Avis CSRPN Champagne-Ardenne
Tous les avis adoptés par le CSRPN à compter de 2008 sont publiés en ligne et disponibles en cliquant sur l’avis correspondant ci-dessous.
Numéro de l’avis | Objet |
---|---|
portant sur la demande de dérogation à la réglementation sur les espèces protégées – projet de canalisation de transport de gaz GRT GAZ Val de Saône | |
sur l’examen de la demande d’agrément en tant que conservatoire d’espaces naturels agréé par le CENCA | |
sur le plan de gestion de la RNR de Ramerupt (10) | |
sur le projet de classement en RNR étang du Grand Verdat communes d’Epothémon, Juzanvigny et Maizières-les-Brienne (10) | |
sur la modification du règlement intérieur dans le cadre du RTAS et modalités d’application | |
sur le projet de classement en RNR bois de Chateau-lion et pelouse de la charme à Villemoron, commune de Vals-des-Tilles (52) | |
sur la note méthodologique pour la prise en compte des chauves-souris : travaux de restauration/reconstruction des ponts | |
sur la note méthodologique pour la prise en compte des chauves-souris dans les études d’impact : projets routiers et projets en milieu forestier | |
sur le projet de SRCE | |
sur la prise en considération du Parc national des forêts de Champagne et Bourgogne | |
sur le bilan et l’évaluation du plan de gestion 2006-2012 de la RNN de l’étang de La Horre | |
sur les dossiers de dérogation "faune" et "flore" du groupement BAMEO pour la reconstruction des barrages manuels de la Meuse | |
complémentaire à l’avis n°2013-15 sur la demande de dérogation à la réglementation sur les espèces protégées relatif au projet de golf de Cuis/Pierry (51) | |
sur la hiérarchisation des mesures compensatoires du projet "A304 - Prolongement de l’A34 vers la Belgique" | |
sur une demande de dérogation à la réglementation sur les espèces protégées - projet de golf de Cuis/Pierry (Marne) | |
sur le plan de gestion 2013-2022 de la Réserve naturelle régionale des Prairies humides de Courteranges (Aube) | |
sur le projet de création d’une Réserve naturelle nationale sur La Bassée (Aube) | |
sur la modification du règlement intérieur | |
sur le dossier de demande de dérogation à la réglementation sur les espèces protégées : Projet de renouvellement et d’extension de l’exploitation d’une carrière de matériaux alluvionnaires par la société A2C Granulat. Communes de Barbuise et La Saulsotte (Aube) | |
sur le dossier de demande de dérogation pour la destruction d’espèces protégées - projet de gazoduc Arc de Dierrey | |
sur le Programme Régional d’Actions en faveur des Amphibiens 2013-2015 | |
sur la demande de classement en Réserve Naturelle Régionale du site "Marais Les trous de Leu" sur les communes de Reims et Taissy | |
sur la demande de classement en Réserve Naturelle Régionale du site "Étangs et prairie humide des Paquis à Larzicourt" | |
sur le dossier de demande de dérogation pour la destruction d’espèces protégées - projet SECOIA dans le camp militaire de Mailly - Communes de Lhuitre (10) et Dampierre (52) | |
sur le projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope sur des Vergers de Montieramey (Aube) | |
sur la proposition de la DDT52 pour la prise en compte de l’item n°7 "Retournement de prairies permanentes ou temporaires de plus de 5 ans ou de landes" dans la ZPS "Bassigny", dans le cadre du projet de seconde liste locale d’évaluation des incidences Natura2000 - département de la Haute-Marne | |
sur le projet de seconde liste locale d’évaluation des incidences Natura 2000, département de la Haute-Marne | |
sur le projet de seconde liste locale d’évaluation des incidences Natura 2000, département de la Marne | |
sur le projet de seconde liste locale d’évaluation des incidences Natura 2000, département de l’Aube | |
sur le projet de seconde liste locale d’évaluation des incidences Natura 2000, département des Ardennes | |
sur le plan de gestion 2013-2017 de la Réserve Naturelle Nationale FORET D’ORIENT | |
sur le plan de gestion 2012-2016 de la Réserve Naturelle Régionale des Etangs de Belval-en-Argonne (Marne) | |
sur une demande concernant la période des travaux pour la gestion de la Réserve Naturelle Régionale du Marais de Reuves (Marne) | |
sur une demande d’amendement calcique - bassin sud de la Réserve naturelle nationale de l’Etang de la Horre | |
sur la note méthodologique pour la prise en compte des chauves-souris dans les études d’impact relatives aux projets éoliens | |
sur le plan de gestion 2012-2017 de la Réserve Naturelle Régionale Côte de Bois-en-Val (Ardennes) | |
sur la liste régionale relative aux habitats difficiles à reconstituer présents en Champagne-Ardenne | |
sur la déclinaison régionale du Plan National d’Actions en faveur des Maculinea 2012-2016 | |
sur la demande de dérogation au régime de protection des espèces – RN 44 Déviation de Chepy (Marne) | |
