Documents encadrant la prévision des crues et l’hydrométrie, en Grand Est

Version SDPC Rhin-Meuse de février 2025 :

Le projet téléchargeable ci-dessous prend en compte un certain nombre de demandes issues de la consultation menée en 2024.

Projet post-consultation 2024 de SDPC RM :

Consultation sur le projet de révision du SDPC Rhin-Meuse 2024 :

Un projet de révision du SDPC Rhin-Meuse est actuellement soumis pour avis aux associations départementales des maires intéressés, aux préfets de département et aux préfets de zone de défense et de sécurité concernés ainsi qu’à l’autorité exécutive de chacune des collectivités territoriales ou groupements ayant mis en place leurs propres dispositifs de surveillance des crues.
Ce document couvre la période 2024-2030 et présente également les évolutions prévues à moyen terme, en particulier le projet de généralisation mis en place par l’Etat des informations essentielles de la vigilance crues à tous les cours d’eau à partir de 2030.
Le document est scindé en 4 fichiers pour des raisons de taille (1 fichier avec le corps de texte et 3 fichiers pour les annexes). Tous les fichiers sont protégés par le même mot de passe communiqué aux acteurs concernés dans le courrier de consultation.

Projet de SDPC RM 2024 sans annexes :

Projet d’annexes 1 et 2a :

Projet d’annexes 2b, 3 et 4 :

Projet d’annexes 5 et 6 :

• Prévision des crues :

Le déploiement de la vigilance « crues » est organisé :
- sur chaque grand bassin hydrographique par un Schéma Directeur de Prévision des Crues (SDPC) ;
- sur le territoire de chaque SPC par un Règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l’Information sur les Crues (RIC), qui met en oeuvre le SDPC concerné.

Le contenu de ces documents est défini par le décret n°2005-28 du 12 janvier 2005 relatif à l’organisation de la surveillance, de la prévision et de la transmission de l’information sur les crues, pris en application des articles L.564-1, L.564-2, L.564-3 du code de l’environnement et par l’arrêté du 15 février 2005 relatif aux SDPC, aux RIC, et à la transmission de l’information correspondante.

SDPC (Schéma Directeur de Prévision des Crues) :

Rhin-Meuse :

Seine-Normandie :

RIC (Règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l’Information sur les Crues) :
Rhin-Sarre :

Meuse-Moselle :

Seine amont - Marne amont :

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• Hydrométrie :

Les Plans d’Organisation de l’Hydrométrie (POH) établis au niveau de chaque bassin hydrographique définissent l’organisation des services d’hydrométrie de l’État. Sur un territoire donné, un seul service de l’État produit toutes les données hydrométriques répondant aux divers besoins : c’est le principe de l’unicité de l’hydrométrie.

POH (Plan d’Organisation de l’Hydrométrie) :
Rhin-Meuse :

Seine-Normandie :