Résultat de recherche : natura 2000
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2019-02-07-formulaire_demande_de_paiement_forestiers_v5.doc
Formulaire de demande de paiement Contrat Natura 2000 en milieux forestiers Type d’opération 8.5.B où est situé le site Natura 2000 concerné ou du département de la zone géographique du contrat N° de la facture Code du site Natura 2000 N° de l’action Id_element Date
2019-02-07-formulaire_demande_de_paiement_nini_v5.doc
Formulaire de demande de paiement Contrat Natura 2000 en milieux ni agricoles ni forestiers Type à la DDT du département où est situé le site Natura 2000 concerné ou du département de la zone géographique N° de la facture Code du site Natura 2000 N° de l’action Id_element Date
tableauee-pluautres_20160314.pdf
des travaux susceptibles d’affecter de manière significative un site Natura 2000 Autres significative un site Natura 2000 Evaluation environ- nementale R.104-8, 2° Examen au cas Autres Permet des travaux susceptibles d’affecter de manière significative un site Natura
DREAL_rapport_Developpement_durable_sans_visuel
Natura 2000 sur le territoire ou à proximité ? ZNIEFF 3 ZNIEFF : Zone
strategie_eee_grandest_projetv20181127.pdf
, CPIE, FREDON, Missions Eau, Agents de développement, Animateurs Natura 2000,…). Résultats attendus
Présentation PowerPoint
● Comprend une évaluation des incidences Natura 2000 Le rapport des incidences sur l’environnement est
cerfa_14734_signe-2.pdf
? ou à proximité: D’un site Natura 2000? U J D’un site classé? E lZ Caractéristiques de l’impact potentiel est situé dans ou à proximité d’un site Natura 2000, est-il susceptible d’avoir un impact sur LI I d’eau et cours d’eau Si le projet est situé dans un site Natura 2000, un plan de situation détaillé
avis2019-60-appb_marigny.pdf
dans deux sites Natura 2000 et une ZNIEFF : • la zone spéciale de conservation (ZSC) FR2100255 « Savart
DREAL_presentation_Ressources_Territoires_Habitats_Logement
verte et bleue), effet sur une espèce emblématique de la zone Natura 2000 la plus proche