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Evaluation Environnementale

Avis de l’Autorité Environnementale 2013-2014

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publié le 30 juin 2016 (modifié le 8 novembre 2018)

Les avis rendus en Alsace par l’Autorité Environnementale en 2014.

Ces avis portent à la fois sur la qualité du rapport environnemental ou de l’étude d’impact et sur la manière dont l’environnement est pris en compte dans le projet, le plan ou le programme.

Les dossiers reçus et traités à la DREAL Alsace selon la procédure d’examen au cas par cas sont disponibles sur cette page.


ILLKIRCH_ES_GEOTHERMIE (format pdf - 2.5 Mo - 02/01/2015) Avis de l’autorité environnementale pour la demande d’ouverture de travaux de recherche pour de la géothermie profonde

Communes de Sermersheim et Stotzheim - Extension du poste de Scheer (format pdf - 2.3 Mo - 02/01/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet d’extension du poste de Scheer - création de l’échelon 63kV.

Ensisheim-ICPE-HOLCIM (format pdf - 2.9 Mo - 05/01/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet HOLCIM – Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation de carrière, d’extension et d’autorisation de stockage et de transit de produits minéraux sur la commune d’Ensisheim (68)

SAGE de Largue (format pdf - 1.9 Mo - 10/12/2014) Avis de l’AE sur le projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Largue

MITTELHAUSBERGEN - Électricité de Strasbourg - GEOTHERMIE (format pdf - 2.3 Mo - 12/12/2014) Avis de l’autorité environnementale pour la demande d’ouverture de travaux de forages dans le périmètre de l’autorisation de recherche de gîtes géothermiques à basse température sur la Zone de Hangenbieten

ENSISHEIM - ICPE - GRAVIRHIN (format pdf - 2.4 Mo - 10/12/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet GRAVIRHIN – Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation de carrière et de déclaration de mise en service d’une installation de traitement et d’une station de transit de produits minéraux sur la commune de Ensisheim (68)

BIESHEIM (68) - Société Gravière HUCKERT (format pdf - 1.5 Mo - 09/12/2014) Avis de l’autorité environnementale pour la demande d’exploitation (renouvellement et extension) d’une carrière de sable et gravier sur le territoire de la commune de Biesheim (68)

STRASBOURG - POS - réalisation du nouveau planétarieum (format pdf - 1.7 Mo - 22/10/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur la mise en compatibilité du POS de Strasbourg par Déclaration de projet, en vue de la réalisation du nouveau planétarieum

RITTERSHOFFEN-BEINHEIM - Projet ECOGI (format pdf - 1.9 Mo - 18/11/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet ECOGI de transport d’eau surchauffée entre Rittershoffen(67) et Beinheim(67).

STRASBOURG - Port Autonome - Fonroche - Géothermie (format pdf - 821.4 ko - 21/11/2014) Avis de l’autorité environnementale pour la demande d’ouverture de travaux de recherche pour de la géothermie profonde à Strasbourg

ECKBOLSHEIM - Fonroche - Géothermie (format pdf - 7.2 Mo - 21/11/2014) Avis de l’autorité environnementale pour la demande d’ouverture de travaux de recherche pour de la géothermie profonde

WASSELONNE - Alsapan - ICPE (format pdf - 1.6 Mo - 17/11/2014) Avis de l’autorité environnementale pour la demande de la société ALSAPAN d’autorisation d’exploiter une production de plans de travail mélaminés en bois, sur le territoire de la commune de Wasselonne

OBERSCHAEFFOLSHEIM - Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) (format pdf - 1.8 Mo - 07/09/2014) Avis de l’AE sur le projet d’aménagement foncier, agricole et forestier ordonné par le président du Conseil Général du Bas-Rhin.

