Participation citoyenne
Memento de la participation citoyenne pour les collectivités territoriales
Un memento à disposition des DDT et collectivités pour encourager et accompagner la mise en œuvre de démarches participatives.
19 octobre 2023
Plan national de prévention des déchets : une concertation territorialisée
« Le meilleur déchet est celui que l'on ne produit pas ». Pourtant, aujourd’hui en France, 326 millions de tonnes annuelles sortent de nos poubelles. Le PNPD doit répondre à un objectif simple : prévenir la production. Pour en savoir plus sur le sujet et sur la concertation menée en Grand Est pour contribuer à l'élaboration d'un plan national tenant (…)
14 février 2022
La participation citoyenne en Grand Est
Des exemples de participation citoyenne en Grand Est
21 mars 2018
Les ordonnances relatives à la participation du public
12 janvier 2017
La charte de participation du public
La charte de participation du public entend renforcer le dialogue environnemental en reconnaissant le droit à toute personne de participer à l’élaboration d’un projet qui la concerne et en favorisant la concertation sur des décisions ayant un impact sur le cadre de vie.
23 novembre 2016