Avis de l’Autorité Environnementale 2015 en Alsace
Ces avis portent à la fois sur la qualité du rapport environnemental ou de l’étude d’impact et sur la manière dont l’environnement est pris en compte dans le projet, le plan ou le programme.
Michelbach le Haut_création de Golf pdf - 2.5 Mio
Avis de l'autorité environnementale portant sur la création d'un parcours de golf à Michelbach-le-Haut
MARCKOLSHEIM - PLU pdf - 2.5 Mio
Avis de l'autorité environnementale sur le projet de PLU de la commune de MARCKOLSHEIM
Avis de l'autorité environnementale sur la mise en compatibilité (2ème) du PLU de BREITENBACH
STRASBOURG - Société COGEDIM EST - Permis de construire pdf - 2.3 Mio
Construction de logements collectifs et démolition du garage automobile au 270 avenue de Colmar à Strasbourg
WASSELONNE_Chaux de Wasselonne_Carrière pdf - 2 Mio
Autorisation d'exploiter une carrière de calcaire à Wasselonne (67)
Lingolsheim Geispolsheim Entzheim - ICPE - Sablière OESCH pdf - 1.5 Mio
Demande de renouvellement d'autorisation pour l'exploitation d'une carrière
HAGUENAU_Deltamenagement_lotissement pdf - 2.1 Mio
Création d'un lotissement " Parc des Houblonniers" à Haguenau (67)
Avis de l'autorité environnementale sur le projet de PLU de la commune de Lichtenberg (67)
Avis de l'autorité environnementale sur le projet de PLU de la commune de Breitenbach (67)
Avis de l'autorité environnementale sur le projet de PLU de la commune de Mertzwiller (67)
Avis de l'autorité environnementale sur le projet de PLU de la commune de Rothbach (67)
HAGUENAU-Haguenim-zone_commerciale pdf - 2.9 Mio
Construction d'une zone commerciale sur le site de Taubenhof 2 à HAGUENAU (67) - Permis d'aménager
HANGENBIETEN-CM-CIC Amenagement Foncier- Permis d'aménager pdf - 2.8 Mio
Création d'un lotissement résidentiel, au lieu-dit Wellauweg, à HANGENBIETEN (67)
MUTZIG - zone d'activité ATRIUM - Permis d'aménager pdf - 2.5 Mio
Extension de la zone d’activité ATRIUM à Mutzig (67)
MEISTRATZHEIM et SAND - EURL Ferme Goettelmann - ICPE agricole pdf - 2.5 Mio
Demande d’autorisation d’exploiter un élevage de volaille et de porc sur les sites de MEISTRATZHEIM et SAND (67)
STEINBOURG_Mars_ICPE pdf - 2 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur la demande d'autorisation d'exploiter au titre de la règlementation des ICPE pour le site industriel MARS de Steinbourg (67)
GRIESHEIM-près-MOLSHEIM - SITA FD - ICPE pdf - 2.8 Mio
Demande d’exploiter un centre de transit, tri, regroupement et de traitement de matériaux pollués à GRIESHEIM-près-MOLSHEIM (67)
Sainte-Croix-aux-Mines (68) - Société ROSSMANN - ICPE pdf - 1.9 Mio
Avis de l'AE sur une demande portant sur l'augmentation de la production et la modification des installations de la papeterie exploitée sur le territoire de la commune de Sainte-Croix-aux-Mines
Avis de l'AE sur le dossier de mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) de la commune, afin de permettre la réalisation du lotissement « le Coteau du soleil » sur le secteur de Uffmaten.
STRASBOURG - Hopital de Hautepierre pdf - 1.8 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur dossier de demande d'autorisation d'exploiter suite à un projet de restructuration des installations techniques énergétiques.
