Résultat de recherche : pprt
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CR CSS INEOS du 06 06 2019
� INEOS Polymers Sarralbe PPRT Comité de suivi du Site 06.06.2019 � PPRT mesures supplémentaires Contexte et documents octobre 2016 pour un montant total de 36.8M � PPRT approuvé le 6 juillet 2017 (arrêté inter
Tableau_repartition_competences_et_obligations_par_acteur.pdf
. loi de 2003 (PPRT) : Mise en oeuvre des prescriptions qui réduisent le potentiel de danger (PPRT) 1. étude de dangers Conception Validation technologiques, présents à chaque étape du PPRT membre CSS 3. mise en place
Plaquette_risques_2010_cle7ddf4c.pdf
sont annexés les PPRT (ci- contre) qui délimitent les périmètres d’exposition aux risques. L’industriel concernées et valent servitudes d’utilité publique. Sur la base des études de danger, les PPRT délimitent que les installations existantes à la date de promulgation de la loi* : • les PPRT peuvent alors délimiter
Lettre_d_information_de_mai_2013.pdf
) • Le 04.12.2012 : Réunion de la CT «Prévention des Risques» du SPPPI sur le projet de PPRT «Port aux Pétroles de PPRT «Port aux Pétroles» • Le 08.01.2013 : Participation du SPPPI à la Réunion (à l’ARS Jacoutot, prévue par le PPRT-Port aux pétroles. • Le 26.02.2013 : Invitation du SPPPI à la Réunion
4PPRT_EPM_cahier_des_recommandations.pdf
de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) Entrepôt Pétrolier de Mulhouse (EPM) à Illzach ● Note Le règlement du PPRT impose des prescriptions concernant à la fois l’urbanisme, les règles de construction sont nécessaires pour la bonne compréhension du cahier de recommandations du PPRT Article II.2.1
4PPRT_DSM RT_projet cahier des recommandations_aout2017
des Risques Technologiques (PPRT) DSM Nutritional Products France et Rubis Terminal Modification n° 2 Dossier de la modification n°2 du PPRT approuvé par arrêté préfectoral n° 00108 BP 02 août 2019 Le règlement du PPRT impose des prescriptions concernant à la fois l’urbanisme, les règles de construction
Compte rendu CLIC EPC FRANCE du 04 10 2013, signé
2. Avis du CLIC sur le projet de révision du PPRT 3. Présentation des bilans sécurité sur le projet de révision du PPRT M. CHRISMENT rappelle le contexte de révision du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT). Ce PPRT avait été élaboré et approuvé par arrêté préfectoral du 10 mai
MEEDDM_Presentation_Preventions_des_risques
Actions 2014 risques technologiques Création de la CSS Mise en œuvre du PPRT (financement janvier 2015 – Réunion CSS Mise en œuvre du PPRT PPRT approuvé le 22 octobre 2013 5 ) PE/PS: polyéthylène / polystyrène (ateliers de TPF) POI: plan d’organisation interne PPRT
4_PPRT_BIMA_83_Cahier_des_recommandations.pdf
de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BIMA 83 ● Note de présentation ● Document graphique Le règlement du PPRT impose des prescriptions concernant à la fois l’urbanisme, les règles de construction pour la bonne compréhension du cahier de recommandations du PPRT Article II.2.1. : Recommandations