Participation citoyenne
Memento de la participation citoyenne pour les collectivités territoriales
Un memento à disposition des DDT et collectivités pour encourager et accompagner la mise en œuvre de démarches participatives.
19 octobre 2023
Plan national de prévention des déchets : une concertation territorialisée
« Le meilleur déchet est celui que l'on ne produit pas ». Pourtant, aujourd’hui en France, 326 millions de tonnes annuelles sortent de nos poubelles. Le PNPD doit répondre à un objectif simple : prévenir la production. Pour en savoir plus sur le sujet et sur la concertation menée en Grand Est pour contribuer à l'élaboration d'un plan national tenant compte des (...)
14 février 2022
La participation citoyenne en Grand Est
Des exemples de participation citoyenne en Grand Est
21 mars 2018
Les ordonnances relatives à la participation du public
12 janvier 2017
La charte de participation du public
La charte de participation du public entend renforcer le dialogue environnemental en reconnaissant le droit à toute personne de participer à l’élaboration d’un projet qui la concerne et en favorisant la concertation sur des décisions ayant un impact sur le cadre de vie.
23 novembre 2016