SOULTZ SOUS FORETS - COMPTOIR AGRICOLE - ICPE (format pdf - 1.8 Mo - 05/09/2014) Avis de l’autorité environnementale sur une demande d’autorisation pour exploiter un centre de séchage et de stockage de céréales sur le territoire de la commune de Soultz-sous-Forêts au lieu dit Klein Wald

HAGUENAU - Projet de construction de la voie de liaison sud (VLS) (format pdf - 3.7 Mo - 01/09/2014) Avis de l’autorité environnementale relatif au projet de construction de la voie de liaison sud (VLS) déposé par la Commune de Haguenau dans le cadre de l’enquête préalable à la DUP du projet

BRUMATH - Sablière Nonnenmacher - ICPE (format pdf - 755.8 ko - 01/09/2014) Avis de l’autorité environnementale pour la demande d’autorisation de changement d’exploitant, d’exploitation d’une carrière et mise en service d’une station de transit de produits mineraux

Morsbronn-Les-Bains - PLU (format pdf - 2.6 Mo - 14/08/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur le PLU de la commune de Morsbornn-les-Bains

SIERENTZ - Lotissement l’envol des hirondelles (format pdf - 3.1 Mo - 12/08/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur la création du Lotissement "l’envol des hirondelles" à Sierentz(68).

STRASBOURG - SCI La grande allé (format pdf - 2.5 Mo - 09/09/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de construction immobilière "SCI La grande allée", avenue de Colmar à Strasbourg(67).

DINSHEIM SUR BRUCHE - ELSA Profil - ICPE (format pdf - 1.5 Mo - 11/08/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur la demande d’autorisation d’exploiter une unité de production de profils et de pièces étroites en bois sur le territoire de la commune de Dinsheim sur Bruche

Saint-Louis - Extension du tram de Saint-Louis (format pdf - 2.8 Mo - 25/07/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet d’extension de la ligne 3 du tramway Bâlois jusqu’à la gare de Saint-Louis (68).

PLU de Surbourg (format pdf - 1.2 Mo - 21/07/2014) Avis de l’AE sur la modification n°1 du plan local d’urbanisme de Surbourg.

PLU de Seltz (format pdf - 2.8 Mo - 04/07/2014) Avis de l’AE sur le projet de plan local d’urbanisme de Seltz arrêté le 13 mars 2014.

WEYERSHEIM - Eurovia - ICPE (format pdf - 1.8 Mo - 26/06/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur la demande d’autorisation d’exploiter une centrale mobile d’enrobage de matériaux routiers à titre temporaire.

DONNEHEIM - Communauté de Communes de la Région de Brumath - Géothermie (format pdf - 1.1 Mo - 20/06/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur une demande d’autorisation de recherche et d’ouverture de travaux miniers pour la création d’un champ de sondes géothermiques basse température (< 150°C) pour le chauffage du groupe scolaire de la commune de Donnenheim.

Programme Opérationnel du FEDER 2014-2020 (format pdf - 2.8 Mo - 26/06/2014) Avis sur le projet de programme opérationnel du fonds européen de développement économique et régional pour la période 2014-2020

PO INTERREG V du Rhin Supérieur 2014-2020 (format pdf - 840.4 ko - 13/06/2014) Avis de l’autorité environnementale pour le projet de programme opérationnel du fonds européen de coopération transfrontalière dans l’espace du Rhin Supérieur sur la période 2014-2020

PO FEADER 2014-2020 Région Alsace (format pdf - 834.8 ko - 14/06/2014) Avis de l’autorité environnementale pour le projet de programme opérationnel du fonds européen d’aide au développement rural pour l’Alsace sur la période 2014-2020

SAGE Giessen-Lièpvrette (format pdf - 3.5 Mo - 06/06/2014) Avis de l’autorité environnementale relatif au projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux Giessen-Lièpvette (33 communes concernées : 27 sur le Bas-Rhin et 6 sur le Haut-Rhin)

POS de Rodern (format pdf - 346.2 ko - 02/05/2014) Avis de l’AE sur le projet de mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Rodern.

Breitenbach - PLU (format pdf - 2.4 Mo - 21/05/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de plan local d’urbanisme de la commune de Breitenbach

PLU de Nordhouse (format pdf - 1.1 Mo - 12/05/2014) Avis de l’AE sur le projet de plan local d’urbanisme de Nordhouse arrêté le 24 janvier 2014.

