Avis CSRPN Alsace

Synthèse des avis du CSRPN Alsace

Tous les avis adoptés par le CSRPN à compter de 2010 sont publiés en ligne et disponibles en cliquant sur l’avis correspondant ci-dessous.

Synthèse des avis du CSRPN Alsace
N° de l’avis (cliquer pour télécharger) Date de signature Titre de l’avis Date d’examen du dossier
22/02/16 Relocalisation du stationnement pour la pratique de l’aéromodélisme et fermeture du parking actuel dans la Réserve Naturelle Régionale de Rouffach (site du Bollenberg) 1er octobre 2015, point 3
11/01/16 Liste des habitats indicateurs de zones humides en Alsace 1er octobre 2015, point 4
11/01/16 Listes des espèces végétales indicatrices de zones humides en Alsace 1er octobre 2015, point 4
04/12/14 Liste Rouge des champignons supérieurs en Alsace 11 septembre 2014, point 3
30/09/14 Plan de gestion des mesures compensatoires à la création d’une digue à Sélestat (Bas-Rhin) 19 mai 2014, point 10
30/09/14 Plan de gestion 2013-2017 de la Réserve Naturelle Nationale du delta de la Sauer (Bas-Rhin) 19 mai 2014, point 8 et 11 septembre 2014, point 4
29/08/14 Liste Rouge des apidés et des syrphes en Alsace 14 mars 2014, point 5
29/08/14 Liste Rouge des odonates, orthoptères, rhopalocères et zygènes en Alsace 14 mars 2014, point 5
27/06/14 Ajustements des ZNIEFF 14 mars 2014, point 4 et 19 mai 2014, point 5
12/06/14 Projet d’évolution de la réglementation relative aux dérogations à la protection des espèces et à l’organisation des Conseils scientifiques régionaux du patrimoine naturel 19 mai 2014, point 7
22/05/14 Plan de gestion 2014-2020 de la réserve naturelle régionale des marais et landes du Rothmoos et des Silbermaettle (Haut-Rhin) 19 mai 2014, point 9
22/05/14 Projets de construction au Felsach (Fellering, Haut-Rhin) dans la réserve nationale du Grand Ventron 19 mai 2014, point 5
22/05/14 Liste Rouge de la flore vasculaire d’Alsace 16 janvier 2014, point 5 et 19 mai 2014, point 3
22/05/14 Liste Rouge des grands branchiopodes d’Alsace 14 mars 2014, point 5 et 19 mai 2014, point 3
09/05/14 Demande d’autorisation de travaux dans la réserve naturelle nationale du Frankenthal-Missheimle (Haut-Rhin) 12 septembre 2013, point 4
09/05/14 Déclinaison régionale du plan national d’actions chiroptères 16 janvier 2014, point 6
09/05/14 Liste Rouge des bryophytes en Alsace 16 janvier 2014, point 5
09/05/14 Listes Rouges d’Alsace des amphibiens, reptiles, oiseaux nicheurs, mollusques, poissons et crustacés décapodes 12 septembre 2013, point 5
11/04/14 Liste Rouge des mammifères en Alsace 12 septembre 2013, point 5
28/02/14 Actualisation de l’inventaire des ZNIEFF du "Ried Centre Alsace" 23 mai 2013, point 5 et 11 juillet 2013, point 5
28/02/14 Actualisation de l’inventaire des ZNIEFF de la "Plaine du Bas-Rhin" 31 mai 2012, point 5 et du 10 mai 2012
28/02/14 Actualisation de l’inventaire des ZNIEFF de la "Plaine du Haut-Rhin" 15 novembre 2012, point 4
28/02/14 Actualisation de l’inventaire des ZNIEFF du "Sundgau et Jura alsacien" 31 mai 2012, point 5 et 10 mai 2012
28/02/14 Actualisation de l’inventaire des ZNIEFF des "Hautes Vosges" 12 avril 2012, point 3 et 14 juin 2012, point 3
20/02/14 Évolution de la liste locale "premier décret" du Haut-Rhin et listes locales "second décret" des activités et projets soumis à évaluation des incidences Natura 2000 des départements du Bas-Rhin et du haut-Rhin 14 novembre 2013, point 6 et 12 décembre 2013, point 5
20/02/14 Schéma Régional de Cohérence Écologique d’Alsace 14 mars et 11 juillet 2013
16/01/14 Protection d’une station d’espèce végétale menacée Sibbaldia procumbens L. (Haut-Rhin) 12 décembre 2013, point 7 et 16 janvier 2014, point 2
20/12/13 Actualisation de l’inventaire des ZNIEFF "des Vosges moyennes et des collines du Bas-Rhin" 15 novembre 2012, point 5, 23 mai 2013, point 4 et 11 juillet 2013, point 5
