Résultat de recherche : natura 2000
3593 résultats
1-20240516_154_cerfa-casparcas.pdf
et à quelle distance ? D’un site Natura 2000 ? D’un site classé ? 8 / 13 Incidences potentielles Natura 2000, est-il susceptible d’avoir un impact sur un habitat / une espèce inscrit(e , plans d’eau et cours d’eau 7 Si le projet est situé dans un site Natura 2000, un plan de situation
Rapport d’activité 2022 de la DREAL Grand Est
de protection du patrimoine naturel, l’année 2022 était marquée par les 30 ans de Natura 2000, le lancement
14734-111.pdf
et à quelle distance ? D’un site Natura 2000 ? D’un site classé ? 8 / 13 Incidences potentielles Natura 2000, est-il susceptible d’avoir un impact sur un habitat / une espèce inscrit(e , plans d’eau et cours d’eau 7 Si le projet est situé dans un site Natura 2000, un plan de situation
Avis du conseil plénier
d’allochtones en sites Natura 2000 Plan de gestion RNN Delta de la Sauer (67) Extension
20240424_AVT30_Cerfa
et à quelle distance ? D’un site Natura 2000 ? ✔ La Natura 2000 la plus proche est celle de la direction Oiseau de la continuités écologiques ? Si le projet est situé dans ou à proximité d’un site Natura 2000 km de la Natura 2000 la plus proche. Il s'agit de la zone : Massif vosgien (FR4112003). Le forage
cerfa_14734-04 HZ2
? D’un site Natura 2000 ? ✔ Le projet se situe à 6 km d'un site Natura 200 Directive Oiseaux. Identifiant Natura 2000, d’avoir un impact sur inscrit(e) au Formulaire Standard de Données du site ainsi que les canaux, plans d’eau et cours d’eau 7 Si le projet est situé dans un site Natura 2000, un plan
1-cerfa_14734-04 HZ1
? D’un site Natura 2000 ? ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ 8 / 13 Incidences potentielles Oui Non de la continuités écologiques ? Si le projet est situé dans ou à proximité d’un site Natura 2000, d’avoir ainsi que les canaux, plans d’eau et cours d’eau 7 Si le projet est situé dans un site Natura 2000, un plan
cerfa_14734-04_schirrein_lotiss
et à quelle distance ? D’un site Natura 2000 ? ✔ La ZSC FR4201798 "Massif forestier de Haguenau" ainsi que la ZPS dans ou à proximité d’un site Natura 2000, d’avoir un impact sur inscrit(e) au Formulaire Standard caractéristiques de ces milieux. ✔ Le site Natura 2000 ne subira aucun impact direct. Le projet prévoit
0__cerfa_cas_par_cas_westea_gondreville.pdf
et à quelle distance ? D’un site Natura 2000 ? D’un site classé ? 8 / 13 Incidences potentielles Natura 2000, est-il susceptible d’avoir un impact sur un habitat / une espèce inscrit(e , plans d’eau et cours d’eau 7 Si le projet est situé dans un site Natura 2000, un plan de situation