Avis CSRPN Champagne-Ardenne

Tous les avis adoptés par le CSRPN à compter de 2008 sont publiés en ligne et disponibles en cliquant sur l’avis correspondant ci-dessous.

Synthèse des avis du CSRPN Champagne-Ardenne
Numéro de l’avisObjet
portant sur la demande de dérogation à la réglementation sur les espèces protégées – projet de canalisation de transport de gaz GRT GAZ Val de Saône
sur l’examen de la demande d’agrément en tant que conservatoire d’espaces naturels agréé par le CENCA
sur le plan de gestion de la RNR de Ramerupt (10)
sur le projet de classement en RNR étang du Grand Verdat communes d’Epothémon, Juzanvigny et Maizières-les-Brienne (10)
sur la modification du règlement intérieur dans le cadre du RTAS et modalités d’application
sur le projet de classement en RNR bois de Chateau-lion et pelouse de la charme à Villemoron, commune de Vals-des-Tilles (52)
sur la note méthodologique pour la prise en compte des chauves-souris : travaux de restauration/reconstruction des ponts
sur la note méthodologique pour la prise en compte des chauves-souris dans les études d’impact : projets routiers et projets en milieu forestier
sur le projet de SRCE
sur la prise en considération du Parc national des forêts de Champagne et Bourgogne
sur le bilan et l’évaluation du plan de gestion 2006-2012 de la RNN de l’étang de La Horre
sur les dossiers de dérogation "faune" et "flore" du groupement BAMEO pour la reconstruction des barrages manuels de la Meuse
complémentaire à l’avis n°2013-15 sur la demande de dérogation à la réglementation sur les espèces protégées relatif au projet de golf de Cuis/Pierry (51)
sur la hiérarchisation des mesures compensatoires du projet "A304 - Prolongement de l’A34 vers la Belgique"
sur une demande de dérogation à la réglementation sur les espèces protégées - projet de golf de Cuis/Pierry (Marne)
sur le plan de gestion 2013-2022 de la Réserve naturelle régionale des Prairies humides de Courteranges (Aube)
sur le projet de création d’une Réserve naturelle nationale sur La Bassée (Aube)
sur la modification du règlement intérieur
sur le dossier de demande de dérogation à la réglementation sur les espèces protégées : Projet de renouvellement et d’extension de l’exploitation d’une carrière de matériaux alluvionnaires par la société A2C Granulat. Communes de Barbuise et La Saulsotte (Aube)
sur le dossier de demande de dérogation pour la destruction d’espèces protégées - projet de gazoduc Arc de Dierrey
sur le Programme Régional d’Actions en faveur des Amphibiens 2013-2015
sur la demande de classement en Réserve Naturelle Régionale du site "Marais Les trous de Leu" sur les communes de Reims et Taissy
sur la demande de classement en Réserve Naturelle Régionale du site "Étangs et prairie humide des Paquis à Larzicourt"
sur le dossier de demande de dérogation pour la destruction d’espèces protégées - projet SECOIA dans le camp militaire de Mailly - Communes de Lhuitre (10) et Dampierre (52)
sur le projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope sur des Vergers de Montieramey (Aube)
sur la proposition de la DDT52 pour la prise en compte de l’item n°7 "Retournement de prairies permanentes ou temporaires de plus de 5 ans ou de landes" dans la ZPS "Bassigny", dans le cadre du projet de seconde liste locale d’évaluation des incidences Natura2000 - département de la Haute-Marne
sur le projet de seconde liste locale d’évaluation des incidences Natura 2000, département de la Haute-Marne
sur le projet de seconde liste locale d’évaluation des incidences Natura 2000, département de la Marne
sur le projet de seconde liste locale d’évaluation des incidences Natura 2000, département de l’Aube
sur le projet de seconde liste locale d’évaluation des incidences Natura 2000, département des Ardennes
sur le plan de gestion 2013-2017 de la Réserve Naturelle Nationale FORET D’ORIENT
sur le plan de gestion 2012-2016 de la Réserve Naturelle Régionale des Etangs de Belval-en-Argonne (Marne)
sur une demande concernant la période des travaux pour la gestion de la Réserve Naturelle Régionale du Marais de Reuves (Marne)
sur une demande d’amendement calcique - bassin sud de la Réserve naturelle nationale de l’Etang de la Horre
sur la note méthodologique pour la prise en compte des chauves-souris dans les études d’impact relatives aux projets éoliens
sur le plan de gestion 2012-2017 de la Réserve Naturelle Régionale Côte de Bois-en-Val (Ardennes)
sur la liste régionale relative aux habitats difficiles à reconstituer présents en Champagne-Ardenne
sur la déclinaison régionale du Plan National d’Actions en faveur des Maculinea 2012-2016
