Les avis sur les documents d’urbanisme
Ce sont les avis de l’autorité environnementale sur les documents réglementés par le code de l’urbanisme et nécessitant une évaluation environnementale soit de manière systématique, soit après une décision au cas par cas (PLU, carte communale, ScoT, DTADD…).
Les avis sur les schémas de cohérence territoriale
2015
2014
- L’avis AE sur le SCOT du Pays Barrois du 16 juillet 2014 -
- L’avis AE sur le SCOT Nord 54 du 7 juillet 2014 -
- L’avis AE sur le SCOT de l’Agglomération Messine du 21 mars 2014 -
2013
- L’avis AE sur le SCOT de l’Agglomération Thionvilloise du 23 octobre 2013 -
- L’avis AE sur le SCOT de Sarreguemines du 27 août 2013 -
- L’avis AE sur le SCOT sud 54 du 31 mai 2013 -
Les avis sur les Plans Locaux d’Urbanisme
2016
- L’avis AE sur le PLU de Stuckange du 30 mai 2016 -
- L’avis AE sur le PLU de Lavoye du 20 mai 2016 -
- L’avis AE sur le PLU de Vigneulles-lès-Hattonchâtel du 10 mai 2016 -
- L’avis AE sur le PLU de Gorze du 12 avril 2016 -
- L’avis AE sur le PLUi de la Haute Saulx du 30 mars 2016 -
- L’avis AE sur le PLU de La Croix-aux-Mines du 17 mars 2016 -
- L’avis AE sur le PLU de Eguelshardt du 11 janvier 2016 -
- L’avis AE sur le PLU de Fromereville-les-Vallons du 15 janvier 2016 -
2015
- L’avis AE sur le PLU de Uruffe du 10 décembre 2015 -
- L’avis AE sur le PLU de Walscheid du 3 novembre 2015 -
- L’avis AE sur le PLU de Audun-le-Tiche du 13 octobre 2015 -
- L’avis AE sur le PLU de Xeuilley du 24 septembre 2015 -
- L’avis AE sur le PLU de La Bresse du 3 septembre 2015 -
- L’avis AE sur le PLU de Pontpierre du 29 juin 2015 -
- L’avis AE sur le PLU de Arnaville du 04 juin 2015 -
- L’avis AE sur le PLU de Jézainville du 27 mars 2015 -
- L’avis AE sur le PLU de Dieulouard du 09 février 2015 -
2014
- L’avis AE sur le PLU de Stenay du 22/12/2014 -
- L’avis AE sur le PLU de Xeuilley du 15 octobre 2014 -
- L’avis AE sur le PLU de Chenevières du 27/06/14 -
- L’avis AE sur le PLU de Bayon du 27/06/14 -
- L’avis AE sur le PLU de Les Forges du 11/06/14 -
- L’avis AE sur la révision du PLU de Toul du 02/01/14 -
2013
- L’avis AE sur le PLU de Woustviller du 12/11/13 -
Les avis sur les cartes communales
2016
- L’avis AE sur la carte communale de Pouilly-sur-Meuse (55) du 18 mai 2016 -
2015
- L’avis AE sur la carte communale de Fréménil (54) -
- L’avis AE sur la carte communale de Kappelkinger -
- L’avis AE sur la carte communale de Hargarten-aux-Mines (57) -
2014
- L’avis AE sur la carte communale des Rouges Eaux (88) -
- L’avis AE sur la carte communale de Marre (55) -
- L’avis AE sur la carte communale de Lahayville (55) -
- L’avis AE sur la carte communale de Berig-Vintrange (57) -
- -* L’avis AE sur la carte communale de Grostenquin (57) -
- L’avis AE sur la carte communale de Brabant-sur-Meuse (55) -
- L’avis AE sur la carte communale de Thiébauménil (54) -
- L’avis AE sur la carte communale des Rouges Eaux (88) -
2013
- L’avis AE sur la carte communale de Hamonville (54) -
- L’avis AE sur la carte communale de Vaudreching (57) -
- L’avis AE sur la carte communale de Juvelize (57) -
- L’avis AE sur la carte communale de Dieppe sous Douaumont (55) -