ALTKIRCH - LB Développement - Permis de construire (format pdf - 1.7 Mo - 12/05/2014) Avis de l’autorité environnementale sur la reconversion en centre commercial de la friche industrielle JEDELE à Altkirch

OBERHOFFEN-SUR-MODER - Lotissement du quartier des Binsen (format pdf - 1.8 Mo - 30/04/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur la création du Lotissement du Quartier des Binsen à OBERHOFFEN-SUR-MODER

PLU de Gunstett (format pdf - 1.3 Mo - 29/04/2014) Avis de l’AE sur le projet de plan local d’urbanisme de Gunstett arrêté le 10 janvier 2014.

Widensolen - PLU (format pdf - 341.4 ko - 28/04/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de plan local d’urbanisme de la commune de Widensolen

PLU de Drusenheim (format pdf - 2.4 Mo - 22/04/2014) Avis de l’AE sur le projet de plan local d’urbanisme de Drusenheim arrêté le 17 décembre 2013.

STRASBOURG - Port Autonome - Fonroche - Géothermie (format pdf - 2.2 Mo - 27/04/2014) Avis de l’autorité environnementale pour la demande d’ouverture de travaux de recherche pour de la géothermie profonde à Strasbourg

Plan régional d’actions nitrates (format pdf - 537.4 ko - 22/04/2014) Avis de l’autorité environnementale sur le projet de 5ème programme régional d’actions nitrates

PLU de Gambsheim (format pdf - 2.4 Mo - 14/04/2014) Avis de l’AE sur le projet de plan local d’urbanisme de Gambsheim arrêté le 20 décembre 2013.

STAFFELFELDEN - Zac de l’écoquartier (format pdf - 2.3 Mo - 17/04/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de création de la Zac de l’écoquartier

LAUW - Carrière de la Doller - ICPE - Carrière (format pdf - 446.1 ko - 14/04/2014) Avis de l’autorité environnementale sur une demande pour l’exploitation d’une carrière de roche massive sur le territoire de la commune de Lauw (régularisation et extension)

FEGERSHEIM - ZAC (format pdf - 1.6 Mo - 03/04/2014) Avise de l’Autorité Environnementale sur le projet de création de la Zac de Fegersheim

KESKASTEL - Eurovia - ICPE (format pdf - 1.1 Mo - 02/04/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur la demande d’autorisation d’exploiter une centrale mobile d’enrobage de matériaux routiers à titre temporaire.

MUNDOLSHEIM - Lotissement du Quartier du Parc (format pdf - 2.7 Mo - 12/03/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur la création du Lotissement du Quartier du Parc à Mundolsheim

ENSISHEIM-REGUISHEIM-ZAC (format pdf - 2.7 Mo - 16/05/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur la projet de création de la Zac d’Ensisheim-Réguisheim

HATTGAU - PLUI (format pdf - 2.2 Mo - 23/03/2014) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes du Hattgau

PLU de Schweighouse-Thann (format pdf - 1.4 Mo - 27/02/2014) Avis de l’AE sur le projet de plan local d’urbanisme de Schweighouse-Thann arrêté le 14 novembre 2013.

PLU de Niederhergheim (format pdf - 1.8 Mo - 12/02/2014) Avis de l’AE sur le projet de plan local d’urbanisme de Niederhergheim arrêté le 16 octobre 2013.

PLU Bourbach-le-Haut (format pdf - 1.3 Mo - 28/01/2014) Avis de l’AE sur le projet de plan local d’urbanisme de Bourbach-le-Haut arrêté le 25 octobre 2013.

Projet rue Jean Mentelin à Strasbourg (format pdf - 1.7 Mo - 17/06/2013) Avis de l’AE sur le projet de construction d’un ensemble immobilier de 238 logements, rue Jean Mentelin à Strasbourg


Les avis de l’Autorité Environnementale sont également publiés dans des rubriques dédiées aux projets, plans et programmes, sur les sites des préfectures de département et le site du CGEDD :