Envoyer à un ami  Imprimer  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte  abonner article  desabonner article
Eau Biodiversité Paysage

Outils

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 5 juillet 2021 (modifié le 31 mars 2022)

Doctrine nationale relative à la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur le milieu naturel - 2012.

Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels - Octobre 2013.

Lignes directrices "éviter, réduire, compenser" les impacts sur les milieux naturels – déclinaison au secteur des carrières- Mai 2020

Plaquette - Lignes directrices "éviter, réduire, compenser" les impacts sur les milieux naturels – déclinaison au secteur des carrières

► Évaluation environnementale - Guide d’aide à la définition des mesures ERC
Lire le guide THÉMA du commissariat général au développement durable – janvier 2018.

► Évaluation environnementale - Classification des mesures ERC
Lire la fiche THÉMA du commissariat général au développement durable – décembre 2019

► Étude sur la Sécurisation des projets d’infrastructures linéaires de transports, volet espèces protégées (format pdf - 19.4 Mo - 14/08/2020) - 2017.

Guide des bonnes pratiques environnementales – protection des milieux aquatiques en phase chantier - Février 2018.

Guide d’aide au suivi des mesures d’évitement, de réduction et de compensation des impacts d’un projet sur les milieux naturels - Avril 2019.

Dimensionnement de la compensation ex ante des atteintes à la biodiversité - état de l’art des approches, méthodes disponibles et pratiques en vigueur
Juin 2020

Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique – guide de mise en œuvre - Mai 2021

Guide pour la mise en œuvre de l’évitement - Mai 2021

Documents régionaux relatifs aux zones humides.

► Lien vers le "Centre de ressources pour la mise en œuvre de la séquence ERC - volet biodiversité", qui regroupe diverses informations et outils visant à mieux comprendre et appliquer la séquence ERC sur la thématique "biodiversité" (espèces, milieux naturels, fonctions et services associés) : https://erc-biodiversite.ofb.fr/