STRASBOURG - Poste 63kV pdf - 1.2 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale pour le renouvellement du poste 63kV « Port aux pétroles » à STRASBOURG
Bartenheim projet de ZAC pdf - 2 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet de création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Hattel
Aménagement de la RD52 pdf - 1.8 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet d'aménagement de la RD52 entre Niederroedern et Schaffhouse-près-Seltz
OBERSTEINBACH - PLU pdf - 1.3 Mio
Avis de l'autorité environnementale sur l'élaboration du PLU d'Obersteinbache (67)
Niederbronn - Sotravest - ICPE pdf - 2.4 Mio
Avis de l'AE sur une demande d'autorisation d'exploiter une installation de stockage d'amiante lié à des matériaux inertes sur le territoire de la commune de Niederbronn-les-Bains (67)
OBERMODERN-ZUTZENDORF - EARL Kauffmann pdf - 2.3 Mio
Avis de l'autorité environnementale pour un élevage de porcs à OBERMODERN-ZUTZENDORF (67)
STRASBOURG Papeterie Blue Paper pdf - 2.5 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet d'augmentation de la capacité de production de la société Blue Paper
PLU de Wickerschwihr pdf - 2.1 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet de PLU de Wickerschwihr
PLU de Scherwiller pdf - 1.5 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur la révision du PLU de la commune de Scherwiller
HEITEREN - POS pdf - 795.5 kio
Avis de l'autorité environnementale sur la modification n° 3 du POS de Heiteren (68)
BREITENBACH - PLU et ScoT pdf - 2.5 Mio
Avis de l'autorité environnementale sur la mise en compatibilité du PLU de Breitenbach (67) et du SCOT de Sélestat, par déclaration de projet
Avis de l'Autorité Environnementale sur le plan local d'urbanisme de Soultz (68)
PLU de LORENTZEN pdf - 2.2 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur la révision allégée du PLU de Lorentzen (67)
Vendenheim - Géothermie profonde - FONROCHE GEOTHERMIE pdf - 2.9 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet de géothermie haute température sur la commune de Vendenheim (67)
REICHSTETT - ICPE - WAGRAM TERMINAL pdf - 1.7 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet de stockage de wagons GPL par la société WAGRAM TERMINAL à Reichstett (67)
SELESTAT - ICPE - KLEIN pdf - 2 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale pour l'extension de l'activité de la société Klein à Sélestat
Avis de l'AE sur le projet de plan local d'urbanisme de la commune de Turckheim
CPIER Massif des Vosges pdf - 5.4 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le contrat de plan interrégional État-Régions
PLU intercommunal du Hattgau pdf - 2.8 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet de PLUi de la communaute de communes du Hattgau
Lotissement Bruehlmatten pdf - 2 Mio
Avis de l'AE sur le permis d'aménager – Lotissement Bruehlmatten à LEYMEN (68)
POS de Cosswille pdf - 1.2 Mio
Avis de l'AE du 4 mai 2015 sur la mise en compatibilité du POS de Cosswille suite à déclaration de projet
STRASBOURG - POS pdf - 1.1 Mio
Avis de l'AE sur le projet de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de Strasbourg (création d'en emplacement réservé pour relier l'A350 à la rue F. Kieffer).
MEYENHEIM - ICPE - SABLIERES BOOG pdf - 2.4 Mio
Avis de l'autorité Environnementale sur une demande d'exploiter une carrière à Meyenheim (68)
SCOT Alsace du nord pdf - 3.6 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet de SCOT de l'Alsace du nord
ENSISHEIM defrichement - Carriere HOLCIM pdf - 4.1 Mio
Avis de l'AE sur une autorisation de défrichement - carrière HOLCIM-GRANULATS à Ensisheim (68)
PLU d'Uffholtz pdf - 985.3 kio
Avis de l'AE du 30/04/2015 sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Uffholtz (68)
Commune de Diefmatten - Création d'une zone d'activités d'intérêt départemental pdf - 2.7 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet de création d'une zone d'activités d'intérêt départemental à Diefmatten (68)
CPIER du Massif des Vosges pdf - 5.4 Mio
Avis de l'AE du 17 avril 2015 sur la convention interrégionale du Massif des Vosges dans le Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPIER)
HAGUENAU : LINGENHELD pdf - 3.9 Mio
Avis de l'autorité environnementale sur la restructuration de la plate-forme Lingenheld Environnement Nord Alsace
PLU d'Herrlisheim pdf - 2.7 Mio
Avis de l'AE sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Herrlisheim (67)
Avis de l'AE sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Seltz (67)
Centre de déchets à Wittenheim pdf - 2.5 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur la demande d'autorisation d'exploiter un centre de tri, transit, regroupement de déchets dangereux et de liquides d'assainissement sur la commune de Wittenheim (68)
Avis de l'AE sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Guémar, arrêté le 24-11-2014.
POS de Mittlach (68) pdf - 1.9 Mio
Avis sur l'évaluation environnementale du projet de mise en compatibilité du POS de Mittlach par déclaration de projet
HERBSHEIM : Sablière Helmbacher pdf - 2 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale relatif à la demande de renouvellement d'autorisation d'exploiter une gravière en eau et une extension du site par la société Sablières HELMBACHER.
Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2015-2020 pdf - 1.9 Mio
Avis de l'autorité environnementale sur le projet de contrat de plan Etat-Région
SCHAFFHOUSE - EARL HAETTEL pdf - 2.1 Mio
Avis de l'autorité environnementale relatif au projet de l'EARL HAETTEL à SCHAFFHOUSE-Près-Seltz (demande d'autorisation d'exploiter une installation classée d'élevage de volaille de chair)
Avis de l'AE sur un plan de dragage du barrage de la chute d'Iffezheim sur les communes de Beinheim et Neuhaeusel
WINTERSHOUSE - EARL Schoenfelder pdf - 2.2 Mio
Avis de l'autorité environnementale sur une demande d'autorisation d'extension d'un élevage de taurillons
Altkirch - Construction d'un ensemble commercial pdf - 1.7 Mio
Avis de l'AE sur le projet de construction d'en centre commercial présenté par la société "LB développement".
MOERNACH (68) - Déviation du ruisseau Le Largitzen pdf - 2 Mio
Avis de l'Autorité Environnementale sur le projet de déviation du ruisseau Le Largitzen à Moernach (68)
SIERENTZ (68) : ERDF - poste de 225 000/20 000 V et raccordement pdf - 2 Mio
Demande d'approbation du projet d'ouvrage (APO) portant sur la création d'un poste de 225 000/20 000 Volts de HARTH par ERDF et de sa liaison de raccordement au poste RTE (Réseau Transport d'Électricité) à SIERENTZ (68).