Aléas miniers - Bassin ferrifère

Présence d’ouvrages miniers sur le tréfonds du terrain

L’information sur la présence d’ouvrages miniers sur le tréfonds du terrain relève du premier niveau de l’obligation d’information imposé par le code minier (article L.154-2).

Dans le bassin ferrifère, les concessions minières sont toutes renoncées ou en cours de renonciation. Aussi, dans ce bassin minier, l’obligation née du décret n°2006-649 du 2 juin 2006 ne s’impose plus ou ne s’appliquera plus aux exploitants à très court terme.

Néanmoins, toutes les communes du bassin ferrifère sont couvertes par des cartes d’aléas donnant, outre une information sur les risques, les emprises des zones influencées par l’exploitation minière, auxquelles les vendeurs de biens immobiliers peuvent se référer.

Les cartes d’aléas du bassin ferrifère par communes donnent également les emprises des zones influencées par l’exploitation minière, ce qui permet d’identifier, au cas par cas, les terrains concernés ou non par la présence d’une mine sur leur tréfonds.

Informations sur les dangers et inconvénients

L’information sur les dangers ou inconvénients liés à la présence d’une mine exploitée, lorsque ceux-ci sont connus, participe du deuxième niveau de l’obligation d’information imposé par le code minier (article L.154-2).

Les cartes d’aléas du bassin ferrifère par communes (échelle 1/10000 ème) délimitent et caractérisent les zones de risques pour les mouvements de terrains.

Notice générale sur les aléas mouvements de terrain dans le bassin ferrifère lorrain pdf - 572.7 kio

Pour les communes dotées d’un plan de prévention des risques miniers (PPRM), il pourra néanmoins également être utile de se reporter au zonage et au règlement du PPRM afin de disposer d’une information sur les contraintes éventuelles dont est affecté le terrain en matière de constructibilité. Cette information permettra notamment à l’acheteur de connaître les impossibilités, limites ou sujétions qui, le cas échéant, lui seraient opposées en application du code de l’urbanisme dans le cadre de toute demande ultérieure de modification ou extension du bien immobilier acquis.

Les risques éventuels liés aux gaz de mine (air vicié) ne sont pas caractérisés à ce jour.

Cartes d’aléas miniers

Les cartes ont été établies par GEODERIS sur l’ensemble des bassins ferrifères lorrain de Briey-Longwy-Thionville et de Nancy

En évolution constante du fait des études qui sont réalisées pour affiner la connaissance du risque, ces cartes sont régulièrement mises à jour. La date de dernière mise à jour est précisée en fin de page.

Le téléchargement, l’exploitation des informations ou données suivantes implique l’acceptation des conditions exposées ci-dessus.

Conditions d'utilisation - Carte d'aléas - Bassin ferrifère pdf - 47.3 kio

Pour chaque commune, vous pouvez consulter et/ou télécharger la carte au format PDF identique au document officiel porté à la connaissance de la commune en question ainsi que le tableau PDF décrivant les zones de danger.

Les cartes sont également téléchargeables sous la forme de couches vecteurs directement réutilisables au sein de systèmes d’information géographiques (SIG) tiers.

NB : L’application utilise le logiciel « Acrobat Reader ». Des erreurs peuvent survenir si celui-ci n’est pas configuré pour être utilisé avec votre navigateur Internet. Vérifiez que l’option « afficher dans le navigateur » est sélectionnée (menu : éditions/ préférences / options).

