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Evaluation Environnementale

Avis de l’Autorité Environnementale 2015 en Alsace

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publié le 30 juin 2016

Ces avis portent à la fois sur la qualité du rapport environnemental ou de l’étude d’impact et sur la manière dont l’environnement est pris en compte dans le projet, le plan ou le programme.


Michelbach le Haut_création de Golf (format pdf - 2.5 Mo - 20/11/2015) Avis de l’autorité environnementale portant sur la création d’un parcours de golf à Michelbach-le-Haut

MARCKOLSHEIM - PLU (format pdf - 2.5 Mo - 13/11/2015) Avis de l’autorité environnementale sur le projet de PLU de la commune de MARCKOLSHEIM

BREITENBACH_PLU (format pdf - 2 Mo - 16/11/2015) Avis de l’autorité environnementale sur la mise en compatibilité (2ème) du PLU de BREITENBACH

STRASBOURG - Société COGEDIM EST - Permis de construire (format pdf - 2.3 Mo - 16/11/2015) Construction de logements collectifs et démolition du garage automobile au 270 avenue de Colmar à Strasbourg

WASSELONNE_Chaux de Wasselonne_Carrière (format pdf - 2 Mo - 06/11/2015) Autorisation d’exploiter une carrière de calcaire à Wasselonne (67)

Lingolsheim Geispolsheim Entzheim - ICPE - Sablière OESCH (format pdf - 1.5 Mo - 20/10/2015) Demande de renouvellement d’autorisation pour l’exploitation d’une carrière

HAGUENAU_Deltamenagement_lotissement (format pdf - 2.1 Mo - 06/10/2015) Création d’un lotissement " Parc des Houblonniers" à Haguenau (67)

LICHTENBERG_PLU (format pdf - 2.1 Mo - 09/11/2015) Avis de l’autorité environnementale sur le projet de PLU de la commune de Lichtenberg (67)

BREITENBACH_PLU (format pdf - 2 Mo - 09/11/2015) Avis de l’autorité environnementale sur le projet de PLU de la commune de Breitenbach (67)

MERTZWILLER-PLU (format pdf - 2.3 Mo - 28/10/2015) Avis de l’autorité environnementale sur le projet de PLU de la commune de Mertzwiller (67)

ROTHBACH_PLU (format pdf - 1.9 Mo - 26/08/2015) Avis de l’autorité environnementale sur le projet de PLU de la commune de Rothbach (67)

HAGUENAU-Haguenim-zone_commerciale (format pdf - 2.9 Mo - 01/10/2015) Construction d’une zone commerciale sur le site de Taubenhof 2 à HAGUENAU (67) - Permis d’aménager

HANGENBIETEN-CM-CIC Amenagement Foncier- Permis d’aménager (format pdf - 2.8 Mo - 12/11/2015) Création d’un lotissement résidentiel, au lieu-dit Wellauweg, à HANGENBIETEN (67)

MUTZIG - zone d’activité ATRIUM - Permis d’aménager (format pdf - 2.5 Mo - 28/10/2015) Extension de la zone d’activité ATRIUM à Mutzig (67)

MEISTRATZHEIM et SAND - EURL Ferme Goettelmann - ICPE agricole (format pdf - 2.5 Mo - 07/10/2015) Demande d’autorisation d’exploiter un élevage de volaille et de porc sur les sites de MEISTRATZHEIM et SAND (67)

STEINBOURG_Mars_ICPE (format pdf - 2 Mo - 22/09/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur la demande d’autorisation d’exploiter au titre de la règlementation des ICPE pour le site industriel MARS de Steinbourg (67)

GRIESHEIM-près-MOLSHEIM - SITA FD - ICPE (format pdf - 2.8 Mo - 23/09/2015) Demande d’exploiter un centre de transit, tri, regroupement et de traitement de matériaux pollués à GRIESHEIM-près-MOLSHEIM (67)

Sainte-Croix-aux-Mines (68) - Société ROSSMANN - ICPE (format pdf - 1.9 Mo - 18/09/2015) Avis de l’AE sur une demande portant sur l’augmentation de la production et la modification des installations de la papeterie exploitée sur le territoire de la commune de Sainte-Croix-aux-Mines

Hirsingue - POS (format pdf - 1.9 Mo - 10/09/2015) Avis de l’AE sur le dossier de mise en compatibilité du Plan d’occupation des sols (POS) de la commune, afin de permettre la réalisation du lotissement « le Coteau du soleil » sur le secteur de Uffmaten.

