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Prévention des risques
 

Sites et sols pollués

Les sites et sols pollués sont un terme générique désignant les sites présentant un risque pérenne, réel ou potentiel, pour la santé humaine ou l’environnement du fait d’une pollution des sols et des eaux souterraines, qui résulte d’une activité industrielle, agricole ou autre, utilisant des produits toxiques.

La pollution d’un sol, ainsi que des eaux souterraines, peut rendre incompatible un site avec l’usage actuel ou prévu du fait de son impact sur les populations.

 
 
Contexte, enjeux, réglementation et politique de gestion
Site des Installations Classées pour la protection de l’environnement : cliquer ici
 
Garanties financières
Site du Ministère sur les garanties financières : cliquer ici
 
Bases de données

Il existe deux inventaires nationaux, avec des buts différents, qui recensent les sites pollués ou potentiellement pollués d’origine industrielle.

BASOL : base de données sur les sites et sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif.

BASIAS : base de données relative à l’inventaires historiques régionaux des sites industriels et activités de service.

 
Opérations de dépollution terminées sur l’ancien site industriel« CALDIC » dans l’Aube
Une pollution des sols et des eaux souterraines a été constatée sur l’ancien site de conditionnement de produits chimiques de Barberey-Saint-Sulpice dans l’Aube. Pour en savoir plus …
 
Mise à jour de la liste des secteurs d’information sur les sols dans les départements 54, 55, 57 et 88. Consultation du public entre le 01 octobre et le 29 novembre 2019
Les SIS recensent les terrains où la connaissance des pollutions des sols par l’État justifie, notamment en cas de changement d’usage, la réalisation d’études de sols et de mesures de gestion de la pollution pour préserver la sécurité, la santé ou la sécurité publiques et l’environnement.