sur la demande de dérogation au régime de protection des espèces – RN 44 Déviation de Chepy (Marne)
sur le plan de gestion 2012-2016 de la Réserve Naturelle Régionale "Pelouse de la Côte de l’Etang", commune de Spoy (Aube)
sur le plan de gestion 2011-2015 de la Réserve Naturelle Nationale de Chalmessin (Haute-Marne)
Portant sur la demande de classement en Réserve Naturelle Régionale des Etangs de Belval-en-Argonne
Portant sur une demande d’autorisation permanente de fouilles paléontologiques dans la RNR de la Côte de Bois-en-Val (08)
Portant sur la demande de mise en RNR de l’exploitation de M.Christian Le Beuf, Prunay, Lieu-dit "Les Commelles"
Portant sur le projet d’extension de l’usine Carbonex à Gyé-sur-Seine (10)
Portant sur la note "A304 : Mise en œuvre de gîtes artificiels pour les chiroptères"
Portant sur la note méthodologique pour la prise en compte des reptiles dans les études d’impact
Portant sur le Plan Régional d’Actions en faveur des Odonates
Portant sur le 2nd plan de gestion 2011-2015 de la RNN de la Pointe de Givet
Portant sur le projet de parc éolien EOLE Génération à Cheppes-la-Prairie (51)
Portant sur une demande d’amendement calcique, bassin sud de la RNN de l’Etang de la Horre
Portant sur les études "avifaune" et "chiroptères" du volet éolien du schéma régional climat, air, énergie (SRCAE)
Portant sur les listes régionales relatives à la Stratégie de Création d’Aires Protégées (SCAP)
Liste d’espèces indigènes ligneuses éligibles au dispositif d’aide à l’implantation de haies en Champagne-Ardenne
Projet de liste fixant les activités à soumettre à obligation d’étude d’incidences sur le réseau N2000 en Champagne-Ardenne
Portant sur un projet d’amendement calcique sur le bassin sud de l’étang de La Horre
Portant sur le plan de gestion de la RNR du Marais de Reuves (51)
Portant sur la création de la RNR de la pelouse de Spoy (10)
Portant sur la création de la RNR de l’étang de Ramerupt (10)
Travaux de déboisement préalables au chantier de l’A304 dans le 08 : demandes d’autorisations dérogatoires à la protection de la faune et de la flore
Portant sur le volet champardenais du Plan National d’Actions "Chiroptères"
Portant sur une demande de dérogation au régime de protection des espèces pour la Fougère des marais, aménagement RD 951 – Conseil Général 51
Portant sur le projet de plan de gestion de la RNN du Pâtis d’Oger et Mesnil-sur-Oger
Portant sur le projet de classement des "prairies des communes, des Sivrots et du Parc - Courteranges et Lusigny-sur-Barse" en RNR
Portant sur la composition de la commission régionale de l’inventaire géologique national
Portant sur le projet de classement du domaine de Coolus en RNR
Représentation du CSRPN dans les 8 comités de pilotage de sites N2000 transmis en 2006 et 2007
Portant sur la création de la RNR de la côte de Bois en val à Charleville-Mézières
Portant sur la création de la RNR du marais de Reuves (marais de ST-Gond)
Portant sur des demandes d’autorisation de transplantation d’espèces protégées (azuré de la croisette et aster linosiris) pour l’aménagement du fort Condé à Givet
Portant révision de la liste rouge régionale des habitats de Champagne-Ardenne
Portant révision de la liste rouge régionale de la flore vasculaire de Champagne-Ardenne
Portant révision de la liste rouge régionale des insectes de Champagne-Ardenne
Instituant la liste rouge régionale des branchiopodes de Champagne-Ardenne
Portant révision de la liste rouge régionale des reptiles de Champagne-Ardenne
Portant révision de la liste rouge régionale des amphibiens de Champagne-Ardenne
Instituant la liste rouge régionale des poissons et écrevisses de Champagne-Ardenne
Portant révision de la liste rouge régionale des mammifères de Champagne-Ardenne
Portant révision de la liste rouge régionale des oiseaux nicheurs de Champagne-Ardenne
Portant sur le projet de révision de la liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne complétant la liste nationale
Portant sur les observatoires dans la réserve naturelle nationale de la Horre
Portant sur la désserte d’un dépôt de déchets et la réserve naturelle nationale de la pointe de Givet
Portant sur l’éclairage du fort de Charlemont, et la réserve naturelle nationale de la pointe de Givet
Concernant l’observatoire dans la réserve naturelle nationale la Forêt d’Orient
Portant sur le plan de gestion de la réserve naturelle nationale la Forêt d’Orient
Portant sur un projet de cahier des charges type "élimination ou limitation d’espèces indésirables"
Désignant les représentants du CSRPN aux comités de pilotage NATURA 2000
Portant sur le plan de gestion de la RNN de l’étang de la Horre

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