STRASBOURG - Hopital de Hautepierre (format pdf - 1.8 Mo - 10/09/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur dossier de demande d’autorisation d’exploiter suite à un projet de restructuration des installations techniques énergétiques.

STRASBOURG - Poste 63kV (format pdf - 1.2 Mo - 25/08/2015) Avis de l’Autorité Environnementale pour le renouvellement du poste 63kV « Port aux pétroles » à STRASBOURG

Bartenheim projet de ZAC (format pdf - 2 Mo - 19/08/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) du Hattel

Aménagement de la RD52 (format pdf - 1.8 Mo - 11/08/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet d’aménagement de la RD52 entre Niederroedern et Schaffhouse-près-Seltz

OBERSTEINBACH - PLU (format pdf - 1.3 Mo - 10/07/2015) Avis de l’autorité environnementale sur l’élaboration du PLU d’Obersteinbache (67)

Niederbronn - Sotravest - ICPE (format pdf - 2.4 Mo - 21/07/2015) Avis de l’AE sur une demande d’autorisation d’exploiter une installation de stockage d’amiante lié à des matériaux inertes sur le territoire de la commune de Niederbronn-les-Bains (67)

OBERMODERN-ZUTZENDORF - EARL Kauffmann (format pdf - 2.3 Mo - 04/08/2015) Avis de l’autorité environnementale pour un élevage de porcs à OBERMODERN-ZUTZENDORF (67)

STRASBOURG Papeterie Blue Paper (format pdf - 2.5 Mo - 31/07/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet d’augmentation de la capacité de production de la société Blue Paper

PLU de Wickerschwihr (format pdf - 2.1 Mo - 30/06/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de PLU de Wickerschwihr

PLU de Scherwiller (format pdf - 1.5 Mo - 31/07/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur la révision du PLU de la commune de Scherwiller

HEITEREN - POS (format pdf - 795.5 ko - 15/06/2015) Avis de l’autorité environnementale sur la modification n° 3 du POS de Heiteren (68)

BREITENBACH - PLU et SCOT (format pdf - 2.5 Mo - 10/06/2015) Avis de l’autorité environnementale sur la mise en compatibilité du PLU de Breitenbach (67) et du SCOT de Sélestat, par déclaration de projet

PLU de SOULTZ (format pdf - 2.6 Mo - 04/06/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur le plan local d’urbanisme de Soultz (68)

PLU de LORENTZEN (format pdf - 2.2 Mo - 16/06/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur la révision allégée du PLU de Lorentzen (67)

Vendenheim - Géothermie profonde - FONROCHE GEOTHERMIE (format pdf - 2.9 Mo - 11/06/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de géothermie haute température sur la commune de Vendenheim (67)

REICHSTETT - ICPE - WAGRAM TERMINAL (format pdf - 1.7 Mo - 01/06/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de stockage de wagons GPL par la société WAGRAM TERMINAL à Reichstett (67)

SELESTAT - ICPE - KLEIN (format pdf - 2 Mo - 20/05/2015) Avis de l’Autorité Environnementale pour l’extension de l’activité de la société Klein à Sélestat

PLU de Turckheim (format pdf - 2 Mo - 07/05/2015) Avis de l’AE sur le projet de plan local d’urbanisme de la commune de Turckheim

CPIER Massif des Vosges (format pdf - 5.4 Mo - 03/06/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur le contrat de plan interrégional État-Régions

PLU intercommunal du Hattgau (format pdf - 2.8 Mo - 07/05/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de PLUI de la communaute de communes du Hattgau

Lotissement Bruehlmatten (format pdf - 2 Mo - 12/05/2015) Avis de l’AE sur le permis d’aménager – Lotissement Bruehlmatten à LEYMEN (68)

POS de Cosswille (format pdf - 1.2 Mo - 04/05/2015) Avis de l’AE du 4 mai 2015 sur la mise en compatibilité du POS de Cosswille suite à déclaration de projet

STRASBOURG - POS (format pdf - 1.1 Mo - 17/04/2015) Avis de l’AE sur le projet de mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Strasbourg (création d’en emplacement réservé pour relier l’A350 à la rue F. Kieffer).

