Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

Menu de gauche

  • Présentation de la DREAL
  • Publications
  • Recrutements et concours
  • Consultations publiques
  • Marchés publics
  • Indicateurs de performance
 
 

Haut de page

Logo préfècture région
  • Accueil
  • Transition énergétique, air, climat
    • Transition énergétique pour la croissance verte
    • Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
    • Stratégie régionale
    • Qualité de l’air
    • Energies et Energies renouvelables
  • Eau Biodiversité Paysage
    • Eau et milieux aquatiques
    • Délégation de bassin Rhin Meuse
    • Relations internationales
    • Police de l’eau et nature (animation régionale)
    • Espaces naturels (parcs, Natura 2000, réserves naturelles et nationales)
    • Sites, paysages, publicité
    • Espèces : faune et flore
    • Connaissance de la biodiversité (SINP, ZNIEFF…)
    • Gouvernance de la biodiversité
    • Consultations du public
    • Associations de protection de l’environnement
  • Prévention des risques
    • Urbanisme
    • Risques miniers - sous-sol
    • Risques Accidentels
    • Risques Chroniques - Santé-Environnement
    • Les Installations classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE)
    • Carrières
    • Risques naturels
    • Ouvrages hydrauliques
    • Prévision des crues
    • Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) de Strasbourg-Kehl
  • Transport Mobilité
    • Projets d’infrastructures de transport
    • Réglementation des Transports
    • Contrôle technique et homologation des véhicules
    • Mobilité durable
    • Sécurité routière
  • Connaissance et développement durable
    • Données et cartes
    • Publications statistiques
    • Portraits de territoire
    • Accès à l’information
    • Profil environnemental régional
    • Développement durable et transition écologique
  • Ville, habitat, logement, construction durables
    • Construction et bâtiment durables
    • Habitat et logement
    • Aménagement et villes durables
  • Evaluation Environnementale
    • Démarches
    • Avis et décisions de l’AE
    • Ressources et liens utiles
    • Formations et réunions
Vous êtes ici :
Accueil > Evaluation Environnementale > Avis et décisions de l’AE > Avis et décisions de l’AE avant le 1er juillet 2016
 Envoyer à un ami  Imprimer la page (ouverture nouvelle fenêtre)  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte  abonner rubrique  desabonner rubrique
Evaluation Environnementale
  • Démarches
  • Avis et décisions de l’AE
    • Cartographie interactive des avis de l’Autorité environnementale
    • Avis et décisions de la MRAe
    • Décisions cas par cas projets en 2020
    • Décisions cas par cas projets en 2019
    • Décisions cas par cas projets en 2018
    • Avis et décisions de l’AE en 2017
    • Avis et décisions de l’AE au second semestre 2016
    • Avis et décisions de l’AE avant le 1er juillet 2016
      • Départements 67 et 68
      • Départements 54, 55, 57 et 88
      • Départements 08, 10, 51 et 52
  • Ressources et liens utiles
  • Formations et réunions
 
 
 

Avis et décisions de l’AE avant le 1er juillet 2016

 
 
Départements 67 et 68
 
Départements 54, 55, 57 et 88
  • Le cas par cas des documents d’urbanisme
  • Le cas par cas des autres plans ou schémas
  • Les décisions au cas par cas pour les projets
 
Départements 08, 10, 51 et 52
  • Avis et décisions des années antérieures
 
Haut de page
 
 
Accès direct aux rubriques
Site mis à jour le 17 janvier 2020

Menu secondaire

  • Transition énergétique, air, climat
     
    • Transition énergétique pour la croissance verte
    • Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
    • Stratégie régionale
    • Qualité de l’air
    • Energies et Energies renouvelables
  • Eau Biodiversité Paysage
     
    • Eau et milieux aquatiques
    • Délégation de bassin Rhin Meuse
    • Relations internationales
    • Police de l’eau et nature (animation régionale)
    • Espaces naturels (parcs, Natura 2000, réserves naturelles et nationales)
    • Sites, paysages, publicité
    • Espèces : faune et flore
    • Connaissance de la biodiversité (SINP, ZNIEFF…)
    • Gouvernance de la biodiversité
    • Consultations du public
    • Associations de protection de l’environnement
  • Prévention des risques
     
    • Urbanisme
    • Risques miniers - sous-sol
    • Risques Accidentels
    • Risques Chroniques - Santé-Environnement
    • Les Installations classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE)
    • Carrières
    • Risques naturels
    • Ouvrages hydrauliques
    • Prévision des crues
    • Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) de Strasbourg-Kehl
  • Transport Mobilité
     
    • Projets d’infrastructures de transport
    • Réglementation des Transports
    • Contrôle technique et homologation des véhicules
    • Mobilité durable
    • Sécurité routière
  • Connaissance et développement durable
     
    • Données et cartes
    • Publications statistiques
    • Portraits de territoire
    • Accès à l’information
    • Profil environnemental régional
    • Développement durable et transition écologique
  • Ville, habitat, logement, construction durables
     
    • Construction et bâtiment durables
    • Habitat et logement
    • Aménagement et villes durables
  • Evaluation Environnementale
     
    • Démarches
    • Avis et décisions de l’AE
    • Ressources et liens utiles
    • Formations et réunions
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
Plan du site | Mentions légales | Contacter la DREAL | Flux RSS