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Evaluation Environnementale
 

Départements 54, 55, 57 et 88

 
 
Le cas par cas des documents d’urbanisme
Cette rubrique est dédiée aux demandes d’examen au cas par cas des PLU et des cartes communales concernées en région Lorraine.
 
Le cas par cas des autres plans ou schémas
Cette rubrique concerne les demandes d’examen au cas par cas des plans soumis à cette procédure et listés à l’article R.122-17 du code de l’environnement.
 
Les décisions au cas par cas pour les projets
Cette rubrique permet au public d’être informé des projets en cours d’examen ou ayant fait l’objet d’une décision par l’autorité environnementale.