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Prévention des risques

Groupe d’Information sur l’Après-Mine dans le bassin houiller (GIAM)

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publié le 11 décembre 2017 (modifié le 1er août 2018)

En vue d’assurer l’échange d’informations sur les conséquences environnementales de l’arrêt de l’extraction minière et sur les mesures compensatoires à mettre en œuvre dans le bassin houiller, le préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle, avait décidé de mettre en place en 2004 un groupe d’information sur l’arrêt des travaux miniers (GIATM).

Ce groupe, composé de quatre collèges (élus, administrations, associations, organismes compétents et de l’exploitant minier) a permis d’assurer l’information la plus large et transparente sur les conditions d’arrêt des travaux miniers dans ce bassin d’exploitation.

Il s’est régulièrement réuni jusqu’à la fin de l’année 2007.

Les documents présentés lors des réunions du groupe et les comptes-rendus de ces réunions peuvent être consultés par les liens qui suivent :

(Attention, les fichiers sont volumineux et nécessitent un certain temps de téléchargement)

A la fin de l’année 2007, une évolution du GIATM est apparue nécessaire à la fois pour s’adapter au nouveau contexte né de la dissolution de Charbonnages de France et pour se conformer à la circulaire du ministre chargé des mines du 20 février 2007 (format pdf - 180 ko - 02/06/2010) relative à la mise en place des comités départementaux ou interdépartementaux de suivi des risques miniers.

Le nouveau groupe mis en place, dénommé groupe d’information sur l’après-mine dans le bassin houiller lorrain (GIAM) a fait l’objet de la decision_prefectorale_du_5_fevrier_2008 (format pdf - 579.7 ko - 02/06/2010) .

La première réunion du Groupe d’Information sur l’Après-mine s’est tenue le 2 juillet 2008 à Freyming-Merlebach. Les points exposés au cours des diffrérentes réunions du GIAM sont accessibles ci-dessous.

  • Réunion du GIAM du 21 janvier 2016 : Compte rendu de réunion (format pdf - 764.6 ko - 19/05/2016)
    • Sujets exposés : GIAM du 21 janvier 2016 à Forbach (format zip - 21.8 Mo - 18/02/2016) Les sujets exposés figurent dans les présentations en ligne. Les résultats détaillés du DPSM figurent dans la version complétée ci-dessous. Le compte-rendu de réunion est à venir.
    • Présentation DPSM complète : GIAM_2016_0121_DPSM_Resultats_complets (format zip - 12.6 Mo - 02/03/2016) Travaux, niveaux d’ennoyage, terrils, nivellements…