Outils

► Doctrine nationale relative à la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur le milieu naturel - 2012

► Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels - Octobre 2013

► Lignes directrices "éviter, réduire, compenser" les impacts sur les milieux naturels – déclinaison au secteur des carrières- Mai 2020

► Plaquette - Lignes directrices "éviter, réduire, compenser" les impacts sur les milieux naturels – déclinaison au secteur des carrières

► Évaluation environnementale - Guide d’aide à la définition des mesures ERC
Lire le guide THÉMA du commissariat général au développement durable – janvier 2018

► Évaluation environnementale - Classification des mesures ERC
Lire la fiche THÉMA du commissariat général au développement durable – décembre 2019

► Étude sur la sécurisation des projets d’infrastructures linéaires de transports, volet espèces protégées - juillet 2017

► Étude sur la sécurisation des projets d’infrastructures linéaires de transports, volet eau - novembre 2017

► Guide des bonnes pratiques environnementales – protection des milieux aquatiques en phase chantier - Février 2018

► Guide d’aide au suivi des mesures d’évitement, de réduction et de compensation des impacts d’un projet sur les milieux naturels - Avril 2019

► Dimensionnement de la compensation ex ante des atteintes à la biodiversité - état de l’art des approches, méthodes disponibles et pratiques en vigueur
Juin 2020

► Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique – guide de mise en œuvre - Mai 2021

► Guide pour la mise en œuvre de l’évitement - Mai 2021

► Documents régionaux relatifs aux zones humides

► Lien vers le "Centre de ressources pour la mise en œuvre de la séquence ERC - volet biodiversité", qui regroupe diverses informations et outils visant à mieux comprendre et appliquer la séquence ERC sur la thématique "biodiversité" (espèces, milieux naturels, fonctions et services associés) : https://erc-biodiversite.ofb.fr/