Département de la Meurthe-et-Moselle (54)

Département de la Meuse (55)

Département de la Moselle (57)

Département des Vosges (88)

 

Tableau des mises à jour

Commune(s) concernée(s)Date de publication Internet aaaa-mmjjDescription des modificationsDate du document
Audun Le Tiche (57) Russange (57) 2019-1220 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 21/07/2017
Angevillers (57) Havange (57) Rochonvillers (57) 2019-1220 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 01/10/2018
Redange (57) 2017-0531 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 10/03/2017
Avril (54) Liverdun (54) 2017-0227 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 03/10/2016
Ottange (54) Roncourt (54) 2016-0405 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 28/09/2015
Moutiers (54) 2015-1030 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 28/09/2015
Hussigny-Godbranche (54) 2015-0313 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 15/01/2015
Lommerange (57) 2014-1223 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 28/02/2014
Chavigny (54) 2014-0911 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 13/06/2014
Chaligny (54) Messein (54) 2014-0605 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 10/04/2014
Saint Ail (54) 2014-0429 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 03/03/2014
Avril (54) Montois la Montagne (57) Norroy le Sec (54) Ville-au-Montois (54) 2014-0410 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 18/02/2014
Ville sur Yron (54) 2014-0311 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 17/01/2014
Neufchef (57) 2014-0228 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 02/10/2013
Mairy-mainville (54) Moineville (54) Mont Bonvillers (54) 2014-0110 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 18/09/2013
Tressange (57) 2013-1115 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 18/09/2013
Roncourt (57) 2013-1107 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 16/09/2013
Aumetz (57) 2013-1107 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 08/08/2013
Audun le Tiche (57) 2013-1001 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 15/07/2013
Moutiers (54), Moyeuvre-Grande (57), Sainte Marie aux Chênes (57) 2013-0912 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 17/07/2013
Haucourt Moulaine (54) 2013-0912 Mise à jour des données SIG 07/08/2013
Hayange (57) 2013-0828 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 11/06/2013
Herserange (54), Longwy (54), Mexy (54), Longlaville (54), Saulnes (54), Réhon (54), Hussigny-Godbranche (54) 2013-0731 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 31/07/2013
Cosnes et Romain (54), Domprix (54), Haucourt Moulaine (54), Lexy (54), Mont-Saint-Martin (54), Villers la Montagne (54) 2013-0731 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG 25/07/2013
Herserange (54), Longwy (54), Mexy (54), Longlaville (54) 2013-0429 En raison de problèmes techniques, les données relatives aux nouvelles cartes de ces communes ne peuvent momentanément pas être mises en ligne. La commune concernée dispose néanmoins des derniers documents à jour.
Saulnes (54), Réhon (54), Hussigny-Godbranche (54) 2013-0726 En raison de problèmes techniques, les données relatives aux nouvelles cartes de ces communes ne peuvent momentanément pas être mises en ligne. La commune concernée dispose néanmoins des derniers documents à jour.
Cosnes et Romain (54), Domprix (54), Haucourt Moulaine (54), Lexy (54), Mont-Saint-Martin (54), Villers la Montagne (54)   2013-0318 En raison de problèmes techniques, les données relatives aux nouvelles cartes de ces communes ne peuvent momentanément pas être mises en ligne. La commune concernée dispose néanmoins des derniers documents à jour.
Homécourt (54)   2012-0524  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  18/01/2012 
Briey (54) Moineville (54) Moutiers (54) Joeuf (54)   2012-0413  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  17/02/2012 
Haucourt-Moulaine (54)   2012-0330  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  27/02/2012 
