Espèces protégées
La procédure de dérogation à la protection des espèces
16 novembre 2022
La loi du 10 juillet 1976 relative à la…
14 novembre 2022
La Mulette épaisse (Unio crassus) et autres bivalves : quels projets doivent les prendre en compte et comment ?
La DRIEAT Ile-de-France et la DREAL Grand Est publient un guide technique pour une meilleure prise en compte de la Mulette épaisse et des autres espèces de bivalves dans les projets d’intervention en milieu aquatique. En savoir plus ►
14 mars 2022
Cerfas espèces protégées
5 mars 2018
Autorisation environnementale et espèces protégées
Éléments à produire pour se prononcer sur l’obligation ou non de conduire une procédure de dérogation « espèces protégées » dans le cadre de la nouvelle procédure d’autorisation environnementale unique.
4 mai 2017
Espèces protégées – Arrêtés de protection
Listes des arrêtés ministériels de protection des espèces de faune et de flore sauvages s’appliquant en région Grand Est
4 mai 2017
Guides et documents d’appui
4 mai 2017