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Eau Biodiversité Paysage
 

Consultations du public

 
 
Demande de dérogation au titre des espèces protégées - Arasement d’un barrage de Castor à Cliron (08) - Consultation du 13 au 31 août 2018
Demande de dérogation pour l’altération d’un site de reproduction ou aire de repos de Castor d’Europe. Consultation du public du 13 au 31 août 2018.
 
Demande de dérogation au titre des espèces protégées -Projet de travaux de démolition d’un bâtiment sur la commune de Silly-sur-Nied (57) - Consultation du public du 7 août 2018 au 22 août 2018
Demande de dérogation au titre des espèces protégées -Projet de travaux de démolition d’un bâtiment sur la commune de Silly-sur-Nied (57) - Consultation du public du 7 août 2018 au 22 août 2018
 
Demande de dérogation au titre des espèces protégées - Projet de travaux de réfection de façade d’un immeuble sur la commune de Bayon (54) -Consultation du public du 7 août 2018 au 22 août 2018
Demande de dérogation au titre des espèces protégées - Projet de travaux de réfection de façade d’un immeuble sur la commune de Bayon (54) -Consultation du public du 7 août 2018 au 22 août 2018
 
Demande de dérogation au titre des espèces protégées - Projet de déplacement d’un nid de Cigogne blanche sur le territoire de la commune de Toul (54) - Consultation du public du 7 août 2018 au 22 août 2018
Demande de dérogation au titre des espèces protégées - Projet de déplacement d’un nid de Cigogne blanche sur le territoire de la commune de Toul (54) - Consultation du public du 7 août 2018 au 22 août 2018
 
Demande de dérogation au titre des espèces protégées - Inventaire des populations de micro-mammifères en Haute-Marne et en Meuse - Consultation du 24 juillet au 8 août 2018
Demande de dérogation pour la capture temporaire et le prélèvement de matériel biologique de micro-mammifères dans le cadre de l’étude d’impact du projet Cigéo. Consultation du public du 24 juillet au 8 août 2018.
 
Demande de dérogation au titre des espèces protégées - Projet de démolition d’un ancien bâtiment communal à Saint-Nicolas-de-Port (54) - Consultation du public du 28 juin au 13 juillet 2018
Consultation du public du 28 juin au 13 juillet 2018 dans le cadre des travaux de démolition d’un ancien bâtiment municipal à Saint-Nicolas-de-Port (54).
 
Renouvellement du plan de gestion de la RNN du Frankenthal-Missheimlé
Consultation du public sur le renouvellement du plan de gestion de la RNN du Frankenthal-Missheimlé (2018-2022).
 
Projet d’arrêté établissant le programme d’actions régional pour la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole, pour la région Grand Est. Consultation du public du 26 juin au 27 juillet 2018 inclus.
Du 26 juin au 27 juillet 2018 inclus se tiendra la consultation du public relative au projet de programme d’actions régional pour la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole pour la région Grand Est. Les informations et pièces constitutives du dossier sont mises en ligne ci-après.
 
Demande de dérogation au titre des espèces protégées - Projet de déconstruction de bâtiments à Dommartin-les-Toul (54) - Consultation du public du 7 juin au 22 juin 2018
Consultation du public du 7 juin au 22 juin 2018 dans le cadre des travaux de déconstruction de bâtiments à Dommartin-les-Toul (54).
 
Plan de gestion de la RNN de l’île du Rohrschollen
Projet du 3ème plan de gestion de la réserve naturelle nationale (RNN) de l’île du Rohrschollen
 
Demande de dérogation espèces protégées pour le suivi de la population d’amphibiens sur le site du dispositif batrachoduc à Novéant-sur-Moselle (57)
Demande de dérogation espèces protégées pour le suivi de la population d’amphibiens sur le site du dispositif batrachoduc à Novéant-sur-Moselle (57)
 
Dérogation espèces protégées - démolition d’un bâtiment sur la commune de Bonvillet (88) - consultation du public du 11 janvier 2018 au 25 janvier 2018
Dérogation espèces protégées - démolition d’un bâtiment sur la commune de Bonvillet (88) - consultation du public du 11 janvier 2018 au 25 janvier 2018
 
Mise à disposition du public du 23 août au 7 septembre 2017 relatif au dossier de demande de dérogation au titre des espèces protégées - Hirondelles de fenêtre et du Lézard vivipare- à Le Valtin (88)
Mise à disposition du public du 23 août au 7 septembre 2017 relatif au dossier de demande de dérogation au titre des espèces protégées - Hirondelles de fenêtre et du Lézard vivipare- sur la commune de Le Valtin (88)
 
Mise à disposition du public du 23 août au 7 septembre 2017 relatif au dossier de demande de dérogation au titre des espèces protégées - Prêle d’hiver- sur la commune de Sauville (88)
Mise à disposition du public du 23 août au 7 septembre 2017 relatif au dossier de demande de dérogation à l’interdiction de destruction de Prêle d’hiver sur la commune de Sauville (88)