20/12/13 Classement en réserve naturelle régionale de l’Eiblen et de l’Illfeld à Réguisheim (haut-Rhin) 14 novembre 2013, point 7
05/12/13 La gouvernance en matière de biodiversité 11 juillet 2013, point 7 et 12 septembre 2013, point 12
09/10/13 Rôle transitoire du CSRPN comme conseil scientifique du conservatoire botanique d’Alsace 12 septembre 2013, point 6
28/08/13 Méthodologie d’inventaire des zones humides du département du Bas-Rhin 23 mai 2013, point 6
15/07/13 Agrément du Conservatoire des Sites Alsaciens en Conservatoire régional d’espace naturel 23 mai 2013, point 3
21/05/13 Demande d’autorisation de défrichement. Projet éolien au col du Bonhomme (Haut-Rhin) 14 février 2013, point 4
29/04/13 Projet de plan de gestion 2012-2016 de la réserve naturelle nationale du Frankenthal-Missheimle (Haut-Rhin) 14 juin et 13 septembre 2012, point 3
29/04/13 Projet d’arrêté préfectoral prescrivant l’organisation de battues adm¡nistratives aux sangl¡ers dans la Réserve Naturelle Nationale du massif forestier de Strasbourg-Neuhof / IIIkirch-Graffenstaden ( Bas-Rhin ) 14 mars 2013, point 9
29/04/13 Projets environnementaux de la nouvelle concession hydroélectrique de Kembs (Haut-Rhin) 15 novembre 2012, point 7 et 14 mars 2013, point 4
04/02/13 Classement en réserve naturelle régionale du "Ried de Sélestat, l’Ill*wald (Bas-Rhin)" 11 octobre 2012, point 5 et 15 novembre 2012, point 3
04/02/13 Classement en réserve naturelle régionale des "collines sous-vosgiennes, Rouffach (Haut-Rhin)" 22 octobre 2012, point 6
04/02/13 Classement en réserve naturelle régionale du site dit "Im Berg, Tagolsheim (Haut-Rhin)" 22 octobre 2012, point 7
10/12/12 Profil environnemental de l’Alsace 11 octobre 2012, point 4
10/12/12 Projet de réintroduction du Grand Tétras (Tetrao urogallus) dans le massif du Donon (Bas-Rhin) 13 septembre 2012, point 9
10/11/12 Plan de gestion 2012-2016 de la Réserve naturelle nationale de l’île du Rohrschollen (Bas-Rhin) 22 octobre 2012, point 3
08/11/12 Déclinaison régionale du Plan national d’actions 2012-2016 pour le Râle des genêts (Crex crex) 13 septembre 2012, point 7
08/11/12 Déclinaison régionale du Plan national d’actions 2012-2016 pour la Pie grièche grise (Lanius exubitor) et la Pie grièche à tête rousse (Lanius senator) 13 septembre 2012, point 6
26/10/12 Demande de dérogation à la protection de l’Oeillet superbe (Dianthus superbus) à Reichstett (Bas-Rhin) 13 septembre 2012, point 8
26/10/12 Statut actuel du Hêtre dans la charte des sites Natura 2000 de la bande rhénane 10 mai 2012, point 3 et 11 septembre 2012, point 3
08/06/12 Projets de construction au Felsach (Fellering, Haut-Rhin) dans la réserve naturelle nationale du massif du Grand Ventron 31 mai 2012, point 4
31/05/12 Projet de simplification de la gouvernance en matière de biodiversité. Analyse du rapport du groupe de travail du Préfet Schmitt. 31 mai 2012, point 6
31/05/12 Protocole de suivi écologique des mesures durant la phase d’exploitation et d’aménagement en fin de travaux. Installation de stockage de déchets non dangereux situés à Hochfelden (Bas-Rhin) 12 avril 2012, point 4
31/05/12 Délimitation de la ZNIEFF « Weiler » à Wissembourg 12 avril 2012, point 3
19/04/12 Projet de plan de gestion 2012-2016 de « la nouvelle réserve naturelle nationale de la Petite Camargue alsacienne » (Haut-Rhin) 15 mars 2012, point 5
19/04/12 Projet de plan de gestion 2012-2016 de la réserve naturelle nationale de la forêt d’Offendorf (Bas-Rhin) 15 mars 2012, point 5
02/04/12 Classement en réserve naturelle régionale des Marais et landes du Rothmoos et des Silbermaettle, à Wittelsheim (Haut-Rhin) 9 février 2012, point 6
02/04/12 Classement en réserve naturelle régionale du Hardtwald à Heiteren (Haut-Rhin) 9 février 2012, point 6
02/04/12 Classement en réserve naturelle régionale du Bastberg à Bouxwiller (Bas-Rhin) 9 février 2012, point 6