Auboué (54)   2012-0329  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  05/12/2011 
Sancy (54)   2012-0329  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  15/11/2011 
Valleroy (54)   2012-0329  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  05/12/2011 
Vandoeuvre-les-Nancy (54)   2012-0329  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  23/11/2011 
Trieux (54)   2012-0319  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  25/11/2011 
Anderny (54)   2012-0120  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  07/09/2011 
Audun-Le-Tiche (57), Mairy-Mainville (54), Mancieulles (54)   2012-0120  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  19/09/2011 
Bettainvillers (54), Tucquegnieux (54)   2012-0120  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  08/11/2011 
Chavigny (54)   2011-1019  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  14/04/2011 
Crusnes (54)   2011-1019  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  06/06/2011 
Rosselange (54)   2011-1019  Carte et tableau inchangés. Seul le contenu des données SIG a été complété  14/09/2010 
Bréhain-la-Ville (54), Tiercelet (54)   2011-0909  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  03/05/2011 
Joudreville (54), Piennes (54)   2011-0421  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  22/12/2010 
Homécourt (54), Moutiers (54)   2011-0421  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  21/12/2010 
Algrange (57)   2011-0421  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  09/12/2010 
Amanvillers (57)   2011-0421  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  26/11/2010 
Mont-Bonvillers (54)   2011-0421  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  31/01/2011 
Thionville (57)   2011-0421  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  14/12/2010 
Landres (54)   2011-0421  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  02/02/2011 
Escherange (57)   2011-0317  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  16/11/2010 
Fèves (57)   2011-0317  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  14/06/2010 
Frouard (54)   2011-0317  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  09/12/2010 
Liverdun (54)   2011-0317  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  02/11/2010 
Moyeuvre-Grande (57)   2011-0317  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  06/09/2010 
Tressange (57)   2011-0317  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  08/04/2010 
Volmerange-Les-Mines (57)   2011-0317  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  22/11/2010 
Joudreville (54), Moineville (54), Rosselange (57), Valleroy (54)   2011-0316  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  24/09/2010 
Ars-sur-Moselle (57), Vaux (57)   2011-0315  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  25/06/2010 
Audun-Le-Tiche (57)   2011-0315  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  13/09/2010 
Champigneulles (54)   2011-0315  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  04/10/2010 
Labry   2010-0921  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  01/03/2010 
Errouville, Longwy   2010-0921  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  04/03/2010 
Jarny   2010-0921  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  19/03/2010 
Auboué, Piennes   2010-0921  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  14/06/2010 
Entrange   2010-0921  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  14/06/2010 
Haucourt-Moulaine, Herserange, Saulnes   2010-0921  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  25/06/2010 
Conflans-en-Jarnisy   2010-0727  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  16/03/2010 
Giraumont   2010-0727  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  25/03/2010 
Hatrize   2010-0727  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  01/03/2010 
Montois-La-Montagne   2010-0630  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  23/03/2010 
Fontoy   2010-0608  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  24/09/2009 
