Résultat de recherche : natura 2000
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VCh_LM_EE_objectifsInternationauxCommunautairesNationaux_juin14.pdf
la réglementation pour l'évaluation des incidences Natura 2000 (cf. décret 2010-365 du 9/04/2010 et circulaire du grand hamster et plans régionaux Liste régionale des espèces protégées DOCOB des sites Natura 2000 Orientations régionales de gestion et de conservation de la faune sauvage
vch_tableauee-plu_n2000_20160314.pdf
de nuisance. » PLU et PLUI ne tenant pas lieu de SCOT ou de PDU comprenant un site Natura 2000 Natura 2000 Autres Evaluation environ- nementale R.104-9, 1° et 2° Evaluation environ - nementale Suscep- tible d’affecter un site Natura 2000 Autres Evaluation environ- nementale
DREAL_presentation_Developpement_durable
des incidences Natura 2000 ✔ Les mesures pour éviter, réduire et compenser (ERC) et les mesures de suivi
tableauee-cc_20160308.pdf
- ficative un site Natura 2000 Autres Evaluation Environnementale Art. R. 104-16, 2°, a) Commune Natura 2000
tableauee-plu_montagne_20160314.pdf
Suscep- tible d’affecter un site Natura 2000 Autres Evaluation environ- nementale R.104-12 d’affecter un site Natura 2000 Modification Evaluation environ- nementale R.104-8, 2° Examen Suscep- tible d’affecter un site Natura 2000 Autres Evaluation environ- nementale R.104-8
VCh_ContenuRapportPresentationSCOT_annexe4.pdf
ou technologique, les sites Natura 2000, les parcs naturels, les zones humides, un secteur territorial sur les secteurs à enjeux (site Natura 2000, secteur particulièrement dégradé ou soumis à des pressions
Présentation PowerPoint
de Lesse (57) Considérant que : ● la localisation du site Natura 2000 le plus proche, la Zone : ● l’absence de site Natura 2000 sur le ban communal ● le classement des espaces agricoles, forestiers
fichepreparatoiresaisie.pdf
, • déclaration d’utilité publique, • Natura 2000, • autorisation de travaux en réserve naturelle nationale
s02_cr_beekast_vf.pdf
avec le fonctionnement urbain, etc.) + approche coût 12 Préservation des sites Natura 2000 13 Oui, comment
57_TALANGE_lidl_F2022-6865_DECISION
; • le projet est localisé en dehors du périmètre d'une ZNIEFF, d'un APPB, d'un site Natura 2000 ou d'un ENS