sur le plan de gestion 2012-2016 de la Réserve Naturelle Régionale "Pelouse de la Côte de l’Etang", commune de Spoy (Aube) | |
sur le plan de gestion 2011-2015 de la Réserve Naturelle Nationale de Chalmessin (Haute-Marne) | |
Portant sur la demande de classement en Réserve Naturelle Régionale des Etangs de Belval-en-Argonne | |
Portant sur une demande d’autorisation permanente de fouilles paléontologiques dans la RNR de la Côte de Bois-en-Val (08) | |
Portant sur la demande de mise en RNR de l’exploitation de M.Christian Le Beuf, Prunay, Lieu-dit "Les Commelles" | |
Portant sur le projet d’extension de l’usine Carbonex à Gyé-sur-Seine (10) | |
Portant sur la note "A304 : Mise en œuvre de gîtes artificiels pour les chiroptères" | |
Portant sur la note méthodologique pour la prise en compte des reptiles dans les études d’impact | |
Portant sur le Plan Régional d’Actions en faveur des Odonates | |
Portant sur le 2nd plan de gestion 2011-2015 de la RNN de la Pointe de Givet | |
Portant sur le projet de parc éolien EOLE Génération à Cheppes-la-Prairie (51) | |
Portant sur une demande d’amendement calcique, bassin sud de la RNN de l’Etang de la Horre | |
Portant sur les études "avifaune" et "chiroptères" du volet éolien du schéma régional climat, air, énergie (SRCAE) | |
Portant sur les listes régionales relatives à la Stratégie de Création d’Aires Protégées (SCAP) | |
Liste d’espèces indigènes ligneuses éligibles au dispositif d’aide à l’implantation de haies en Champagne-Ardenne | |
Projet de liste fixant les activités à soumettre à obligation d’étude d’incidences sur le réseau N2000 en Champagne-Ardenne | |
Portant sur un projet d’amendement calcique sur le bassin sud de l’étang de La Horre | |
Portant sur le plan de gestion de la RNR du Marais de Reuves (51) | |
Portant sur la création de la RNR de la pelouse de Spoy (10) | |
Portant sur la création de la RNR de l’étang de Ramerupt (10) | |
Travaux de déboisement préalables au chantier de l’A304 dans le 08 : demandes d’autorisations dérogatoires à la protection de la faune et de la flore | |
Portant sur le volet champardenais du Plan National d’Actions "Chiroptères" | |
Portant sur une demande de dérogation au régime de protection des espèces pour la Fougère des marais, aménagement RD 951 – Conseil Général 51 | |
Portant sur le projet de plan de gestion de la RNN du Pâtis d’Oger et Mesnil-sur-Oger | |
Portant sur le projet de classement des "prairies des communes, des Sivrots et du Parc - Courteranges et Lusigny-sur-Barse" en RNR | |
Portant sur la composition de la commission régionale de l’inventaire géologique national | |
Portant sur le projet de classement du domaine de Coolus en RNR | |
Représentation du CSRPN dans les 8 comités de pilotage de sites N2000 transmis en 2006 et 2007 | |
Portant sur la création de la RNR de la côte de Bois en val à Charleville-Mézières | |
Portant sur la création de la RNR du marais de Reuves (marais de ST-Gond) | |
Portant sur des demandes d’autorisation de transplantation d’espèces protégées (azuré de la croisette et aster linosiris) pour l’aménagement du fort Condé à Givet | |
Portant révision de la liste rouge régionale des habitats de Champagne-Ardenne | |
Portant révision de la liste rouge régionale de la flore vasculaire de Champagne-Ardenne | |
Portant révision de la liste rouge régionale des insectes de Champagne-Ardenne | |
Instituant la liste rouge régionale des branchiopodes de Champagne-Ardenne | |
Portant révision de la liste rouge régionale des reptiles de Champagne-Ardenne | |
Portant révision de la liste rouge régionale des amphibiens de Champagne-Ardenne | |
Instituant la liste rouge régionale des poissons et écrevisses de Champagne-Ardenne | |
Portant révision de la liste rouge régionale des mammifères de Champagne-Ardenne | |
Portant révision de la liste rouge régionale des oiseaux nicheurs de Champagne-Ardenne | |
Portant sur le projet de révision de la liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne complétant la liste nationale | |
Portant sur les observatoires dans la réserve naturelle nationale de la Horre | |
Portant sur la désserte d’un dépôt de déchets et la réserve naturelle nationale de la pointe de Givet | |
Portant sur l’éclairage du fort de Charlemont, et la réserve naturelle nationale de la pointe de Givet | |
Concernant l’observatoire dans la réserve naturelle nationale la Forêt d’Orient | |
Portant sur le plan de gestion de la réserve naturelle nationale la Forêt d’Orient | |
Portant sur un projet de cahier des charges type "élimination ou limitation d’espèces indésirables" | |
Désignant les représentants du CSRPN aux comités de pilotage NATURA 2000 | |
Portant sur le plan de gestion de la RNN de l’étang de la Horre |