Webinaires ERC édition 2023

A l’instar de la première rencontre des « Journées ERC Grand Est », actualités méthodologiques et retours d’expérience étaient au menu.

Soucieux de capitaliser les connaissances acquises et favoriser le partage des pratiques, qu’il soit bureau d’étude, agence d’urbanisme ou établissement public (Cerema ¹) en appui de porteurs de projets, chacun a pu illustrer lors de cette édition tout l’intérêt d’intégrer les enjeux biodiversité et zones humides dans la planification territoriale des aménagements.

Rassemblant 227 participants, ces journées ont ainsi été l’occasion de s’informer, de se questionner et de débattre autour de la prise en compte des enjeux environnementaux au sein de nos territoires.

Introduction

🎥 [à venir] Vidéo d’accueil de M. VANLAER, directeur de la DREAL Grand Est

Session n° 1 : Application ERC, outils de mise en œuvre et de suivi

• le 20 juin 2023 de 9h30 à 12h00

Réunissant jusqu’à 120 participants, cette session introductive des rencontres régionales ERC 2023 a permis d’informer sur les différents outils et guides méthodologiques utiles dans le cadre de la mise en œuvre et du suivi de la séquence ERC.

Tout d’abord, un temps échange a été dédié à la présentation et les modalités d’utilisation de trois outils numériques (Géoportail, SINP Grand Est et DEPOBIO) à disposition des porteurs de projets. Ensuite, les dernières ressources documentaires et méthodologiques nationales et régionales ont ensuite été présentées lors d’un second temps, ainsi qu’un bref retour sur le séminaire Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) & ERC, organisé les 30 septembre et 1er octobre 2021, qui était destiné aux collectivités territoriales animatrices de stratégies locales de gestion du risque d’inondation et/ou porteuses de PAPI. À noter que la visite de terrain prévue à destination de ces mêmes acteurs, fixée au 3 octobre prochain, sera finalement reprogrammée à une date ultérieure.

■ Ressources numériques utiles aux porteurs de projets

🎥 [à venir] Séquence 1 – ressources numériques

■ Mettre en œuvre la séquence ERC, guides et outils méthodologiques : les avancées

🎥 [à venir] Séquence 2 - guides et outils méthodologiques

Session n° 2 – ERC et planification vs. zones humides – les principes

• le 22 juin 2023 de 10h00 à 12h00
La seconde session, suivie par 120 participants, était consacrée à la prise en compte de la séquence ERC dans les documents de planification, avec notamment un focus sur la thématique des zones humides.

Suite au rappel de l’importance de ces sujets exposé en entame de cette session, la première séquence a permis d’expliciter à l’auditoire les récentes actualités et perspectives en matière de planification :

• évolution de la loi « climat et résilience » du 22 août 2021,
• décret n° 2022-1673 du 27 décembre 2022 concernant l’identification des zones préférentielles pour la renaturation au sein des ScoT et PLU,
• zéro artificialisation nette…

L’exposé des derniers chiffres en matière de suivi de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers au niveau régional entre 2011 et 2021, permettant notamment d’établir les zonages en planification, a ainsi été fait.

Au cours d’un second temps, une analyse de cas a ensuite été présentée sur la capacité du territoire du département du Bas-Rhin à intégrer les enjeux environnementaux. Cette analyse a ici permis de relever l’importance du sujet des sols qui font l’objet de demandes pour différents usages entrant en « compétition » (agriculture, biodiversité, captage carbone et eau…).

Enfin, un dernier temps a porté sur la présentation du volet "zones humides" dans la planification. Il a ainsi été énoncé l’importance de ne pas décorréler planification et projets d’aménagement dans le cadre de la réflexion sur les mesures ERC, afin d’éviter bon nombre d’écueils au moment de la réalisation des projets d’aménagement concernés, mais également de réaliser un suivi de l’ensemble de ces mesures afin de s’assurer qu’elles n’engendrent pas d’impact(s) indirect(s) sur le long terme.

🎥 [à venir] Vidéo d’accueil de M. PAUL, chef du service eau biodiversité paysages de la DREAL Grand Est
🎥 [à venir] Séquence 1 - contexte enjeux

Session n° 3 - ERC et planification vs. zones humides – cas pratiques

• le 22 juin 2023 de 14h00 à 16h00

La troisième et dernière session a réuni près de 110 participants avec un programme s’inscrivant dans la continuité de la session n° 2 et poursuit la réflexion sur la prise en compte de la thématique des zones humides dans les projets d’aménagement.

L’introduction a été l’occasion de présenter une nouvelle communauté de travail "biodiversité & aménagement Grand Est", mise en place le 25 mai dernier par le CEREMA en accompagnement des collectivités du territoire, dans le but de faciliter et mieux prendre en compte la biodiversité dans les projets d’aménagement.

Le premier temps a été consacré à la présentation d’un cas concret concernant un projet d’écoquartier de 350 logements dans un secteur transfrontalier avec le Luxembourg (= contexte foncier sensible) et regroupant de multiples enjeux environnementaux (ZNIEFF, ENS…). Suite à l’application de la séquence ERC, ce projet a été revu dans le but d’intégrer plus efficacement les enjeux zones humides. Il est encore actuellement en cours de réflexion afin d’englober l’ensemble des enjeux environnementaux. Pour prendre en compte au mieux ces enjeux, tout maître d’ouvrage doit faire preuve de capacités d’anticipation, de flexibilité, d’adaptation, et de remise en question.

Le second temps a été l’occasion de rappeler cet impératif d’anticiper les réflexions à l’occasion des rappels sur la réglementation relative aux espèces protégées. Moins de 10 % des espèces présentes en Grand Est sont protégées réglementairement, leur présomption est toutefois forte en cas de présence de zones humides sur un terrain.

Un dernier temps a enfin porté sur la présentation de la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides, dont la première version a été élaborée en 2016 et dont la seconde version est à paraître prochainement.

🎥 [à venir] Vidéo d’accueil de M. CHRETIEN, chef du groupe biodiversité aménagement nature en ville du CEREMA direction territoriale Est

Conclusion et clôture des secondes rencontres régionales ERC

🎥 [à venir] Vidéo de conclusion et clôture de M. TINGUY, adjoint au chef du service évaluation environnementale de la DREAL Grand Est.

Le programme détaillé qui a été diffusé avec l’invitation aux webinaires est téléchargeable ci-après.