Documents régionaux relatifs aux zones humides
Guides et références réglementaires.
Guide de recommandations aux services instructeurs pour la prise en compte des zones humides dans les projets photovoltaïques en Grand Est
Édition : juin 2025
15 juillet 2025
Prise en compte des zones humides dans les plans locaux d’urbanisme
Nouveau guide sur l'intégration des zones humides dans les plans locaux d'urbanisme.
30 juillet 2024
Guide pour mener un projet susceptible d’impacter une zone humide
L’objectif de ce guide est de contribuer à la préservation des zones humides, enjeu tant international, que national, en rappelant les principes pour éviter et limiter les impacts des projets, ainsi que sur les modalités de compensation.
8 juillet 2021
Généralités sur les zones humides dans la région Grand Est : Définitions, références réglementaires et connaissance disponible
Document au profit des services de l’État, des porteurs de projets et du grand public.
8 juillet 2021