02/04/12 Plan Régional d’Actions Alsace 2012-2016 pour le Milan royal (Milvus milvus), Plan Régional d’Actions Alsace 2012-2016 pour le Phragmite aquatique (Acrocephalus paludicola) 12 janvier 2012, point 3
02/04/12 Plan Régional d’Actions Alsace 2012-2016 pour le Sonneur à ventre jaune (Bombina variegata),
Plan Régional d’Actions Alsace 2012-2016 pour le Crapaud vert (Bufo viridis), Plan Régional d’Actions Alsace 2012-2016 pour le Pélobate brun (Pelobates fuscus)
12 janvier 2012, point 3
02/04/12 Sécurisation de la RD 13 bis I contre les éboulis au niveau du Col d’Oderen (limite sud de la RNN du Grand Ventron) par le Conseil Général du Haut-Rhin 12 janvier 2012, point 2
50 12/01/12 Pertinence des listes d’espèces indicatrices du bon état écologique des prairies naturelles dans le cadre des Mesures Agri-Environnementales Territorialisées (MAET) 2 novembre 2011, point 4 et 12 janvier 2012, point 4
12/01/12 Demande d’autorisation de lâchers de Cigogne blanche, Ciconia ciconia, dans les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin 2 novembre 2011, point 8
20/12/2011 Demande de dérogation à la protection de la Gagée jaune (Gagea lutea) dans la vallée de la Doller (Haut-Rhin) 02 novembre 2011, point 6
20/12/2011 Restauration de la dynamique des habitats alluviaux rhénans de la Réserve Naturelle Nationale
de l’île du Rohrschollen (Bas-Rhin)
02 novembre 2011, point 6
20/12/2011 Projet de renouvellement
du plan de gestion 2011-2015 de la Réserve Naturelle Nationale de la Forêt d’Erstein - Projet de renouvellement du plan de gestion 2011-2015 de la Réserve Naturelle Nationale de I’lle de Rhinau
30 juin 2011, point 5
19/12/2011 Avancement de la démarche SCAP
et premiers résultats
02 novembre 2011, point 5
02/12/2011 Démarche de délimitation des " ZNIEFF Crapaud vert" 02 novembre 2011, point 2
02/12/2011 Démarche de délimitation des " ZNIEFF Grand Hamster" 02 novembre 2011, point 2
02/12/2011 Actualisation de l’inventaire des ZNIEFF des Vosges du Nord et de l’Alsace Bossue (Bas-Rhin). Version
définitive
02 novembre 2011, point 2
30/06/2011 Demande de dérogation à la protection de quatre espèces végétales (Rocade Sud de Strasbourg, 2e phase) 30 juin 2011, point 4
18/05/2011 Actualisation de l’inventaire des ZNIEFF des Vosges du Nord et de l’Alsace bossue Réunion du 18 mai 2011, point 4
18/05/2011 Liste des habitats déterminants ZNIEFF 18 mai 2011, point 4
05/05/2011 Demande de dérogation à la protection de deux espèces végétales (Carrières d’Ottrott et de Saint Nabor, Bas-Rhin) 05 mai 2011, point 3
01/04/2011 Evaluation des incidences Natura2000. : liste locale prévue au 2° du III de l’article L 414-4 du code de l’environnement 24 février 2011, point 3
29/03/2011 Liste complémentaire d’espèces animales déterminantes ZNIEFF 24 février 2011, point 5
29/03/2011 Stratégie de création d’Aires Protégées, déclinaison Alsace 24 février 2011, point 4
29/03/2011 Dérogation à la protection d’espèces végétales à Offendorf (Bas-Rhin) 24 février, point 6
29/03/2011 Validation du protocole de suivi de la mise en œuvre des mesures d’accompagnement et de compensation d’un projet à Retzwiller - Wolfersdorf (Haut-Rhin) 24 février, point 7
25/03/2011 Demande de dérogation à la protection de quatre espèces végétales, gravière Leonhart (Bas-Rhin) 21 janvier 2011, point 5
08/03/2011 Projet de translocation d’une famille de castors sur la commune d’Offendorf (Bas-Rhin) 21 janvier 2011, point 6
31/01/2011 Indigénat de la cistude d’Europe 3 décembre 2010, point 9
23/11/2010 Pertinence d’un zonage différencié. Liste des travaux soumis à étude d’incidence Natura 2000 26 octobre 2010, point 4
23/11/2010 Listes d’espèces déterminantes de la trame verte et bleue 4 juin 2010, point 5
