRICOLE - ICPE pdf - 1.8 Mio
Avis de l'autorité environnementale sur une demande d'autorisation pour exploiter un centre de séchage et de stockage de céréales sur le territoire de la commune de Soultz-sous-Forêts au lieu dit Klein Wald
HAGUENAU - Projet de construction de la voie de liaison sud (VLS) pdf - 3.7 Mio
Avis de l'autorité environnementale relatif au projet de construction de la voie de liaison sud (VLS) déposé par la Commune de Haguenau dans le cadre de l'enquête préalable à la DUP du projet
BRUMATH - Sablière Nonnenmacher - ICPE pdf - 755.8 kio
Avis de l'autorité environnementale pour la demande d'autorisation de changement d'exploitant, d'exploitation d'une carrière et mise en service d'une station de transit de produits mineraux
Morsbronn-Les-Bains - PLU pdf - 2.6 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le PLU de la commune de Morsbornn-les-Bains
SIERENTZ - Lotissement l'envol des hirondelles pdf - 3.1 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur la création du Lotissement "l'envol des hirondelles" à Sierentz(68).
STRASBOURG - SCI La grande allé pdf - 2.5 Mio
Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de construction immobilière "SCI La grande allée", avenue de Colmar à Strasbourg(67).
DINSHEIM SUR BRUCHE - ELSA Profil - ICPE pdf - 1.5 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur la demande d'autorisation d'exploiter une unité de production de profils et de pièces étroites en bois sur le territoire de la commune de Dinsheim sur Bruche
Saint-Louis - Extension du tram de Saint-Louis pdf - 2.8 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet d'extension de la ligne 3 du tramway Bâlois jusqu'à la gare de Saint-Louis (68).
Avis de l'AE sur la modification n°1 du plan local d'urbanisme de Surbourg.
Avis de l'AE sur le projet de plan local d'urbanisme de Seltz arrêté le 13 mars 2014.
WEYERSHEIM - Eurovia - ICPE pdf - 1.8 Mio
Avis de l’Autorité Environnementale sur la demande d’autorisation d’exploiter une centrale mobile d’enrobage de matériaux routiers à titre temporaire.
DONNEHEIM - Communauté de Communes de la Région de Brumath - Géothermie pdf - 1.1 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur une demande d’autorisation de recherche et d’ouverture de travaux miniers pour la création d’un champ de sondes géothermiques basse température (< 150°C) pour le chauffage du groupe scolaire de la commune de Donnenheim.
Programme Opérationnel du FEDER 2014-2020 pdf - 2.8 Mio
Avis sur le projet de programme opérationnel du fonds européen de développement économique et régional pour la période 2014-2020
PO INTERREG V du Rhin Supérieur 2014-2020 pdf - 840.4 kio
Avis de l’autorité environnementale pour le projet de programme opérationnel du fonds européen de coopération transfrontalière dans l'espace du Rhin Supérieur sur la période 2014-2020
PO FEADER 2014-2020 Région Alsace pdf - 834.8 kio
Avis de l'autorité environnementale pour le projet de programme opérationnel du fonds européen d'aide au développement rural pour l'Alsace sur la période 2014-2020
SAGE Giessen-Lièpvrette pdf - 3.5 Mio
Avis de l'autorité environnementale relatif au projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux Giessen-Lièpvette (33 communes concernées : 27 sur le Bas-Rhin et 6 sur le Haut-Rhin)
Avis de l'AE sur le projet de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de Rodern.
Breitenbach - PLU pdf - 2.4 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet de plan local d'urbanisme de la commune de Breitenbach
PLU de Nordhouse pdf - 1.1 Mio
Avis de l'AE sur le projet de plan local d'urbanisme de Nordhouse arrêté le 24 janvier 2014.
ALTKIRCH - LB Développement - Permis de construire pdf - 1.7 Mio
Avis de l'autorité environnementale sur la reconversion en centre commercial de la friche industrielle JEDELE à Altkirch
OBERHOFFEN-SUR-MODER - Lotissement du quartier des Binsen pdf - 1.8 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur la création du Lotissement du Quartier des Binsen à OBERHOFFEN-SUR-MODER
Avis de l'AE sur le projet de plan local d'urbanisme de Gunstett arrêté le 10 janvier 2014.
Widensolen - PLU pdf - 341.4 kio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet de plan local d'urbanisme de la commune de Widensolen
PLU de Drusenheim pdf - 2.4 Mio
Avis de l'AE sur le projet de plan local d'urbanisme de Drusenheim arrêté le 17 décembre 2013.
STRASBOURG - Port Autonome - Fonroche - Géothermie pdf - 2.2 Mio
Avis de l'autorité environnementale pour la demande d'ouverture de travaux de recherche pour de la géothermie profonde à Strasbourg
Plan régional d'actions nitrates pdf - 537.4 kio
Avis de l’autorité environnementale sur le projet de 5ème programme régional d'actions nitrates
PLU de Gambsheim pdf - 2.4 Mio
Avis de l'AE sur le projet de plan local d'urbanisme de Gambsheim arrêté le 20 décembre 2013.
STAFFELFELDEN - ZAC de l'écoquartier pdf - 2.3 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet de création de la Zac de l'écoquartier
LAUW - Carrière de la Doller - ICPE - Carrière pdf - 446.1 kio
Avis de l'autorité environnementale sur une demande pour l'exploitation d'une carrière de roche massive sur le territoire de la commune de Lauw (régularisation et extension)
FEGERSHEIM - ZAC pdf - 1.6 Mio
Avise de l'Autorité Environnementale sur le projet de création de la Zac de Fegersheim
KESKASTEL - Eurovia - ICPE pdf - 1.1 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur la demande d'autorisation d’exploiter une centrale mobile d'enrobage de matériaux routiers à titre temporaire.
MUNDOLSHEIM - Lotissement du Quartier du Parc pdf - 2.7 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur la création du Lotissement du Quartier du Parc à Mundolsheim
ENSISHEIM-REGUISHEIM-ZAC pdf - 2.7 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur la projet de création de la Zac d'Ensisheim-Réguisheim
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes du Hattgau
PLU de Schweighouse-Thann pdf - 1.4 Mio
Avis de l'AE sur le projet de plan local d'urbanisme de Schweighouse-Thann arrêté le 14 novembre 2013.
PLU de Niederhergheim pdf - 1.8 Mio
Avis de l'AE sur le projet de plan local d'urbanisme de Niederhergheim arrêté le 16 octobre 2013.
PLU Bourbach-le-Haut pdf - 1.3 Mio
Avis de l'AE sur le projet de plan local d'urbanisme de Bourbach-le-Haut arrêté le 25 octobre 2013.
Projet rue Jean Mentelin à Strasbourg pdf - 1.7 Mio
Avis de l'AE sur le projet de construction d'un ensemble immobilier de 238 logements, rue Jean Mentelin à Strasbourg
Les avis de l’Autorité Environnementale sont également publiés dans des rubriques dédiées aux projets, plans et programmes, sur les sites des préfectures de département et le site du CGEDD :