Crusnes, Hussigny-Godbrange, Mancieules, Serrouville   2010-0304  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  14/12/2009 
Rombas   2010-0304  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  10/12/2009 
Trieux   2010-0304  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  15/12/2009 
Tucquegnieux   2010-0304  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  17/12/2009 
Neufchef   2010-0304  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  08/01/2010 
Frouard   2010-0128  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  06/10/2009 
Clouange   2010-0126  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  02/12/2009 
Saint-Privat-la-Montagne, Sainte-Marie-aux-Chênes   2010-0115  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  30/11/2009 
Marbache   2010-0115  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  23/11/2009 
Laxou   2010-0115  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  23/10/2009 
Vandoeuvre-les-Nancy   2010-0115  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  12/11/2009 
Amnéville, Roncourt   2010-0115  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  02/12/2009 
Nilvange   2010-0115  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  04/12/2009 
Knutange   2010-0115  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  04/12/2009 
Ranguevaux   2010-0107  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  22/06/2009 
Angevillers, Dieulouard, Havange, Rochonvillers, Villers-Les-Nancy   2009-1217  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  06/10/2009 
Aumetz   2009-1217  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  29/09/2009 
Ottange   2009-1217  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  19/10/2009 
Liverdun   2009-1020 Mise à jour de la carte avec zooms localisés, du tableau d’aléa et des données SIG  28/04/2009 
Rosselange   2009-0909  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  18/05/2009 
Hussigny-Godbrange   2009-0909  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  16/06/2009 
Thil   2009-0403  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  23/01/2009 
Villerupt   2009-0403  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  10/03/2009 
Jarny   2009-0403  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  09/01/2009 
Boulange   2008-1219  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  23/09/2008 
Fillières   2008-1219  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  15/09/2008 
Tressange   2008-1219  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  22/09/2008 
Angevillers   2008-1015  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  19/06/2008 
Boismont   2008-1015  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  05/06/2008 
Clouange   2008-1015  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  06/05/2008 
Escherange   2008-1015  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  04/08/2008 
Anoux   2008-0722 Mise à jour de la carte et du tableau d’aléa. Mise en ligne du fichier vecteur   23/11/2007 
Aumetz   2008-0722  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  25/03/2008 
Hayange   2008-0722  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  15/03/2008 
Friauville   2008-0618 Mise à jour de la carte et du tableau d’aléa. Mise en ligne des données SIG   23/11/2007 
Audun-le-Tiche   2008-0618  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  21/12/2007 
Thil - Secteur Petit Bois et Sainte Barbe   2008-0618 Mise en ligne d’une carte d’aléa  07/01/2008 
Amnéville   2008-0618  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  29/02/2008 
Moyeuvre-Grande   2008-0618  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  12/03/2008 
Amanvillers   2008-0618  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  25/03/2008 
Maxéville   2008-0618  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  11/04/2008 
Toutes communes   2008-0506  Mise à jour de la notice générale sur les aléas mouvements de terrain dans le bassin ferrifère lorrain (version du 08/11/2007)  08/11/2007 
Bruville, Saint-Marcel, Saint-Supplet   2008-0430  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  23/11/2007 
