Sites et sols pollués
Certains sites peuvent être impactés par une pollution devant être éliminée pour protéger la population et l’environnement potentiellement exposés. Une politique de gestion des sites et sols pollués est mise en place en ce sens au niveau national.
Bases de données
Il existe deux inventaires nationaux, avec des buts différents, qui recensent les sites pollués ou potentiellement pollués d'origine industrielle. BASOL : base de données sur les sites et sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif. BASIAS : base de données relative à l’inventaires (…)
22 août 2016
Contexte, enjeux, réglementation et politique de gestion
Site des Installations Classées pour la protection de l'environnement : cliquer ici
22 août 2016
Nouvelle plaquette Sites et Sols Pollués
La plaquette présentant le nouveau dispositif mis en place pour les cessations d'activité notifiées depuis le 1er juin vient d'être publiée et désormais consultable.
23 novembre 2022
Opérations de dépollution terminées sur l’ancien site industriel« CALDIC » dans l’Aube
Une pollution des sols et des eaux souterraines a été constatée sur l'ancien site de conditionnement de produits chimiques de Barberey-Saint-Sulpice dans l'Aube. Pour en savoir plus …
8 février 2019
Protection de la nappe d’Alsace
La Ministre de la Transition Écologique, Barbara Pompili, a annoncé, le 18 janvier 2021, le confinement du site de Stocamine sans déstockage complémentaire et a décidé de dédier une enveloppe de 50 millions d’euros sur 5 ans, pour la protection de la nappe d'Alsace.
5 juillet 2021
Secteurs d’informations sur les sols : 4 projets dans le Bas-Rhin
Consultation du public du 20 septembre au 20 novembre 2021 sur 4 projets de secteurs d’information sur les sols (SIS) dans le Bas-Rhin arrêtés en date du 31/08/2021 par la préfète du Bas-Rhin. Les SIS recensent les terrains où la connaissance des pollutions des sols par l’État justifie, notamment en cas de changement d’usage, la réalisation d’études de (…)
20 septembre 2021
Textes du Ministère et outils méthodologiques de gestion des sites pollués
Portail Sites Pollués du Ministère : cliquer ici
22 août 2016