Guides et documents d’appui

De nombreux guides précisent les modalités d’études des milieux naturels et le point particulier de la prise en compte des espèces protégées, dont certains sont disponibles sur les sites internet du Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer et de la DREAL Grand Est :

• Guide "espèces protégées, aménagements et infrastructures", MEDDE, 2012 pdf - 387.7 ko

• Guide sur les conditions d'application de la réglementation relative à la protection des espèces de faune et de flore sauvages et le traitement des dérogations, MEDDE 2013 pdf - 291.9 ko

• Guide sur l'application de la réglementation relative aux espèces protégées pour les parcs éoliens terrestres, MEDDE, 2014 pdf - 644.5 ko

Cette liste non exhaustive fera l’objet d’ajouts au fur et à mesure de l’identification et la parution de documents techniques.

Pour aller plus loin, le portail du système d’information du développement durable et de l’environnement :SIDE