MEYENHEIM - ICPE - SABLIERES BOOG (format pdf - 2.4 Mo - 21/04/2015) Avis de l’autorité Environnementale sur une demande d’exploiter une carrière à Meyenheim (68)

SCOT Alsace du nord (format pdf - 3.6 Mo - 13/05/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de SCOT de l’Alsace du nord

ENSISHEIM defrichement - Carriere HOLCIM (format pdf - 4.1 Mo - 06/05/2015) Avis de l’AE sur une autorisation de défrichement - carrière HOLCIM-GRANULATS à Ensisheim (68)

PLU d’Uffholtz (format pdf - 985.3 ko - 30/04/2015) Avis de l’AE du 30/04/2015 sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Uffholtz (68)

Commune de Diefmatten - Création d’une zone d’activités d’intérêt départemental (format pdf - 2.7 Mo - 02/04/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de création d’une zone d’activités d’intérêt départemental à Diefmatten (68)

CPIER du Massif des Vosges (format pdf - 5.4 Mo - 17/04/2015) Avis de l’AE du 17 avril 2015 sur la convention interrégionale du Massif des Vosges dans le Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPIER)

HAGUENAU : LINGENHELD (format pdf - 3.9 Mo - 25/03/2015) Avis de l’autorité environnementale sur la restructuration de la plate-forme Lingenheld Environnement Nord Alsace

PLU d’Herrlisheim (format pdf - 2.7 Mo - 19/03/2015) Avis de l’AE sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Herrlisheim (67)

PLU de Seltz (format pdf - 2.7 Mo - 15/03/2015) Avis de l’AE sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Seltz (67)

Centre de déchets à Wittenheim (format pdf - 2.5 Mo - 13/03/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur la demande d’autorisation d’exploiter un centre de tri, transit, regroupement de déchets dangereux et de liquides d’assainissement sur la commune de Wittenheim (68)

PLU de Guemar (format pdf - 2.5 Mo - 11/03/2015) Avis de l’AE sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guémar, arrêté le 24-11-2014.

POS de Mittlach (68) (format pdf - 1.9 Mo - 27/02/2015) Avis sur l’évaluation environnementale du projet de mise en compatibilité du POS de Mittlach par déclaration de projet

HERBSHEIM : Sablière Helmbacher (format pdf - 2 Mo - 26/02/2015) Avis de l’Autorité Environnementale relatif à la demande de renouvellement d’autorisation d’exploiter une gravière en eau et une extension du site par la société Sablières HELMBACHER.

Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2015-2020 (format pdf - 1.9 Mo - 09/02/2015) Avis de l’autorité environnementale sur le projet de contrat de plan Etat-Région

SCHAFFHOUSE - EARL HAETTEL (format pdf - 2.1 Mo - 06/02/2015) Avis de l’autorité environnementale relatif au projet de l’EARL HAETTEL à SCHAFFHOUSE-Près-Seltz (demande d’autorisation d’exploiter une installation classée d’élevage de volaille de chair)

Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage du chenal amont du barrage de la chute d’Iffezheim (format pdf - 2.1 Mo - 02/02/2015) Avis de l’AE sur un plan de dragage du barrage de la chute d’Iffezheim sur les communes de Beinheim et Neuhaeusel

WINTERSHOUSE - EARL Schoenfelder (format pdf - 2.2 Mo - 06/02/2015) Avis de l’autorité environnementale sur une demande d’autorisation d’extension d’un élevage de taurillons

Altkirch - Construction d’un ensemble commercial (format pdf - 1.7 Mo - 02/02/2015) Avis de l’AE sur le projet de construction d’en centre commercial présenté par la société "LB développement".

MOERNACH (68) - Déviation du ruisseau Le Largitzen (format pdf - 2 Mo - 29/01/2015) Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de déviation du ruisseau Le Largitzen à Moernach (68)

SIERENTZ (68) : ERDF - poste de 225 000/20 000 V et raccordement (format pdf - 2 Mo - 23/01/2015) Demande d’approbation du projet d’ouvrage (APO) portant sur la création d’un poste de 225 000/20 000 Volts de HARTH par ERDF et de sa liaison de raccordement au poste RTE (Réseau Transport d’Électricité) à SIERENTZ (68).


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