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Eau Biodiversité Paysage

Deuxième réunion de la mission d’appui technique GEMAPI du bassin Rhin Meuse du 2 mai 2016

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publié le 4 août 2016 (modifié le 24 novembre 2016)

Le 2 mai 2016, à l’Abbaye des Prémontrés à Pont-à-Mousson, s’est tenue la deuxième réunion de la mission d’appui technique de bassin pour l’accompagnement des collectivités dans la mise en œuvre de la GEMAPI au niveau du bassin Rhin-Meuse.

L’invitation et la liste des participants sont disponibles ci-dessous :

-  Invitation MAT du 2 mai 2016 (format pdf - 1.2 Mo - 04/08/2016)
-  Liste des participants (format pdf - 926.6 ko - 04/08/2016)

Les points suivants ont été abordés :

Point 1 : Point d’avancement des travaux de la mission et, notamment, de ses deux groupes thématiques (guide de constitution des EPTB et des EPAGE notamment)

Point 2 : Point sur les démarches et les initiatives de structuration de la gouvernance en mode GEMAPI présentées lors de la première réunion de la MAT et présentation de nouvelles démarches

Point 3 : Les systèmes de protection contre les inondations :
A) Point d’avancement sur l’inventaire
B) Présentation d’une étude de cas d’application de la nouvelle réglementation issue de la loi MAPTAM et du décret digues du mai 2015

Point 4 : Actualités, notamment relatives à la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE) – Attentes et positionnement de la mission d’appui technique

Point 5 : Programme de travail et de réunions 2016

Les documents projetés en séance sont disponibles ci-dessous :

-  Déroulé et points 1, 4 et 5 (format pdf - 925.4 ko - 04/08/2016)
-  Point 2 - présentation du Conseil Départemental du Haut Rhin (format pdf - 1.1 Mo - 04/08/2016)
-  Point 2 - présentation du SDEA (format pdf - 582.6 ko - 04/08/2016)
-  Point 2 - présentation du Conseil Régional Alsace Champagne Ardenne Lorraine (format pdf - 839.9 ko - 04/08/2016)
-  Point 2 - présentation du SMARL (format pdf - 13.9 Mo - 04/08/2016)
-  Point 3A - Présentation de l’inventaire des ouvrages hydrauliques (format pdf - 236.8 ko - 04/08/2016)
-  Point 3A - carte_générale des ouvrages hydrauliques (format pdf - 4.8 Mo - 04/08/2016)
-  Point 3A - carte du TRI METZ-THIONVILLE-PONT A MOUSSON (format pdf - 1.7 Mo - 04/08/2016)

Seront prochainement ajoutés dans cet article :

- la présentation de l’application de la nouvelle règlementation relative aux systèmes de protection aux ouvrages concernés sur le bassin de la Meuse (point 3B),

- le compte-rendu et le relevé de décisions de la réunion,

- pour diffusion aux membres de la mission d’appui, les éléments relatifs à l’inventaire des ouvrages pouvant entrer dans la constitution de systèmes de protection contre les inondations.