23/11/2010 Proposition de méthodologie simplifiée de détermination des ZNIEFF pour les cours d’eau 4 juin 2010, point 4
23/11/2010 Proposition de complément à la liste d’espèces végétales déterminantes 4 juin 2010, point 4
23/11/2010 Inventaire des ZNIEFF de la bande rhénane 4 juin 2010, point 4
23 29/01/2010 Listes d’espèces déterminantes ZNIEFF 9 avril 2009, point 4
22 25/09/2009 Plan de gestion de la réserve naturelle nationale du Frankenthal-Missheimle pour la période 2008-2012 4 juin 2008, point 6
21 03/07/2009 Demande d’autorisation exceptionnelle de prélèvement et de déplacement d’espèces animales protégées à Durlinsdorf (Haut-Rhin) 9 avril 2009, point 6
20 28/05/2009 Demande de dérogation exceptionnelle de destruction de quatre espèces animales protégées pour les travaux LGV (Bas-Rhin) 9 avril 2009, point 5
19 25/05/2009 Demande de dérogation exceptionnelle de destruction du site de reproduction ou d’aire de repos du Grand Hamster (Cricetus cricetus) à Meistratzheim (Bas-Rhin) 9 avril 2009, point 3
18 20/03/2009 Demande d’avis relatif à l’impact d’un projet d’installation de cinq éoliennes au col du Bonhomme (Haut-Rhin) 6 février 2009, point 4
17 05/03/2009 Demande d’autorisation exceptionnelle de prélèvement et de déplacement d’espèces végétales protégées dans le Bas-Rhin 6 février 2009, point 5
16 09/03/2009 Demande d’autorisation exceptionnelle de prélèvement et de déplacement d’espèces animales protégées à Marckolsheim (Bas-Rhin) 6 février 2009, point 6
15 12/02/2009 Demande d’autorisation exceptionnelle de capture et de relâcher d’espèces animales (16 espèces d’amphibiens) émise par l’association BUFO 5 décembre 2008, point 7
14 12/02/2009 Demande d’autorisation exceptionnelle de capture et de relâcher d’espèce animale (coronelle lisse) émise par l’association BUFO 5 décembre 2008, point 7
13 12/02/2009 Demande d’autorisation exceptionnelle de prélèvement et de déplacement d’espèces animales protégées à Saint-Louis et Hegenheim (Haut-Rhin) 5 décembre 2008, point 6
12 12/02/2009 Demande d’autorisation exceptionnelle de prélèvement et de déplacement d’espèces animales protégées à Sausheim (Haut-Rhin) 5 décembre 2008, point 5
11 12/02/2009 Demande d’autorisation exceptionnelle de prélèvement et de déplacement d’une espèce végétale protégée à Blotzheim et Saint-Louis (Haut-Rhin) 5 décembre 2008, point 4
10 12/02/2009 Pertinence de la réintroduction du Grand Tétras dans les Vosges moyennes et sur le projet de réintroduction engagé par l’association SOS Tétras 5 décembre 2008, point 3
9 18/12/2008 Projet de réintroduction de la Cistude d’Europe au Wœrth 26 octobre 2007, point 4
8 18/12/2008 Demande d’autorisation exceptionnelle de prélèvement et de déplacement d’espèces végétales protégées à Butten (Bas-Rhin) 25 septembre 2008, point 3
7 17/11/2008 Projet de construction susceptible de modifier l’état des lieux de la réserve naturelle nationale du Massif du Grand Ventron 6 novembre 2008, point 3
6 28/01/2008 Classement en réserve naturelle régionale de la forêt des Volcans à Wegscheid 17 décembre 2007, point 3
5 28/01/2008 Classement en réserve naturelle régionale des Hautes-chaumes du Rothenbach à Wildenstein 17 décembre 2007, point 2
4 2007 Deux projets de Travaux dans la réserve naturelle du Frankenthal-Missheimle 30 mars 2006, point 5
3 2007 Evaluation d’incidence d’une gestion agricole des pelouses sèches du Bollenberg et du Strangenberg sur le bon état de conservation des habitats des annexes 1 et 2de la directive 20 septembre et 6 décembre 2005, point 3
2 2006 Méthodologie d’évaluation des plans de gestion des réserves naturelles nationales 20 septembre 2005, point 1
1 2005 Incidence sur les modes de gestion des couloirs d’avalanche et tourbière sur la biodiversité dans la Réserve Naturelle du Frankenthal-Missheimle 20 septembre 2005, point 3

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