Affleville, Audun-le-Roman, Avril, Batilly, Beuvillers, Brainville, Doncourt-Lès-Conflans, Jouaville, Malavillers, Mance, Morfontaine, Murville, Norroy-le-Sec, Preutin-Higny, Villers-la-Montagne, Ville-sur-Yron, Mont-Saint-Martin   2008-0430 Mise à jour de la carte et du tableau d’aléa. Mise en ligne des données SIG.  23/11/2007 
Conflans-en-Jarnisy, Joudreville   2008-0114  Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG  16/10/2007 
Nancy   2007-1123 Mise à jour de la carte, du tableau d’aléa et des données SIG. Mise à jour de la carte du haut du Lièvre.  19/10/2007 
Rehon   2007-1008  Mise à jour de la carte et du tableau d’aléa. Mise en ligne des données SIG.  08/10/2007 
Fontoy, Hatrize, Hayange, Ottange, Villerupt   2007-0831  Mise à jour des cartes et diffusion de 4 cartes zoom sur Hayange. Mise à jour des tableaux. Mise à jour des données SIG.  31/08/2007 
Nancy   2007-0716 Mise en ligne du fichier vecteur de la commune de Nancy (et du Haut du Lièvre)  16/07/2007 
Algrange, Amance, Amanvillers, Amneville, Ancy-Sur-Moselle, Anderny, Angevillers, Ars-Sur-Moselle, Auboue, Audun-Le-Tiche, Aumetz, Avillers, Bainville-Sur-Madon, Baslieux, Bazailles, Belleville, Bettainvillers, Boulange, Bouligny   2007-0621  Mise en ligne des données SIG téléchargeables   21/06/2007 
Bouxieres-Aux-Chênes, Bouxieres-Aux-Dames, Bratte, Brehain-La-Ville, Briey, Bronvaux, Chaligny, Champigneulles, Chavigny, Clouange, Conflans-En-Jarnisy, Cosnes-Et-Romain   2007-0621  Mise en ligne des données SIG téléchargeables   21/06/2007 
Crusnes, Custines, Dieulouard, Dommartemont, Dommary-Baroncourt, Domprix, Entrange, Errouville, Escherange, Essey-Les-Nancy, Eton, Eulmont, Faulx, Feves, Fontoy, Frouard, Giraumont   2007-0621  Mise en ligne des données SIG téléchargeables   21/06/2007 
Hatrize, Haucourt-Moulaine, Havange, Herserange, Homecourt, Houdemont, Hussigny Godbrange, Jarny, Joeuf, Joudreville, Knutange, Labry, Laix, Landres, Laxou, Lay-Saint-Christophe, Lexy, Leyr, Liverdun, Lommerange, Longlaville, Longwy, Ludres   2007-0621  Mise en ligne des données SIG téléchargeables   21/06/2007 
Mairy Mainville, Maizieres, Malleloy, Malzeville, Mancieulles, Marange-Silvange, Marbache, Maron, Maxeville, Messein, Mexy, Millery, Moineville, Montbonvillers, Montenoy, Montois-Lamontagne, Moutiers, Moyeuvre-Grande, Moyeuvrepetite   2007-0621  Mise en ligne des données SIG téléchargeables   21/06/2007 
Neufchef, Nilvange, Ottange, Piennes, Pierrevillers, Pompey, Pont-Saint-Vincent, Ranguevaux, Redange, Rochonvillers, Rombas, Roncourt, Rosselange, Russange, Saint-Ail, Sainte-Marie-Aux-Chenes, Saint-Max   2007-0621  Mise en ligne des données SIG téléchargeables   21/06/2007 
Saint-Privat-La-Montagne, Saizerais, Sancy, Saulnes, Saxonsion, Serrouville, Sexey-Aux-Forges, Thil, Thionville, Tiercelet, Tressange, Trieux, Tucquegnieux   2007-0621  Mise en ligne des données SIG téléchargeables   21/06/2007 
Valleroy, Vandoeuvre-Les-Nancy, Vaux, Verneville, Ville-Au-Montois,Villers-Les-Moivrons, Villers-Les-Nancy, Villerupt, Vitry-Sur-Orne, Volmerange-Les-Mines, Xivry-Circourt   2007-0621  Mise en ligne des données SIG téléchargeables   21/06/2007 
Pierrevillers   2007-0403  Mise à jour de la carte et du tableau d’aléa  03/04/2007 
Nancy   2007-0328 Ajout d’une carte spécifique au secteur du Haut du Lièvre  28/03/2007 
Algrange, Amanvillers, Ancy, Ars, Aviller, Baslieux, Bazailles, Bronvaux, Cosnes, Domprix, Entrange, Escherange, Feves, Haucourt, Herserange, Laix, Lexy, Longlaville, Longwy, Marange, Mexy, Saint-Ail   2007-0322  Mise à jour des cartes et des tableaux d’aléa   22/03/2007 
Saulnes, Thionville, Vaux,Verneville,Ville-Montois, Vitry, Volmerange, Xivry   2007-0322  Mise à jour des cartes et des tableaux d’aléa   22/03/2007 
Fameck, Joppecourt, Kanfen, Mercy-Bas et Norroy-Veneur   2007-0322  Mise à jour des cartes d’aléa   22/03/2007 
Briey, Homécourt, Joeuf, Moineville, Moutiers et Valleroy   2007-0228  Mise à jour des cartes et des tableaux d’aléa   28/02/2007 
Rédange, Moyeuvre Petite, Moyeuvre Grande   2007-0118  Mise à jour des cartes et des tableaux d’aléa   18/01/2007 
PPRM 2005   2006-0228  Publication des cartes de Lommerange, Neuchef, Ranguevaux, Moyeuvre Petite, Moyeuvre Grandre, Nilvange, Knutange, Rosselange, Clouange, Rombas, Amnéville-Enclave  09/03/2006 
PPRM 2005   2006-0228  Publication des cartes d’Hatrize, Labry, Giraumont, Coflans en Jarnisy, Jarny, Tiercelet, Bréhain la ville, Crusnes, Errouville et Serrouville  09/03/2006 
PPRM 2005   2006-0220 Publication des cartes d’Eton, Dommary Barancourt et Bouligny   09/03/2006 
Rédange   2006-0118  Mise à jour de la carte et du tableau d’aléa   18/01/2006 
Bassin de Nancy hors CUGN   2005-1220 Publication des cartes d’Amance, Bainville sur Madon, Belleville, Bouxieres aux chenes, Bouxieres aux dames, Bratte, Chaligny, Champigneulles, Chavigny, Custines, Dieulouard, Eulmont, Faulx, Frouard, Lay saint Christophe, Leyr, Liverdun, Maizieres, Malleloy, Marcbache, Maron, Messein, Millery, Montenoy, Neuves Maisons, Pompey, Pont saint Vincent, Saizerais, Saxon sion, Sexey aux Forges, Villers les Moivrons, Velaine en Haye  10/03/2006 
Bassin de Nancy CUGN   2005-1220 Publication des cartes de Dommartemont, Houdemont, Essey les Nancy, Laxou, Ludres, Malzéville, Maxéville, Nancy, Saint Max, Vandoeuvre les Nancy, Villers les Nancy.  10/03/2006 
Russange   2005-1122  Mise à jour de la carte et du tableau d’aléa   28/10/2005 
Auboué, Briey, Homécourt, Moutiers   2005-1115  Mise à jour des cartes et des tableaux d’aléa.   22/09/2005 
Thil   2005-0712  Mise à jour de la carte et du tableau d’aléa   12/07/2005 
PPRM 2005 2005-0608 Publication des cartes d’Audun-le-Tiche, Redange, Russange, Sancy, Tucquenieux et Villerupt (cartes de février 2005) 08/06/2005
PPRM 2005 2005-0404 Mise à jour des cartes : Auboué, Moutiers, Moineville, Joeuf, Homécourt, Briey, Roncourt, Montois la Montagne, Sainte Marie aux Chênes, Saint Privat la Montagne, Mairy Mainville, Bettainvillers, Mancieulles, Anderny et Trieux NB : la carte de Saint Privat la Montagne reste celle de mars 2004 (seul le tableau a changé) 04/04/2005
Thil, concessions Maxéville et Boudonville (Haut du Lièvre) 2005-0112 Thil : carte du 3/12/04 Maxéville Boudonville : carte du 15/12/04 12/01/2005
Auboué, Briey, Homécourt, Joudreville, Landres, Moineville, Piennes et Thil. 2004-0923 Mise à jour des cartes et tableaux d’aléa. 21/09/2004
Fontoy 2004-0908 Modification d’une zone d’aléa. 08/09/2004
Montois-la-Montagne, Sainte-Marie-aux-Chênes, Havange 2004-0830 Modification des cartes d’aléa suite aux consultations dans le cadre de l’élaboration des PPRM 30/08/2004
Ottange 2004-0715 Modification de la carte d’aléa suite aux consultations dans le cadre de l’élaboration des PPRM 15/07/2004
Fontoy, Havange, Rochonvillers et Tressange 2004-0709 Modifications suite aux consultations dans le cadre de l’élaboration des PPRM 09/07/2004
Mont-Saint-Martin 2004-0625 Mise à jour de la carte et du tableau 25/06/2004
13 communes 2004-0527 Mise à jour de cartes suite aux études pour les PPRM. Les cartes font l’objet d’une consultation des communes concernées dans le cadre de la préparation des PPRM, et pourront de ce fait être encore modifiées. Communes concernées : Auboué, Briey, Homécourt, Hussigny-Godbrange, Joeuf, Joudreville, Landres, Moineville, Mont-Bonvillers, Moutiers, Piennes, Thil et Valleroy. 19/05/2004
12 communes 2004-0415 Mise à jour de cartes suite aux études pour les PPRM. Les cartes font l’objet d’une consultation des communes concernées dans le cadre de la préparation des PPRM, et pourront de ce fait être encore modifiées. Communes concernées : Angevillers, Aumetz, Boulange, Fontoy, Havange, Montois-la-Montagne, Ottange, Rochonvillers, Roncourt, Ste-Marie-aux-Chênes, St-Privat-la-Montagne, Tressange. 01/04/2004
Fontoy 2003-0808 Etude complète de la commune, notamment pour les zones d’effondrement brutal et aussi les zones bleues 15/05/2003
Hatrize 2003-0808 Réduction des zones d’aléa et élimination d’une zone de surveillance 15/07/2003
Toutes communes 2003-0808 Mise à jour des cartes d’aléa des communes du bassin ferrifère lorrain Briey-Longwy-Thionville 08/08/2003
 

Partager la page

S'abonner
Haut de page